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Fonds de la Ville de Greenfield Park

  • CA QUEBEC GP001
  • Fonds
  • 1911-2001

Le fonds témoigne des activités de gestion de la Ville de Greenfield Park, de sa création en 1911 jusqu'à la fusion de 2002. Un plan de classification est élaboré par une consultante externe en 1996 et une organisation documentaire est effectuée selon les séries suivantes : A-100 Organisation et administration ; A-200 Gestion des ressources humaines ; A-300 Ressources mobilières ; A-400 Ressources immobilières ; A-500 Ressources informationnelles ; A-700 Ressources financières ; A-800 Législation et affaires juridiques ; X-100 Hygiène du milieu ; X-200 Réseau routier ; X-300 Urbanisme et aménagement ; X-400 Sécurité publique ; X-500 Loisirs. Le fonds est constitué principalement de procès-verbaux du Conseil, de dossiers de règlements, de dossiers de réunions, de documents comptables, de dossiers d'élections, de rapports d'activités et de statistiques, de dossiers d'employés, de rôles d'évaluation et de perception, de dossiers de réclamations, d'actes notariés, de dossiers de réforme cadastrale, de dossiers de programmes de subventions domiciliaires et commerciales, de dossiers d'activités spéciales, de publications, d'ententes, de vues aériennes, de dossiers de presse et de correspondance.<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom de l'organisme créateur du fonds.<br><br> <strong>Collation</strong><br> Le fonds contient aussi des photographies, des plans et des vidéocassettes. Le fonds n'étant pas encore traité, il est impossible à ce jour de faire une estimation de la quantité de chacun de ces supports.<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> Les documents sont en français et en anglais.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la <i>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes ; Guide de classification ; Liste des règlements ; Index des règlements ; Inventaire des plans d'urbanisme ; Inventaire des archives historiques.<br><br> <strong>Groupes de documents reliés à l'intérieur de fonds différents</strong><br> D'autres documents relatifs à la Ville de Greenfield Park se trouvent dans le fonds de la famille Brais (PR001), le fonds de la Municipalité de la paroisse de Saint-Antoine de Longueuil (LG002) et le fonds de la Municipalité du comté de Chambly (PR002).<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds est sommairement traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.

Ville de Greenfield Park

Fonds de la Cité de Longueuil

  • CA QUEBEC LG001
  • Fonds
  • 1848-1969

Le fonds témoigne particulièrement des activités de gestion de la Cité de Longueuil, de sa création en 1848 jusqu'à la fusion de 1969. Il est constitué principalement de livres des procès-verbaux du Conseil municipal, des comités et commissions, de registres et de dossiers de règlements, de rôles d'évaluation et de perception, de dossiers et livres financiers, de fiches de propriétés et de correspondance.<br><br> <strong>Variantes du titre</strong><br> Municipalité du Village de Longueuil ; Ville de Longueuil.<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom de l'organisme créateur du fonds.<br><br> <strong>Restauration</strong><br> La proclamation érigeant Longueuil en municipalité de Village a été restaurée en 2004.<br><br> <strong>Classement</strong><br> Les dossiers thématiques sont classés en ordre alphabétique. Les dossiers en cours au moment de la fusion de 1969 ont été intégrés au classement numérique de la Ville de Longueuil (1969-2001).<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> La majorité des documents sont en français. On retrouve cependant quelques documents en anglais.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la </>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes ; Corporation du Village de Longueuil. Recueil des règlements. 1848-1874 ; Cité de Longueuil. Recueil des règlements.1874-1969 ; Liste des rôles et registres conservés aux archives ; Inventaire des registres.<br><br> <strong>Versements complémentaires</strong><br> Aucun autre versement n'est attendu.<br><br> <strong>Groupes de documents reliés à l'intérieur de fonds différents</strong><br> D'autres documents relatifs à la Cité de Longueuil se trouvent dans le fonds de la famille Brais (PR001).<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds n'est pas traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.

Cité de Longueuil

Fonds de la Municipalité de la paroisse de Saint-Antoine de Longueuil

  • CA QUEBEC LG002
  • Fonds
  • 1855-1947

Le fonds témoigne des activités de gestion de la Municipalité de la paroisse de Saint-Antoine de Longueuil, de sa création en 1855 jusqu'au démembrement en 1947. Il est constitué principalement de livres des délibérations du Conseil, de dossiers de règlements, de rôles d'évaluation et de perception, de dossiers et livres financiers et de correspondance.<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom de l'organisme créateur du fonds.<br><br> <strong>Classement</strong><br> Les dossiers de correspondance ont été défaits.<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> La majorité des documents sont en français. On retrouve cependant quelques documents en anglais.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la <i>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes ; La Municipalité de la paroisse de Longueuil. 1845-1947. Recueil des règlements ; Liste des rôles et registres conservés aux archives ; Inventaire des registres.<br><br> <strong>Versements complémentaires</strong><br> Aucun autre versement n'est attendu.<br><br> <strong>Groupes de documents reliés à l'intérieur de fonds différents</strong><br> D'autres documents relatifs à la Cité de Longueuil se trouvent dans le fonds de la famille Brais (PR001) et le fonds de la Municipalité du comté de Chambly (PR002).<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds n'est pas traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.

