Comptes rendus relatifs à l'administration générale des biens des Jésuites pour les seigneuries et les districts de Montréal, La Prairie, Sillery, Bélair, Saint-Gabriel et Notre-Dame-des-Anges

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS2-D2043
• File
• 1840-1909

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Brouillon du document intitulé « Réplique l'écrit de Monsieur De Vitré en réponse à celui des Pères Jésuites » relatif au litige entre les Pères Jésuites et monsieur De Vitré concernant des terres situées dans le Bourg-Royal et le Bourg-la-Reine dans la seigneurie Notre-Dame-des-Anges

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D1225
• File
• 1626-1887

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Fragment d'un brouillon relatif au litige entre les Pères Jésuites et monsieur De Vitré concernant des terres situées dans le Bourg-Royal et le Bourg-la-Reine dans la seigneurie Notre-Dame-des-Anges

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D1227
• File
• 1626-1887

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Document sur lequel est inscrit : « La valeur du lot à commuer est de 200 livres y compris les bâtisses, qui valent au moins la moitié de cette somme. Le prix de la commutation sera payé comptant. M. E. désire savoir combien le tout monte et s'il y a des arrérages; il payera le tout de suite »

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D882
• File
• 1626-1887

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Liste des 70 contrats de concessions dans la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, consentis par les Révérends Pères Jésuites aux habitants de la paroisse de Charlesbourg, domaine de la montagne des Ormes, qui comprend le nom des censitaires, la mesure de front et de profondeur de la terre concédée, ainsi qu'une mention qui indique si le contrat a été fait, non fait ou encore à expédier

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D946
• File
• 1626-1887

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Au recto, un plan où figurent la Savanne, un cours d'eau [probablement la rivière Lairet] et la clôture des Dames (religieuses) qui sépare le Gros-Pin et l'Auvergne, de même que les parcelles de terre et leur dimension, de même que le nom de leur propriétaire, dans la seigneurie Notre-Dame-des-Anges et au verso, un plan des terres de Smith, où figurent un cours d'eau, le vieux chemin et la petite route de M. Smith

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D1145-1
• File
• 1626-1887

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Fragment d'une copie des actes de concession des pétionnaires pour de terres situées à la Savanne, soit celles de Charles Bertrand, James Miller, Louis Giroux, Louis Galarneau, Thomas Huppé fils, Antoine Bertrand et la veuve de François Bélanger

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D1265-2
• File
• 1626-1887

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Lettre d'A. D. Venne à P. Huot qui lui demande s'il a besoin de le rencontrer au sujet d'une lettre qu'il lui a envoyé (date non précisée)

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D869
• File
• 1871-1871

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

État des arrérages dus aux Jésuites au domaine et sur la grève de Sillery et arrérages sur les constituts (rentes constituées) sur les ventes dans Notre-Dame-des-Anges, par Huot et Larue, agents

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D529
• File
• 1870-1870

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Reçu de Jean Bédard pour sa terre dans la seigneurie Notre-Dame-des-Anges (Neigette) appartenant ci-devant aux Jésuites, dont la quittance sans préjudice aux lots et ventes (lods-et-ventes) et autres droits seigneuriaux, par Louis Panet, agent des biens des Jésuites

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D875
• File
• 1865-1865

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts