Concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, gouverneur de la Nouvelle-France, à Pierre de Joybert, écuyer, sieur de Soulanges et de Marson, major de Pentagouet et commandant des forts de Gemesek (Jemseg, Jemesec, Jemsek, Gemsek, Gemesik) et de la rivière Saint-Jean, du lieu appelé Nachouach que l'on appellera à l'avenir Soulanges sur la rivière Saint-Jean, contenant deux lieues de front de chaque côté de ladite rivière et deux lieues de profondeur dans les terres aussi de chaque côté, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-P194 Item 1676-1676 Part of Fonds Conseil souverain
Concession par Jacques Duchesneau, intendant de la Nouvelle-France, à Pierre de Joybert, écuyer, sieur de Soulanges et de Marson, major de Pentagouet et commandant des forts de Gemesek (Jemseg, Jemesec, Jemsek, Gemsek, Gemesik) et de la rivière Saint-Jean, du fort de Gemesek, avec une lieue de chaque côté dudit fort faisant deux lieues de front, de la rivière et les îles et îlets qui y sont et deux lieues de profondeur dans les terres, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-P197 Item 1676-1676 Part of Fonds Conseil souverain
Brevet de confirmation par Sa Majesté en faveur de Louis Damours Deschaufour (de Chaufours) de la concession lui ayant été accordée le 20 septembre 1684 par Joseph-Antoine Lefebvre de La Barre et Jacques de Meulles, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, de la rivière Richibouctou avec une lieue de terre de front du côté du sud-ouest et de l'autre côté jusqu'à trois lieues au-delà de la rivière Chibouctouche, inclusivement, avec les îles et îlets adjacents, et de profondeur jusqu'au portage qui se trouve dans ladite rivière Chibouctou, duquel portage sera tirée une ligne parallèle au front et bord de la mer pour terminer ladite profondeur, à titre de fief et seigneurie Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-P296 Item 1689-1689 Part of Fonds Conseil souverain
Brevet de confirmation par Sa Majesté en faveur de René Damours de Clignancour (Clignancourt) de la concession lui ayant été faite le 20 septembre 1684 par Joseph-Antoine Lefebvre de La Barre et Jacques de Meulles, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, de l'étendue de terre non concédée ni habitée qui se rencontre le long de la rivière Saint-Jean depuis le lieu de Medoctec, inclusivement, jusqu'au Long-Sault qui se trouve en remontant ladite rivière Saint-Jean, inclusivement avec les îles et îlets se trouvant dans cet espace de deux lieues de profondeur de chaque côté de ladite rivière Saint-Jean, à titre de fief et seigneurie Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-P297 Item 1689-1689 Part of Fonds Conseil souverain
Acte de concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur Gobin, marchand de Québec, de l'étendue de douze lieues de terre de front sur dix lieues de profondeur dans la baie des Chaleurs à l'Acadie, à prendre depuis la borne de la concession du sieur de Fronsac réglée par l'ordonnance du 18 avril 1690 dudit intendant Jean Bochart Champigny, laquelle concession comprenant en outre la rivière Nipisiguit (Nepisiguit) et les autres qui pourraient s'y trouver avec les pointes, îles, îlets et battures qui se trouveraient dans ladite étendue et ladite devanture, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-P331 Item 1690-1690 Part of Fonds Conseil souverain
Brevet de confirmation par le Roi de la concession accordée au sieur Gobin le 26 mai 1690 par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-P332 Item 1691-1691 Part of Fonds Conseil souverain
Acceptation par Sa Majesté de la vente de la seigneurie de la Malbaie faite par les sieurs Hazeur et Delorme, chanoines de l'église cathédrale de Québec, consistant environ six lieues de terres de front sur quatre lieues de profondeur et enclavée dans le terrain réservé pour Sa Majesté pour le commerce des traites nommées vulgairement Tadoussac avec offre de s'en rapporter pour le prix de ladite vente à l'estimation qui en serait faite par des experts du pays et d'en passer contrat Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-P678 Item 1725-1725 Part of Fonds Conseil souverain
Concession par Sa Majesté à Gilles Hocquart, intendant de la Nouvelle-France, d'un terrain de trois lieues de front sur le lac Champlain, à prendre depuis la borne du terrain lui ayant déjà été concédé par brevet du 20 avril 1743, en tirant au nord sur la même profondeur de cinq lieues qui a été donnée audit terrain, afin que les deux terrains ne fassent qu'une seule et même seigneurie, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-P868 Item 1745-1745 Part of Fonds Conseil souverain
Concession par Jacques Duchesneau, intendant de la Nouvelle-France, à Pierre de Joybert, écuyer, sieur de Soulanges et de Marson, major de Pentagouet et commandant des forts de Gemesek (Jemseg, Jemesec, Jemsek, Gemsek, Gemesik) et de la rivière Saint-Jean, du lieu appelé Nachouach que l'on appellera à l'avenir Soulanges sur la rivière Saint-Jean, contenant deux lieues de front de chaque côté de ladite rivière et deux lieues de profondeur dans les terres aussi de chaque côté, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-P195 Item 1676-1676 Part of Fonds Conseil souverain
Brevet de confirmation par le Roi en faveur du sieur Lamothe Cadillac de la concession lui ayant été accordée le 20 mai 1688 par Jacques-René de Brisay, Marquis de Denonville, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, du lieu appelé Douaquet proche Mageis de la dépendance de l'Acadie, de deux lieues de front sur la mer et de deux lieues de profondeur, la rivière Douaquet séparant lesdites deux lieues par le milieu, laquelle rivière n'étant pas comprise dans les limites de la concession, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-P304 Item 1689-1689 Part of Fonds Conseil souverain