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Archival description
Québec (Québec : Ville) Notariat
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Articles et travaux

Cette sous-série se compose surtout des articles publiés par André Vachon (articles, coupures de presses et scrapbooks sur divers sujets et organismes dont : le «Dictionnaire biographique du Canada», le patrimoine, la Société royale du Canada, les Archives nationales du Québec, l' alcoolisme, les Presses de l'Université Laval, la Société des dix, les Études biographiques canadiennes, etc.). On retrouve également des textes manuscrits inédits réalisés par André Vachon de même que ses différents travaux. Les textes de Vachon concernent notamment la Commission d'étude sur la ville de Québec, le «Dictionnaire des oeuvres littéraires du Québec», l'histoire du Séminaire de Québec, l'histoire du notariat canadien (gagnant du prix Montcalm), la Société royale du Canada, le Comité du Tricentenaire Marie de l'Incarnation 1672-1972, une émission de télévision sur Mgr de Laval à Radio-Canada et l'Institut d'études sur l'alcoolisme (les problèmes d'alcool sous le Régime français)

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Charles Morin

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Charles Morin. Elle compte 10980 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et deux répertoires. Le premier répertoire a été partiellement retranscrit dans un volume pour les actes nos 1 à 2858 couvrant la période 1916-1928. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés, principalement à Québec, à Saint-Pierre-du-Lac, et à Val-Brillant. La majorité des personnes impliquées dans les actes provenaient d'une région qui s'étendait de Québec à Sainte-Anne-des-Monts. La vie économique de l'époque peut être observée à travers les actes d'obligation, les ventes et les quittances. D'autre part, les actes de mariage, les testaments , les donations, les marchés et les partages témoignent des moeurs et coutumes des cette époque. Il est à noter que certains personnages sont des clients importants du notaire Laberge, telles la compagnie King Brothers Limited, la compagnie The Saint-Lawrence Terminal & Co et l'Agence du département des terres, mines et pêcheries, Division de la Vallée de la Matapédia. Cette sous-série comprend 13 992 minutes notariales. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé : premièrement, une présentation des personnes présentes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance. Ensuite, on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties. La dernière partie des actes comprend le lieu où a été conclu l'acte, la dates et les signatures des personnes concernées, des témoins et du notaire. On retrouve quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant témoins. La majorité des actes sont des formulaires dactylographiés. Les actes sont classés dans des chemises par ordre chronologique

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Index

Cette sous-série témoigne de la gestion des activités professionnelles du notaire Michel-Philias Laberge à Québec, Saint-Pierre-du-Lac et Val-Brillant. Un tel index peut nous renseigner sur la fréquence d'utilisation des services du notaire par certaines personnes. On peut le voir par le nombre d'actes contractés par la personne citée. Cette sous-série comprend un index relié. Pour chaque minute notariale, on présente la date, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté par les personnes citées

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Michel-Philias Laberge

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Michel-Philias Laberge. La vie économique et les moeurs et coutumes de la fin du XIXe siècle et du début du XXe siècle peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent être utiles pour des études généalogiques. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 13 992 minutes notariales, une sous-série pour les répertoires, une sous-série pour l'index et une sous-série de documents administratifs. Le premier répertoire couvre la période allant de 1880 à 1916. Le second touche les années 1917 à 1933. L'index couvre toute la période de pratique du notaire Laberge, soit de 1880 à 1933. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Les documents sont classés dans des chemises en ordre chronologique

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Répertoire

Cette sous-série témoigne de la gestion activités professionnelles de Michel-Philias Laberge à Québec, Saint-Pierre-du-Lac et Val-Brillant. Les répertoires facilitent le recensement des types d'actes enregistrés et des personnes qui ont contracté ces actes au fil des ans. Cette sous-série comprend deux répertoires reliés. Le premier couvre la période allant de 1880 à 1916. Il contient un index. Le second couvre la période de 1917 à 1933. Pour chaque minute notariale, on présente la date, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté. Les minutes notariales sont classées par ordre numérique

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