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BAnQ - Vieux-Montréal Créances - Recouvrement Only top-level descriptions
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Fonds Bailliage de Montréal

  • CA QUEBEC TL2
  • Fonds
  • 1644-1693

Ce fonds comprend l'ensemble des documents produits entre 1644 et 1693 par le bailliage de Montréal. Il constitue une source exceptionnellement riche pour des recherches très variées sur l'évolution de la société en Nouvelle-France dans ...

Danré de Blanzy, Louis-Claude, né 1710-[après 1770]

Fonds Juridiction royale de Montréal

  • CA QUEBEC TL4
  • Fonds
  • 1677-1769

Ce fonds comprend l'ensemble de documents produits entre 1681 et 1769 par la juridiction royale de Montréal. Il constitue une source exceptionnelle pour des recherches sur l'évolution de la société en Nouvelle-France, dans la région de M...

Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal

Fonds Chambre des milices de Montréal

  • CA QUEBEC TL12
  • Fonds
  • 1760-1765

Les documents produits par la Chambre des milices de Montréal offrent des renseignements sur l'administration de la justice et la vie quotidienne à Montréal pendant la courte période du régime militaire entre la reddition de Montréal en 1760 ...

Québec (Province). Chambre des milices de Montréal

Fonds Cour sommaire de Varennes

  • CA QUEBEC TL316
  • Fonds
  • 1790-1794

Ce fonds constitue une source fascinante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice dans la campagne autour de Varennes. Il reflète l'amélioration de l'accès à la justice pour les petites causes. Il offr...

Bas-Canada. Cour sommaire de Varennes

Fonds Cour de circuit du district de Montréal

  • CA QUEBEC TL29
  • Fonds
  • 1796-1799

Cette série, une fois complétée, va constituer une source pour l'étude de l'administration de la justice dans les villages et campagnes de l'ouest du Québec situés à distance du chef-lieu du district judiciaire. Elle nous offre une ...

Bas-Canada. Cour de Circuit du district (Montréal)

Fonds Cour des commissaires de la seigneurie de Saint-Hyacinthe

  • CA QUEBEC TL140
  • Fonds
  • 1830-1831

Ce fonds témoigne de l'administration de la justice dans la seigneurie de Saint-Hyacinthe. Il nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité ju...

Bas-Canada. Cour des commissaires de la Seigneurie de Saint-Hyacinthe

Fonds Cour des commissaires de la seigneurie de Beauharnois

  • CA QUEBEC TL382
  • Fonds
  • 1834-1834

Ce fonds témoigne de l'administration de la justice dans la seigneurie de Beauharnois en 1834. Il nous offre quelques renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité ju...

Bas-Canada. Cour des commissaires de la Seigneurie de Beauharnois

Fonds Cour des commissaires de la paroisse de Sainte-Martine

  • CA QUEBEC TL278
  • Fonds
  • 1836-1871

Ce fonds constitue une source intéressante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice dans la paroisse de Saint-Martine. Il nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuv...

Canada-Uni. Cour des commissaires de la paroisse de Sainte-Martine

Fonds Cour des commissaires pour la seigneurie de Bleury

  • CA QUEBEC TL480
  • Fonds
  • 1838-1838

Ce fonds témoigne de l'administration de la justice dans la seigneurie de Bleury située sur la rive sud-est du Richelieu et couvrant le territoire de la paroisse de Saint-Athanase, dans le district judiciaire actuel d'Iberville. Il nous ...

Bas-Canada. Cour des commissaires pour la Seigneurie de Bleury

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