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Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Sorel. Greffes d'arpenteurs

  • CA QUEBEC CA603
  • Fonds
  • 1821-1875

Ce fonds concerne le travail d'arpenteurs dont la production se situe majoritairement dans le district judiciaire de Sorel. Les documents sont des procès-verbaux de bornage, des procès-verbaux d'arpentage, de la correspondance ainsi que des plans d'arpentage. Il comprend les séries suivantes : Jean-Olivier Arcand; James Dignan; Charles Campbell Sheppard

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Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  • CA QUEBEC CA601
  • Fonds
  • 1672-1983

Ce fonds d'archives regroupe tous les greffes d'arpenteurs déposés aux Archives nationales du Québec par la Cour supérieure siégeant dans le district judiciaire de Montréal. En général, ces greffes peuvent comprendre des dossiers d'opérations d'arpentage dans lesquels on trouve des procès-verbaux d'arpentage et de bornage, des carnets de notes d'arpentage et de la correspondance professionnelle. On y trouve parfois des rapports d'expert, des certificats de localisation et des livres de comptes

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