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Fonds Conseil exécutif

  • CA QUEBEC E5
  • Fonds
  • 1995-1995

Le fonds témoigne des activités de la Comission sur l'avenir du Québec lors de sa tournée au Saguenay-Lac-Saint-Jean

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Fonds Gérard Clément

  • CA QUEBEC MSS300
  • Fonds
  • 1940-1960

Le fonds contient les manuscrits de romans pour la jeunesse écrits par le frère Gérard Clément, ou frère Charles-Henri, connu aussi sous le pseudonyme de Dollard des Ormeaux.

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Les Architectes associés

  • CA QUEBEC P101
  • Fonds
  • 1969-1996

Le fonds contient 1093 projets pour la grande majorité réalisés et couvrent les domaines institutionnels, commerciaux, industriels et dans une moindre mesure résidentiels. Les documents textuels associés aux plans permettent eux de rendre compte des étapes menant à la réalisation d’un projet d’architecture. Ils sont composés entre autres de devis et de correspondance. Le chercheur pourra donc, en consultant les documents du Fonds les Architectes associés, avoir une plus juste idée des réalisations architecturales au Saguenay-Lac-Saint-Jean et ailleurs la période de 1969 à 1996 Parmi les projets réalisés par la firme nous retrouvons : Le palais de Justice de Chicoutimi, le bloc opératoire de l’hôpital de Chicoutimi, la Maison de la presse, la tour de contrôle de Roberval, Le Pavillon des l’Humanité de l’Université du Québec à Chicoutimi le bâtiment du programme de santé animal du Cégep de Saint-Félicien, le commerce Ameublement Tanguay de Chicoutimi, des travaux de rénovation majeures à l’Hôpital de La Baie et à l’Hôtel de ville de Roberval ainsi que divers travaux réalisés au jardin zoologique de Saint-Félicien Le fonds comprend trois série : les plans et dessin d'architecture (série 1), les dossiers de projets et administratifs de la firme (série 2) et les devis (série 3)

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Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Chicoutimi. Tutelles et curatelles

  • CA QUEBEC CC201
  • Fonds
  • 1851-1973

Les premiers dossiers sont classés par ordre chronologique (1851 à 1900) sans numérotation. À partir de l'année 1901 chaque dossier est identifié par un numéro inscrit ultérieurement au crayon couleur. Nous retraçons également quatre index couvrant l'ensemble des dossiers, un répertoire des tutelles pour les nos 264 à 2341 et un registre des interdictions pour la période allant du 4 juil. 1895 au 30 mai 1913. Un dossier a été ajouté lors du versement de mai 2013, soit le dossier 755

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Chicoutimi. Procédures en matières non contentieuses

  • CA QUEBEC CP201
  • Fonds
  • 1974-2001

Cet ensemble de documents se compose de l'ensemble des opérations judiciaires non contentieuses qui doivent être entérinées par un juge. Ces actes judiciaires comprennent entre autres les tutelles, curatelles, clôtures d'inventaire, testaments, insinuations, exemplifications (testaments provenant de l'étranger) et les demandes d'exhumations. Les documents se répartissent généralement en deux séries: les dossiers et l'index. Spécimens de rôle : Cette sous-série offre un aperçu des méthodes de fonctionnement des greffiers dans l’organisation des audiences. Les rôles d’audience sont des outils de planification des séances, prévoyant quelles causes sont entendues à quel jour et, de nos jours, dans quelle salle et devant quel juge. Ces registres indiquent la date et le nom des parties. Rôle au mérite : Ces causes sont entendues sur le fond du litige. C’est-à-dire que le juge statuera sur la question de droit, sur le bien-fondé de la cause. Rôle de pratique : Ce rôle regroupe les causes de première instance où sont présentées les requêtes introductives et les causes par défaut de comparaître ou de plaider. Ces causes ne sont pas entendues sur le fond du litige mais plutôt sous l’angle de leur forme, de leur compétence et leur recevabilité. Dossiers manquants : Année 1974 : 16 et 41 Année 1980 : 110

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