Showing 596 results

Archival description
BAnQ - Vieux-Montréal Québec (Province)
Print preview View:

25e Bourse RIDEAU

Le dossier traite de la participation de Louise Beaudoin à un atelier portant la naissance des réseaux de diffusion et la mise en place de politiques culturelles. Il contient de la correspondance, de la documentation et un texte de communication sur la première politique de diffusion des arts de la scène au Québec «Remettre l’art au monde»

Fonds Cour supérieure

  • CA QUEBEC TP11
  • Fonds
  • 1850-2011

Les documents produits par la Cour supérieure offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques, en plus de fournir une source essentielle pour les études sur l'administration de la justice. Ce fonds est d'autant plus riche qu'il couvre près d'un siècle et demi de l'évolution de la société québécoise et que ses séries proviennent de toutes les régions de la province. Siégeant dans les chefs-lieux des districts judiciaires, la Cour supérieure a généré des documents témoignant de l'évolution de la vie urbaine et des relations entre la ville et la campagne. Le fonds porte sur des litiges de toutes sortes. Des causes en matières civiles, en ex parte, en faillite et toutes les causes se rapportant au droit familial ou à la Loi sur le divorce. La plupart des compétences civiles particulières s'y trouvent ou s'y sont trouvées avant la création de tribunaux spécialisés, judiciaires ou administratifs. Par exemple, la Cour supérieure tranchait les causes en expropriation jusqu'à la création du Tribunal de l'expropriation en 1973. C'est sans doute le tribunal civil qui connaît la plus grande variété de types de litiges. Le fonds se divise d'abord dans des séries qui représentent la production des greffes ou palais de justice où la Cour supérieure a siégé. Pour le Centre d'archives situé à Montréal, il s'agit des greffes de Montréal, de Saint-Jean, de Joliette, de Sorel, de Saint-Hyacinthe, de Sainte-Scholastique, de Valleyfield, de Mont-Laurier, de Saint-Jérôme, de Beauharnois, de Longueuil et Laval. Chacune de ses séries se subdivise en sous-séries composées des ensembles documentaires distincts par «juridiction» (des catégories de causes que les greffiers ont choisies d'organiser distinctement, comme «les matières civiles en général», «la faillite», «l'expropriation», etc.). Enfin, des sous-sous-séries regroupent les documents judiciaires (par exemple des dossiers, des plumitifs ou des registres des jugements) produits par ces juridictions

Untitled

Fonds Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire

  • CA QUEBEC E7
  • Fonds
  • 1970-2009

Ce fonds comprend des plans de fonctions urbaines des principales municipalités sur l'île de Montréal et dans la région immédiate de l'île. En plus de présenter le zonage de chaque municipalité, on y donne aussi les utilisations administratives du sol. Il comprend également des documents de la Direction des infrastructures portant sur l'assainissement urbain dans plusieurs municipalités du Québec ainsi que des documents relatifs à plusieurs comités du Bureau du sous-ministre (versement 2007-02-009). Nous y retrouvons aussi des études préliminaires de la Régie d'assainissement des eaux du Haut-Richelieu, de la Régie d'assainissement de Rougemont/Saint-Césaire, du Programme d'assainissement des eaux du Québec (PAEQ), du Programme d'assainissement des eaux municipales (PADEM), du Programme Les eaux vives du Québec (PEVQ) (versement 2007-03-002). Le versement 2008-01-004 comprend des documents de la direction des infrastructures portant sur l'assainissement urbain de plusieurs municipalités du Québec. Il comprend, entre autres, des études préliminaires de Mirabel, Longueuil, Rouyn-Noranda, Deux-Montagnes, Saint-Sulpice, du Programme d'assainissement des eaux du Québec (PAEQ), du Programme d'assainissement des eaux municipales (PADEM) et de la Régie d'assainissement des eaux de la Vallée du Richelieu. Des documents de la direction des Communications, entre autres du Fonds de développement de la métropole (FDM), font aussi partie de ce versement. Le versement 2008-12-005 provient de la direction des infrastructures et comprend des documents du Programme d'assainissement des eaux du Québec (PAEQ), du Programme d'assainissement des eaux municipales (PADEM), du Fonds de développement de la métropole (FDM) et de la Régie d'assainissement des eaux de Deux-Montagnes. Les versements 2011-12-001 et 2014-07-002 proviennent de la direction des communications du bureau de Montréal et comprennent des documents de la Commission de développement de la métropole et du site Internet métropolitain. Le versement 2011-12-001provient également de la direction des infrastructures et comprend des documents du Programme d'assainissement des eaux du Québec (PAEQ) et du Programme d'assainissement des eaux municipales (PADEM)

Untitled

Débat «La Francophonie, l’une des réponses à la mondialisation culturelle?» du 27 novembre 2007, à Montréal

Le dossier contient de la documentation sur le débat en prévision du Sommet de la Francophonie de Québec 2008, de la correspondance, des notes et des textes de Louise Beaudoin : «La nouvelle Francophonie», «Comment rendre la Francophonie utile?» et «L’État québécois et la mondialisation : parfois, le «moins» est l’ennemi du bien». On y trouve également un canevas de la production de «Être ou ne pas être Globish?» (Société Radio Canada)

Conférence «Les défis de la langue française au Québec au XXIe siècle»

Le dossier contient une correspondance, les notes de la conférence de Louise Beaudoin dans le cadre de la rencontre annuelle des membres du comité de francisation de la FTQ du 30 mars 2007, ainsi que de la documentation dont un texte de Louise Beaudoin intitulé «Terres-carrefours de la Francophonie : le Québec» (en collaboration avec Philippe Navarro)

Sir Lomer Gouin

Cette série contient des documents qui témoignent essentiellement de la carrière politique de Lomer Gouin au Québec. Elle porte également sur ses relations familiales. La série contient des discours qu’il a prononcés, surtout à titre de premier ministre du Québec, de la correspondance (Rodolphe Lemieux, Baron de l'Épine), des notes de cours de droit, des écrits portant sur sa vie politique et des coupures de presse. Nous y retrouvons également un dossier sur son épouse, Élisa Mercier, des documents relatifs à sa succession, des actes notariés concernant différents membres de sa famille et un dossier de correspondance, portant entre autres sur la question des écoles catholiques au Manitoba, échangée entre Sir Wilfrid Laurier, Israël Tarte, Gustave Adolphe Drolet, Christophe Alphonse Geoffrion et James Prendergast. L'ajout de janvier 2008 comprend des documents généalogiques portant sur la famille Gouin, des recueils de pensées et des notes de lectures de Lomer Gouin, l'arbre généalogique d'Élisa Mercier et un spicilège de messages de sympathie (dont une lettre de Mgr Paul Bruchési) et de coupures de presse portant sur le décès d'Élisa Mercier

Untitled

Results 1 to 10 of 596