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Description archivistique
subgrp Arpentage
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Correspondance reçue (dossiers)

Cette sous-sous-sous-série comprend les lettres reçues par le service du cadastre du département des terres de la Couronne, ainsi que des dossiers de correspondance. Classés par ordre chronologique, on y a accès par les index onomastiques et/ou les registres de correspondance. Plusieurs des documents proviennent des bureaux régionaux et concernent l'administration de ces bureaux. On y trouve aussi des demandes d'instructions, des lettres de transmission de rapports d'arpentage et de subdivision de lots, des contestations de divisions de lots, de demandes d'enregistrement cadastral, des rapports, instructions et plans d'arpentage, etc

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