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Fonds seigneurie de Batiscan

  • CA QUEBEC P220
  • Fonds
  • 1677-1823

Ce fonds donne un aperçu de l'administration de la seigneurie de Batiscan (ancienne seigneurie des Jésuites). Il comprend les livres de comptes et les aveux et dénombrements

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Fonds municipalité de la paroisse de Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard

  • CA QUEBEC P202
  • Fonds
  • 1678-1974

Les documents qui composent ce fonds offrent une vue d'ensemble de l'administration de la municipalité de la paroisse de Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard, municipalité située à l'entrée de la rivière des Prairies. Le plan de classification comporte les séries suivantes : procès-verbaux; contrats d'aliénation et requêtes; divers

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Fonds Famille Grant de Longueuil

  • CA QUEBEC P128
  • Fonds
  • 1681-1936

Les documents textuels de ce fonds concernent les archives de la famille du baron de Longueuil dont les descendants vivent dans le sud de la France. Nous y retrouvons également un certificat déclarant que monseigneur Ignace Bourget est l'évêque du diocèse de Montréal. Le document cartographique est une carte de la seigneurie de Longueuil. Le plan de classification comporte les séries suivantes : baronnie de Longueuil, baron(ne)s de Longueuil, famille Lemoyne de Longueuil, famille Grant, famille Grant de Longueuil, documents divers, carte

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Insinuations. District judiciaire de Montréal

  • CA QUEBEC CR601
  • Fonds
  • 1685-1876

Cette série réunit les insinuations d'actes divers par les greffiers des cours supérieures civiles, dont notamment des contrats de mariage, des donations, des renonciations à une succession, des renonciations à une curatelle, des échanges, des nominations à une charge, des testaments, des accords, etc. Pour la période après 1789 (fin de la période couverte par la banque Parchemin), les insinuations peuvent s’avérer utiles pour retracer plus rapidement un acte car les registres d’insinuation sont généralement accompagnés d’index aux noms

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Fonds Famille Girard

  • CA QUEBEC P5
  • Fonds
  • 1688-1958

Ce fonds documente les diverses transactions réalisées par la famille Girard. Notons que Marc-Amable Girard (1822-1892) a écrit ou reçu une bonne partie de ces documents. La plupart des pièces sont des copies d'actes notariés. Nous y retrouvons également des carnets de notes sur l'agriculture, la chimie et la pharmacopée ainsi qu'une notice historique sur la vie de Marc-Amable Girard. Le plan de classification comporte les séries suivantes : actes notariés, pièces judiciaires, correspondance, comptes et états de comptes, polices d'assurance, certificats de recherche, divers

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Fonds Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal

  • CA QUEBEC P227
  • Fonds
  • 1690-1898

Les documents qui forment ce fonds offrent un bref aperçu de l'administration et de l'aspect éducatif du Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal. Cette institution a formé les membres du clergé et les hommes de profession libérale qui organisèrent, au 18e et au 19e siècles, les lois et les conditions de la survivance de la nationalité canadienne-française. Le plan de classification comporte les séries suivantes : administration, correspondance, finances, inventaire, notes historiques et vie religieuse

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Fonds Grands voyers

  • CA QUEBEC E2
  • Fonds
  • 1700-1948

Ce fonds comprend les séries suivantes : procès-verbaux, documents d'accompagnement et instruments de recherche; nominations des députés grands voyers, des sous voyers, des inspecteurs des chemins et ponts, des inspecteurs des clôtures et fossés et des experts pour évaluer des terrains défrichés; retours d'élections d'un grand voyer, des commissaires des chemins et ponts, des inspecteurs des chemins et ponts, des inspecteurs des clôtures, fossés, cours d'eau et champs, des inspecteurs des travaux et des sous voyers; correspondance; documents cartographiques; pièces justificatives

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