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Archival description
Québec (Québec : Ville) Notariat
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Louis Tranchemontagne

La série constitue le prisme de la vie des habitants de la ville de Québec, de la paroisse Saint-Joseph-de-Maskinongé, de Saint-Justin, et du village de Roxton Falls desservis du 29 novembre 1905 au 24 janvier 1920 par le notaire Louis Tranchemontagne. Elle témoigne des activités du milieu reliées à l'occupation et à l'exploitation du territoire, au commerce et au crédit, de même que de son niveau de vie, de ses moeurs, coutumes et relations entretenues entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend 2 499 minutes : les numéros 1 à 3 ont été rédigés dans la ville de Québec du 29 septembre 1905 au 4 novembre 1905, les numéros 4 à 117 dans la paroisse Saint-Joseph-de-Maskinongé du 29 novembre 1905 au 12 juillet 1906, les numéros 118 et 119 à Saint-Justin le 12 juillet 1906, les numéros 120 à 145 à Saint-Joseph-de-Maskinongé du 16 juillet 1906 au 17 septembre 1906, les numéros 146 à 221 dans la ville de Québec du 26 octobre 1906 au 23 novembre 1907 et enfin les numéros 222 à 2499 au village de Roxton Falls. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : vente ou achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation et de leur rangement. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un répertoire qui décrit chacune des minutes selon l'ordre de numérotation et par un index qui permet de connaître le numéro de l'acte recherché à partir du nom des parties impliquées

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Richard Dickinson

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des actes légaux enregistrés chez le notaire Richard Dickenson. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans les Cantons-de-l'Est peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont issues d'une clientèle provenant de Québec, Hull, Waterloo, Dunham et Frelighsburg. Cette série contient une sous-série d'actes notariés comprenant 1542 minutes notariales ainsi qu'une sous-série pour le répertoire. Le répertoire est relié en une seule pièce et donne des références sur les parties impliquées dans les actes. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

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Charles Anderson Richardson

La série constitue le prisme de la vie des populations de Québec, Waterloo, Stanstead et Sherbrooke respectivement desservies en 1826-1828, 1828, 1829-1834 (et de nouveau en 1844-1882) et 1834-1844 par le notaire Charles Anderson Richardson. Elle témoigne de leurs activités reliées à l'occupation et à l'exploitation du milieu, au commerce et au crédit, de même que de leur niveau de vie, de leurs moeurs, coutumes et relations qu'ils entretiennent entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend 12 470 minutes. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : vente ou achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un répertoire, en trois volumes, décrivant chacune des minutes selon leur ordre de rangement croissant, de même que par un index, en sept volumes, qui renvoie au numéro d'un acte à partir du nom des parties impliquées dans celui-ci

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Jacques-Olivier Labranche

La série constitue le prisme de la vie des populations de Québec, Saint-François de Beauce, Saint-Georges, Montréal et Danville respectivement desservies en 1851, 1851-1853, 1853-1856, 1856-1880 et 1880-1893 par le notaire Jacques-Olivier Labranche. Elle témoigne de leurs activités reliées à l'occupation et à l'exploitation du milieu, au commerce et au crédit, de même que de leur niveau de vie, de leurs moeurs, coutumes et relations entretenues entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend 3452 minutes et un livre de comptes. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un inventaire, appelé répertoire, qui décrit chacun des actes selon leur ordre de rangement, de même que par un index, qui renvoie au numéro d'un acte à partir du nom des parties impliquées dans celui-ci

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John Fraser

La série constitue le prisme de la vie des populations de Québec et de Coaticook respectivement desservies de 1871 à 1876 et de 1876 à 1911 par le notaire John Fraser. Elle témoigne de leurs activités reliées à l'occupation et à l'exploitation du milieu, au commerce et au crédit, de même que de leur niveau de vie, de leurs moeurs, coutumes et relations qu'ils entretiennent entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend 12 807 minutes. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : vente ou achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un inventaire, appelé répertoire en deux volumes, qui décrit chacun des actes selon leur ordre de rangement, de même que par un index, également en deux volumes, qui renvoie au numéro d'un acte à partir du nom des parties impliquées dans celui-ci

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