Showing 374 results

Archival description
Juges
Print preview View:

Documents du cabinet du Premier ministre

Ce dossier contient les documents suivants : no 591 : correspondance entre monsieur V. Gladu et le Premier ministre concernant un octroi de 75 000$ pour un pont en fer sur la rivière Saint-François; no 596 : documents relatifs à la nomination de l'honorable Henri-Gustave Joly de Lotbinière à la tête du ministère de l'Agriculture, durant le voyage du Premier ministre en Europe. Documents relatifs aux affaires de ce ministère durant l'absence du Premier ministre; no 597 : lettre du Juge Bourgeois concernant Madame Buisson de Trois-Rivières; no 600 : documents relatifs à une demande faite par monsieur Thomas Robertson concernant la loterie de la Louisiane; no 594 : deux lettres de monsieur J.-P. Whelan réclamant les sommes dues pour la construction du Palais de Justice à Québec; no 594 : documents relatifs au dossier concernant messieurs J.-P. Whelan, Ford et C. Beausoleil et les engagements du département des Travaux publics; no 594 : documents relatifs à l'affaire Whelan et concernant l'arbitrage de ce dossier

Documents du cabinet du Premier ministre

Ce dossier contient les documents suivants : no 182 : mémo : référence à l'édition de 1886 du code de procédure, page 401, pour le tarif des honoraires du greffier des rappels. Tableau des items ou changements portés au tarif du calendrier de conservation; no 162 : correspondance du juge G.-E. Rioux relative à ses rapports avec le Premier ministre, son salaire assez bas et sa décision de résignation. Réponse du Premier ministre : encouragement à continuer le travail; no 174 : lettre de Monsieur de Mercier de Caladon : proposition de vente du titre de marquis : demande de secours financier. Réponse du Premier ministre; no 162 : requête de madame Hypolite Malenfant : augmentation de la pension. Réponse du Premier ministre - rapport du surintendant de l'Instruction publique; no 162 : lettre de G.-E.Rioux relative à une indemnité pour les pertes subies lors de l'exposition provinciale de 1886. Réponse du Premier ministre; no 178 : brochure : rapport annuel du président et des directeurs du Maryland Penitentiory à l'attention de Elihu-E. Jackson; no 174 : documents relatifs au programme d'excursion à la Baie des Chaleurs et Gaspé. Dossier référé à Monsieur Langelier pour faire enquête et rapport sur la situation; no 190 : dossier relatif aux travaux de réparation effectués par J.-H. Temple à Sainte-Anne; no 180 : pétition de Ludger-A. Roberge pour obtenir le règlement de la réclamation au sujet d'un embranchement de chemin de fer entre Joliette et La Boulinière. Rapport de E. Moreau sur la dite pétition; no 186 : correspondance : nomination de Monsieur Jules au poste de président de la Chambre à la place de Monsieur Marchand; no 181 : correspondance d'Horace Archambault : demandant une allocation pour la faculté de droit de Montréal; no 180 : résolution du Conseil législatif sur l'affaire de l'avocat Desaulniers; no -- : pétition de l'Association des agriculteurs des Cantons de l'est dans le but d'obtenir une subvention pour combler les postes lors d'un feu

Pétition et résolutions

Ce dossier comprend les documents suivants : pétition demandant de l'aide pour l'établissement, à Québec, d'une école polytechnique sous la direction des Frères des Écoles chrétiennes; résolution relative à la Commission provinciale d'hygiène; résolution relative aux magistrats de district; résolution concernant la loi des licences de Québec; résolution relative aux privilèges des pères de famille ayant douze enfants vivants; résolution concernant les ponts de colonisation et autres; résolution concernant les sociétés de colonisation

Results 1 to 10 of 374