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Archival description
BAnQ - Trois-Rivières Québec (Québec : Ville) Seigneuries
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Aveux et dénombrements

32 : Aveux et dénombrements Tilly 22-7-1723; Extrait du papier terrier par le procureur général du Roy; C-1 supplément papier terrier 9-1-1743 au 14 février; 1 à 266 1746 papiers terriers 15-2-1723; 1-6-1732 du fief 1 à 236 folio 1 à 124 verso. #33 : Papier terrier 1-6-1732, 1-9-1740, folio 125 à 374, décl. 237 à 281; C-2 Aveux et dénombrements v.1 papiers terriers 1-6-1732, 1-9-1740, folio 374 à 755 décl. 237 à 281. C-2 aveux et dénombrements v.2; Papiers terriers du domaine d'Occident en la Nouvelle-France 15-2-1723. #1723 : Copie des aveux et dénombrements fournissant la dimension, l'emplacement et les limites des concessions, le nombre de censitaires, le degré de développement des seigneuries, 1723 à 1754 et 1781

Ministère des Terres et Forêts

  • CA QUEBEC ZA6
  • Fonds
  • 1626-1864

Ce fonds est disponible en partie sur bobines de microfilm sous les séries suivantes: Série 1 : Aveux et dénombrements Série 2 : Registres et cahiers d'intendance Série 3 : Déclarations des censitaires du roi et index généraux Série 4 : Foi et hommage, aveux et dénombrement du régime anglais

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Fonds Intendants

  • CA QUEBEC ZA5
  • Fonds
  • 1626-1760

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil. Volumes 1 à 4, 1705 à 1710 (#23), Volumes 5 à 7, 1711 à 1720 (#24), Volumes 7 à 10, 1720 à 1724 (#25), Volumes 11 à 17, 1725 à 1730 (#26), Volumes 18 à 21, 1730 à 1733 (#27), Volumes 22 à 26, 1734 à 1738 (#28), Volumes 27 à 31, 1739 à 1743 (#29), Volumes 32 à 36, 1744 à 1749 (#30), Volumes 37 à 42, 1749 à 1760 (#31). Volumes 1 à 10, 1672 à 1759 (#34), Cahiers de remplacement (#35), Concessions en fiefs (#36). Requêtes aux Gouverneurs et Intendants, registres et inventaires de l'Amirauté, 1626 à 1759 (#328). État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. (#1729)

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Joseph Badeaux

Cette série regroupe 14211 minutes notariales du greffe de Joseph Badeaux ainsi qu'un répertoire onomastique. L'acte portant le numéro 5426 contient une lettre écrite sur écorce de bouleau. De 1798 à 1835, le notaire Badeaux a exercé à Trois-Rivières (du 12 octobre 1798 au 9 septembre 1835). Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société québécoise à la fin du XVIIIe et dans la première moitié du XIXe siècles: nous y découvrons notamment, à travers une production qui s'échelonne sur une période de 37 ans, des documents relatifs à des personnages marquants de l'histoire trifluvienne (documents de la succession d'Aaron Hart), à l'organisation sociale et à ses conventions (mariages, séparation de corps et de biens, tutelles, assemblées de parents, adoption), à la vie religieuse et à ses pratiques (profession de foi, réception en communauté, titre sacerdotal), à l'état de la richesse des individus (donations, inventaires après décès, partages de biens, échanges, testaments, saisies), à l'économie (moulin banal, moulin à scie, commerce dont celui des fourrures, transport), à l'industrie (Forges du Saint-Maurice, Forges de Batiscan, manufacture de potasse), à l'administration publique (jugements, ordonnances, sentences arbitrales, protêts) et à l'occupation des terres (titres nouvels, concessions, ventes, cessions, donations, échanges, transports, abandons et rétrocessions de terre, baux). Notons que bon nombre de contrats notariés concernent différents fiefs et seigneuries implantés de chaque côté du fleuve Saint-Laurent et relevant principalement du district de Trois-Rivières; nous y retrouvons également, et quelquefois en quantité assez importante, des documents de cette nature relatifs à des territoires relevant des juridictions de Québec et de Montréal. Pour la rive nord, ces transactions immobilières concernent les fiefs et seigneuries suivants: Batiscan, Boucher, Cap-de-la-Madeleine, Carufel, Champlain, Commune-de-Trois-Rivières, Dumontier, Gastineau, Granpré, Grosbois, Hertel, Labadie, Lanaudière, Maskinongé, Marsolet, Neuville, Niverville, Pachirini, Pointe-du-Lac, Rivière-du-Loup, Robert, Du Sablé (Berthier), du Sablé (Marquisat), Sainte-Anne-de-la-Pérade, Sainte-Marguerite, Sainte-Marie, Saint-Jean, Saint-Michel (Québec), Trois-Rivières (Jésuites) et Vieuxpont. En ce qui a trait à la rive sud, les fiefs et seigneuries concernés par ces documents sont les suivants: Baie Saint-Antoine, Beaumont, Bécancour, Bonsecours, Bruyères, Cournoyer, Courval, Deguire, Deschaillons, Dutort, Gentilly, Godefroy, La Lussaudière, Lauzon, Lévrard, Livaudière, Nicolet, Pierreville, Roquetaillade, Saint-Charles-d'Yamaska, Sainte-Croix, Saint-François, Sorel et Yamaska. Ces documents renferment également des informations pertinentes sur leurs propriétaires. Parallèlement à ces documents de gestion de terres relevant de fiefs et seigneuries, ce greffe renferme de nombreux documents relatifs à l'octroi de terres dans des "townships" ou cantons identifiés comme suit: Ascott, Auckland, Barnston, Brompton, Caxton, Clifton, Compton, Dudswell, Durham, Eaton, Godmanchester, Granby, Grantham, Hatley, Hereford, Kildare, Kingsey, Maddington, Melbourne, Milton, Newport, Orford, Shipton, Simpson, Stantead, Stoke, Tingwick, Upton, Weedon,Wendover,Wickham et Windsor. Enfin, nous y retrouvons, à une fréquence moindre, des références à des noms de lieux tels Coteau-du-Lac, Deschambault, Les Pays d'en-Haut, Montréal, Pays-des Illinois, Québec et Rivière-des-Envies (Champlain). Finalement, ces documents constitue une source documentaire intéressante sur d'anciens quartiers de Trois-Rivières identifiés Banlieu-de-Trois-Rivières, Coteau Saint-Louis, Haut-Boc, Île-de-la-Poterie, Les Champs ou Champs de Tonnancour et Près-de-Ville. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (inventaires de biens, testaments, engagements comme serviteurs et autres), sur les métiers et professions exercés (métiers et professions mentionnés aux contrats, engagements comme apprenti, clerc-notaire, clerc-avocat, etc), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugements, de sentences arbitrales, d'ordonnances, etc), sur les amérindiens abénaquis, algonquins, et iroquois (notamment dans les contrats d'engagement que l'on retrouve en quantité non-négligeable dans ce greffe) et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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