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Archival description
Arpentage
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Fonds Index des actes notariés du Régime Français à Trois-Rivières

  • CA QUEBEC ZA80
  • Fonds
  • 1974-1974

Le fonds est constitué d'un index des actes notariés et de trois greffes d'arpenteurs pour la période 1634 à 1760 dans les limites du Gouvernement de Trois-Rivières (Sainte-Anne-de- la-Pérade à Berthier). Ce document a été produit par monsieur Jules Martel de l'Université du Québec à Trois-Rivières

Romuald Couillard de Beaumont

  • CA QUEBEC ZA353
  • Fonds
  • 1865-1882

Romuald Couillard de Beaumont a pratiqué le notariat à Québec du 10 février 1865 au 13 juin 1882

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Olivier-Félix Campeau

  • CA QUEBEC ZA338
  • Fonds
  • 1842-1878

Olivier-Félix Campeau a pratiqué le notariat à Québec du 7 juin 1842 au 12 juillet 1878 Son greffe contient également un plan de moyenne dimension, illustrant de façon détaillée plusieurs lots dans Sainte-Foy, à une échelle de 10 arpents au pouce

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William Darling Campbell

  • CA QUEBEC ZA337
  • Fonds
  • 1847-1885

William Darling Campbell a pratiqué le notariat à Québec du 10 février 1852 au 17 juillet 1885 Archives architecturales : parmi ces plans, plusieurs montrent des coupes de navires. Le greffe contient aussi un très grand plan montrant, en plan et en élévation, les maisons du bord du fleuve dans le domaine de Spencer Wood à Sillery. Archives cartographiques : le greffe contient des plans de toutes les dimensions dont quelques-uns ont trait aux quais sur la côte de Lévis. On trouve aussi des plans de cantons, de lots et d'aménagement de moulins

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Charles Bourget

  • CA QUEBEC ZA332
  • Fonds
  • 1845-1877

Archives architecturales : le plan d'architecture montre la forme des pierres à être utilisées pour la construction d'une maison à Lévis. Archives cartographiques : le greffe contient deux petits plans illustrant les limites de quelques lots Charles Bourget a pratiqué le notariat à Pointe-Lévy du 3 mai 1845 au 1er janvier 1867 et à Lauzon du 17 janvier 1867 au 2 mars 1877. Le village de Lauzon fut détaché de la municipalité de Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy en 1867, ce qui explique que le notaire ait changé de lieu de pratique, sans pour autant déménager. Il utilisa ses imprimés d'actes notariés vierges de Pointe-Lévy jusque vers 1872

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Michel-Amable Berthelot d'Artigny

  • CA QUEBEC ZA299
  • Fonds
  • 1773-1786

Michel Berthelot a pratiqué le notariat à Québec du 18 septembre 1797 au 10 juillet 1837. Le greffe contient également des petits plans de quelques lots où sont indiqués les noms des propriétaires

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Jean Bélanger

  • CA QUEBEC ZA292
  • Fonds
  • 1805-1827

Jean Bélanger a pratiqué le notariat à Québec du 20 février 1805 au 6 août 1827. Archives architecturales : les trois plans d'architecture montrent des élévations et des plans de surface de trois maisons situées à Québec et à la Pointe-Lévis. Archives cartographiques : le greffe contient des moyens et petits plans qui ne représentent rarement plus que quelques lots à grande échelle. Les plans sont cependant très détaillés, indiquant même les sentiers, jardins, clôtures, etc. Parmi ces plans, on trouve entre autres une copie, signée par Joseph Bouchette père, d'un plan du terrain et du phare situés à l'extrémité est de l'Ile Verte

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