- CA QUEBEC E21-S555-SS1-SSS20-PB.2D
- Pièce
- 1837-1837
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
seigneurie DeMaure, Croquis de la IVème concession
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
seigneurie DeMaure, Croquis de la IVème concession
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
Cette série comprend des procès-verbaux d'arpentage et un plan relatif à la seigneurie de Maur. Les procès-verbaux ont trait aux seigneuries d'Auteuil, de Bastican, de Bélair, de Bourg-Louis, de la Côte-de-Beaupré, Deschambault, de Fossambault, de Gaudarville, des Grondines-Est et des Grondines-Ouest, des Jésuites, de Lespinay (Québec), de Maur, de Neuville, de Portneuf, de Sainte-Anne-De La Pérade, Sainte-Marie (Champlain), Saint-François (Québec), Saint-Gabriel, Saint-Ignace, Saint-Joseph et de Sillery, au canton de Gosford, à la municipalité de Grondines ainsi qu'aux paroisses de L'Ancienne-Lorette, L'Ange-Gardien, de la Pointe-aux-Trembles (Neuville), Saint-Ambroise-de-la-Jeune-Lorette, Saint-Augustin, Saint-Charles-de-Charlesbourg, Sainte-Anne-de-la-Pérade, Sainte-Catherine (Portneuf), Sainte-Famille (Cap-Santé), Sainte-Foy, Saint-François-Xavier-de-Bastican, Saint-Joseph-de-Deschambault, Saint-Raymond et Saint-Vallier
Déry, Pierre, [17-?]-1843
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
Cette série comprend des procès-verbaux d'arpentage et des plans relatifs aux seigneuries de Beauport, de Lauzon et de Sillery, aux villes de Montréal et de Québec et à la paroisse de Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy. Ces plans exécutés, entre 1809 et 1834, sont de petite dimension et ne représentent que quelques lots. Les 166 procès-verbaux touchent, en plus des lieux ci-haut mentionnés, aux seigneuries de Beaumont, de Bélair, de Bellechasse, de la Côte-de-Beaupré, Deschambault, des Éboulements, de Fossambault, de Gaudarville, des Grondines, de l'Île-aux-Coudres, de La Chesnaye, de La Chevrotière, de La Durantaye, de Lanaudière, de Maur, de Neuville, de Notre-Dame-des-Anges, d'Orvilliers, de la Pointe-du-Lac, de Sainte-Croix, Saint-François (Québec), Saint-Gabriel, Saint-Gilles, Saint-Ignace, Saint-Joseph (Québec), Saint-Maurice et de Saint-Michel (Bellechasse), au fief de Villeray, à la Commune des Trois-Rivières ainsi qu'à la paroisse de Cap-Saint-Ignace. Différents greffes de notaires ayant pratiqué au début du XIXe siècle contiennent au moins une trentaine de ses plans
Bouchette, Joseph, 1774-1841
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: le domaine des Dames; François Doré; Louis Garneau; Augustin Constantin; les héritiers du feu nommé Constin (Constantin); Pierre Tessiez (Tessier); l'église de Saint-Augustin; Laurent Amiot (Amyot); Ignace Dorval; Mathieu Amiot (Amyot); François Villeneuve; la veuve Villeneuve; Charles Cottin (Cotin); Pierre Amiot (Amyot); Joseph Amiot (Amyot); Jacques Rochon; Augustin Amiot (Amyot); les enfants mineurs du feu nommé Constantin; le sieur Dunière (Gunière)
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)