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BAnQ - Trois-Rivières subgrp
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Abrégé des livres de renvoi du cadastre seigneurial

Cette sous-sous-série contient les cadastres abrégés des seigneuries du district des Trois-Rivières: Baie-du-Febvre cadastres 1 à 6 ; Bruyères cadastre 7 ; Bécancour cadastre 8 ; Boucher cadastre 9 ; Bourgmarie de l'Est cadastre 10 ; Champlain cadastre 12 ; Commune des Trois-Rivières cadastre 13 ; Courval cadastre 15 ; Deguir ou la Rivière David cadastre 16 ; Dorvilliers cadastre 17 ; Dutord cadastre 19 ; Gentilly cadastre 20 ; Godfroy cadastres 21-22 ; Hertel et Linctot cadastre 30 ; Hertel et Marsolette cadastres 34-35, 38 ; Hope cadastre 40 ; Labadie cadastres 41-43 ; Lapierre cadastre 44 ; La Vallière ou Yamaska cadastre 45 ; La Lussaudière cadastre 46 ; Maskinongé cadastre 47-53 ; Nicolet cadastre 56-68 ; Pierreville cadastre 62-63 ; Rivière du Loup cadastre 65 ; Robert cadastre 66 ; Ste. Anne de la Pérade cadastre 68 ; St. François du Lac cadastre 69-70 ; Ste. Marie cadastre 72 ; Lévrard ou St. Pierre les Becquets cadastre 73. Elle contient également un plumitif du dépôt des cadastres

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Cautionnements

Cette sous-sous-série contient divers types de cautionnements dont les plus courants sont cautionnement sur appel, cautionnement pour frais, cautionnement sur capias et cautionnement de l'adjudicataire. Les cautionnements sont numérotés et, dans la majorité des cas, ce numéro correspond à celui du dossier

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