Fonds de la Ville de Greenfield Park
- CA QUEBEC GP001
- Fonds
- 1911-2001
Le fonds témoigne des activités de gestion de la Ville de Greenfield Park, de sa création en 1911 jusqu'à la fusion de 2002. Un plan de classification est élaboré par une consultante externe en 1996 et une organisation documentaire est effectuée selon les séries suivantes : A-100 Organisation et administration ; A-200 Gestion des ressources humaines ; A-300 Ressources mobilières ; A-400 Ressources immobilières ; A-500 Ressources informationnelles ; A-700 Ressources financières ; A-800 Législation et affaires juridiques ; X-100 Hygiène du milieu ; X-200 Réseau routier ; X-300 Urbanisme et aménagement ; X-400 Sécurité publique ; X-500 Loisirs. Le fonds est constitué principalement de procès-verbaux du Conseil, de dossiers de règlements, de dossiers de réunions, de documents comptables, de dossiers d'élections, de rapports d'activités et de statistiques, de dossiers d'employés, de rôles d'évaluation et de perception, de dossiers de réclamations, d'actes notariés, de dossiers de réforme cadastrale, de dossiers de programmes de subventions domiciliaires et commerciales, de dossiers d'activités spéciales, de publications, d'ententes, de vues aériennes, de dossiers de presse et de correspondance.<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom de l'organisme créateur du fonds.<br><br> <strong>Collation</strong><br> Le fonds contient aussi des photographies, des plans et des vidéocassettes. Le fonds n'étant pas encore traité, il est impossible à ce jour de faire une estimation de la quantité de chacun de ces supports.<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> Les documents sont en français et en anglais.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la <i>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes ; Guide de classification ; Liste des règlements ; Index des règlements ; Inventaire des plans d'urbanisme ; Inventaire des archives historiques.<br><br> <strong>Groupes de documents reliés à l'intérieur de fonds différents</strong><br> D'autres documents relatifs à la Ville de Greenfield Park se trouvent dans le fonds de la famille Brais (PR001), le fonds de la Municipalité de la paroisse de Saint-Antoine de Longueuil (LG002) et le fonds de la Municipalité du comté de Chambly (PR002).<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds est sommairement traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.
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