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Archival description
Québec (Province) Cartes
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Fonds Grands voyers

  • CA QUEBEC E2
  • Fonds
  • 1668-1915

Le fonds d'archives Grands Voyers nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances, les pétitions et les requêtes, le travail réalisé par les grands voyers, les sous-voyers et les inspecteurs des chemins en ce qui a trait à la construction et à l'entretien des routes et des ponts. Le fonds se compose également des actes de nomination de sous-voyers et des documents concernant leurs élections ainsi que d'une liste des inspecteurs et des sous-voyers des chemins et des ponts pour le district de Montréal. Notons que plusieurs des documents de ce fonds d'archives sont regroupés en registres. Parmi les documents cartographiques inclus dans ce fonds, signalons des plans de plusieurs seigneuries telles que Beauport, Cap-Rouge, Kamouraska, Lauzon, Lotbinière, Rimouski, Saint-Michel, Sillery et Vaudreuil. On retrouve également des plans de certains cantons tels que Godmanchester, Harrington et Hemmingford. Bien que la fonction de grand voyer disparaisse en 1842, le fonds contient des documents allant jusqu'en 1915. Il s'agit des documents produits par les municipalités à partir du moment où les responsabilités relevant du grand voyer leur sont confiées

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Cartes planimétriques de diverses régions du Québec

Cartes planimétriques et cadastrales identifiées par un numéro et associées à l'un des feuillets du Système québécois de référence cartographique suivant: 21E, 21L, 21M, 21N, 22A, 22B, 22C, 22D, 22F, 22G, 22H, 22I, 22J, 31I, 31J, 31M, 31N, 31O, 31P, 32A, 32B, 32G, 32H, 32I, et 32J. Le territoire couvert par ces cartes sont les régions administratives suivantes: Abitibi-Témiscamingue Bas-Saint-Laurent Capitale-Nationale Chaudière-Appalaches Côte-Nord Gaspésie-Iles-de-la-Madeleine Lanaudière Laurentides Mauricie Nord-du-Québec Saguenay-Lac-Saint-Jean Un index par feuillet du Système québécois de référence cartographique permet le repérage de la carte couvrant le lieu recherché. À cet effet, voir le dossier E21,S110,SS2,SSS1,D25

Cartes planimétriques - secteur 22J

Cartes planimétriques correspondant au feuillet no 22J où figurent les cantons Moisie, Letellier, Arnaud, Leneuf, Babel, le golfe Saint-Laurent, les rivières Moisie et Pentecôte, les baies suivantes: de la Boule, des Sept-Iles, Sainte-Marguerite, la Grande Baie et les lacs Sainte-Anne et Pasteur Sur les cartes de cette série comportant 24 dossiers sont indiqués en général le tracé des limites des comtés, des cantons et s'il y a lieu des seigneuries, les noms des paroisses et des villages, les numéros ou les noms des rangs ou des concessions, les lots et leurs numéros ainsi que de nombreux toponymes français et amérindiens; le réseau hydrographique, le relief, la végétation, les zones d'arbres feuillus et/ou résineux, illustrées par les lettres suivantes: F pour feuillus, R pour résineux, FR pour feuillus résineux , et RF pour résineux feuillus; brûlis et vieux brûlis; le tracé et le nom des routes, des chemins, des chemins de terre et des sentiers, les ponts, les ponceaux, les chemins de fer; les églises, les cimetières, les couvents, les écoles, les écoles de rang, les moulins à bois ou scieries, les bureaux de poste, les postes de télégraphe et de téléphone, les phares. En ce qui concerne les cartes de ce dossier, on retrouve en plus les anses, les battures et une réserve indienne Ce dossier contient les pièces suivantes: E21,S110,SS2,SSS1,D15,P1 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P1A E21,S110,SS2,SSS1,D15,P2 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P2A E21,S110,SS2,SSS1,D15,P3 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P3A E21,S110,SS2,SSS1,D15,P4 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P4A E21,S110,SS2,SSS1,D15,P5 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P6 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P7 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P8 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P16 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P17 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P18 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P19 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P20 E21,S110,SS2,SSS1,D15,P21

Fonds Régie des télécommunications du Québec

  • CA QUEBEC E35
  • Fonds
  • 1907-1995

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Régie des télécommunications du Québec depuis sa fondation. La Régie produit principalement des documents en lien avec les domaines des télécommunications et du transport (tramways, trains). Les chercheurs intéressés par ces domaines trouveront des informations pertinentes sur plusieurs compagnies de transport, de téléphone et de câblodistribution ayant eu des activités au Québec. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons des documents portant sur l'organisation et la gestion de la Régie tels que des dossiers sur l'historique, des études et des statistiques. On retrouve aussi des documents concernant la législation et les affaires juridiques dont les textes de loi et les avis juridiques. Parmi les documents en lien avec la mission de la Régie, le fonds comprend des avis de la Régie au ministre des Communications et des dossiers concernant la liaison de réseaux de télécommunications entre les différentes entreprises d'utilité publique. On retrouve aussi plusieurs documents produits ou reçus par la Régie tels les rapports d'accidents, les horaires et tarifs des voyageurs et des marchandises, les rapports annuels de compagnies, la correspondance, les requêtes relatives au service téléphonique et à la tarification. On distingue également des dossiers sur la constitution, la dissolution et les opérations des entreprises de téléphone publiques et privées et des entreprises de câblodistribution. Ces dossiers comprennent des statistiques annuelles des lignes d'accès téléphoniques, des revues de presse, des copies de permis d'exploitation, des cartes du territoire desservi ainsi que de la correspondance avec ces entreprises. Le fonds renferme également des documents relatifs à la programmation éducative de Radio-Québec. On retrouve aussi des documents concernant l'approbation des plans et devis de conduits de câbles souterrains préparés par la Commission des services électriques de la Ville de Montréal. À la fois tribunal de droit administratif et organisme de surveillance et de contrôle, la Régie rend justice dans les causes impliquant les entreprises de télécommunications sous sa juridiction. Ses décisions sont rendues sous la forme d'ordonnance (registres des décisions spécifiques et générales, recueils des ordonnances, index analytiques des cas de jurisprudence, registres et index des plumitifs, index des entreprises publiques de téléphone opérant au Québec). On retrace aussi des documents juridiques concernant des entreprises de téléphone et de câblodistribution (chaînes de télévision payante). Parmi ces documents, on note la présence de procédures sommaires, de demandes adressées à la Régie, d'analyses et de décisions de la Régie portant sur les tarifs et les contrats liant les entreprises (documents produits par les parties, pièces de procédure, requêtes, plaintes, décisions, autorisations). Enfin, on retrouve des documents sur les demandes et l'exécution des décisions de la Régie portant sur l'approbation du plan de développement des entreprises. Ces documents concernent les autorisations de construire un réseau téléphonique, les approbations de tarifs d'abonnement au service, les liquidations de service, les ventes de réseaux téléphoniques, les requêtes pour l'obtention d'un permis et les autorisations d'exploitation d'une entreprise de télécommunications. Le fonds contient également deux bandes audio d'une audience publique sur une demande d'exploitation d'une entreprise de câblodistribution à Louiseville

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Cartes

Cette série regroupe une colleciton de cartes géographiques, topographiques et routières en lien avec la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean. Elle présente également des informations au sujet du Québec. Le chercheur intéressé pourra les consulter pour avoir un portrait physique du territoire de la région

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