Municipalité de la paroisse de Saint-Antoine de Longueuil

Fonds de la Ville de Montréal-Sud

  • CA QUEBEC LG003
  • Fonds
  • 1906-1961

Le fonds témoigne des activités de gestion de la Ville de Montréal-Sud, de sa création en 1906 jusqu'à l'annexion avec la Cité de Longueuil. Il est constitué de livres des délibérations du Conseil, de dossiers de règlements, d'un registre des mutations, du livre d'or et de coupons d'obligation annulés.<br><br> <strong>Variantes du titre</strong><br> Village de Montréal-Sud<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom de l'organisme créateur du fonds.<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> Les documents sont en français.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la </>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes ; La Ville de Montréal-Sud. Recueil des règlements. 1891-1954 ; Liste des rôles et registres conservés aux archives ; Inventaire des registres.<br><br> <strong>Versements complémentaires</strong><br> Aucun autre versement n'est attendu.<br><br> <strong>Groupes de documents reliés à l'intérieur de fonds différents</strong><br> D'autres documents relatifs à la Ville de Montréal-Sud se trouvent dans le fonds de la famille Brais (PR001), le fonds de la Municipalité de la paroisse de Saint-Antoine de Longueuil (LG002) et le fonds de la Municipalité du comté de Chambly (PR002).<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds n'est pas traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.

Ville de Montréal-Sud

Fonds de la Cité de Jacques-Cartier

  • CA QUEBEC LG004
  • Fonds
  • 1947-1969

Le fonds témoigne du développement municipal et des activités de gestion de la Ville de Jacques-Cartier, de sa création en 1947 jusqu'à la fusion de 1969. Il est constitué principalement de livres des délibérations du Conseil, de procès-verbaux des comités et commissions, de registres et de dossiers de règlements, de rôles d'évaluation et de perception, de dossiers de réclamations, de dossiers de ventes pour non paiement de taxes, de dossiers et livres financiers, et de correspondance.<br><br> <strong>Variantes du titre</strong><br> Ville de Jacques-Cartier ; Ville Jacques-Cartier.<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom de l'organisme créateur du fonds.<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> La majorité des documents sont en français. On retrouve cependant quelques documents en anglais.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la <i>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes ; Recueil des règlements. Cité de Jacques-Cartier. 1947-1969 ; Liste des rôles et registres conservés aux archives ; Inventaire des registres.<br><br> <strong>Versements complémentaires</strong><br> Aucun autre versement n'est attendu.<br><br> <strong>Groupes de documents reliés à l'intérieur de fonds différents</strong><br> D'autres documents relatifs à la Cité de Jacques-Cartier se trouvent dans le fonds de la famille Brais (PR001), le fonds de la Municipalité de la paroisse de Saint-Antoine de Longueuil (LG002) et le fonds de la Municipalité du comté de Chambly (PR002).<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds n'est pas traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.

Cité de Jacques-Cartier

Fonds de la Ville de LeMoyne

  • CA QUEBEC LM001
  • Fonds
  • 1949-2001

Le fonds porte sur les activités de gestion de la Ville de LeMoyne, de sa création en 1949 jusqu'à la fusion de 2002. Il témoigne notamment des liens tissés avec les villes de Brossard, Greenfield Park, Saint-Hubert et Saint-Lambert. Il comprend les séries suivantes : 100 Administration ; 200 Ressources financières ; 300 Ressources humaines ; 400 Ressources matérielles et immobilières ; 500 Sécurité publique ; 600 Réseau routier et transport ; 700 Gestion du territoire ; 800 Services à la collectivité. Il est constitué principalement de livres des procès-verbaux du Conseil municipal, de dossiers d'élection, de dossiers de réunion, de dossiers de règlements, de rôles d'évaluation et de perception, de documents comptables, de rapports et d'analyses, d'ententes, de contrats, de publications de la Ville, de dossiers d'activités spéciales, de dossiers de travaux d'infrastructures, de dossiers de réclamation, et de correspondance.<br><br> <strong>Variantes du titre</strong><br> Ville LeMoyne<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom de l'organisme créateur du fonds.<br><br> <strong>Collation</strong><br> Le fonds contient aussi 2 photographies, env. 371 plans, 13 vidéocassettes et 1 rouleau de microfilm.<br><br> <strong>Classement</strong><br> Un nouveau plan de classification a été adopté en 2000 et a été appliqué sur les dossiers des années 1990.<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> La majorité des documents sont en français. On retrouve cependant quelques documents en anglais.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la <i>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes ; Plan de classification ; Index des règlements ; Inventaire des plans du service du Génie ; Index partiel des résolutions du Conseil.<br><br> <strong>Groupes de documents reliés à l'intérieur de fonds différents</strong><br> D'autres documents relatifs à la Ville de LeMoyne se trouvent dans le fonds de la Cité de Jacques-Cartier (LG004), le fonds de la famille Brais (PR001), le fonds de la Municipalité de la paroisse de Saint-Antoine de Longueuil (LG002) et le fonds de la Municipalité du comté de Chambly (PR002).<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds n'est pas traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.

Ville de LeMoyne

Conseil municipal de la ville de Longueuil

Cette sous-série témoigne des activités du conseil municipal de la ville de Longueuil, aussi connue sous les noms de village de Longueuil (1848-1874) et de cité de Longueuil (1920-1969). Elle contient de la correspondance, des discours, des règlements et des serments d'office.

Documents notariaux et gestion de bien-fonds

Cette série témoigne des activités exercées par Pierre Brais et Louis-Joseph Émilien Brais à titre de notaire. Elle comprend surtout des documents relatifs à des ventes de terrains et à l'administration de successions.

Correspondance générale

Cette série se divise en deux sous-séries qui sont constituées de la correspondance envoyée et reçue par Pierre Brais (S1/SS1) et celle envoyée et reçue par Louis-Joseph Émilien Brais (S1/SS2) dans le cadre de leurs diverses fonctions.

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