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Description archivistique
BAnQ - Vieux-Montréal Chemins de fer
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Louis Trudeau, demamdeur - vs -The Canada Atlantic Railway Company, dédenderesse

Ce dossier se compose d'un plan des terres des première et deuxième concessions de Chateauguay à travers lesquelles passe la ligne de chemin de fer. Ce plan identifie les terrains par les noms des propriétaires et les numéros de lots tout en indiquant chacune des superficies à exproprier. Il s'agit de l'exhibit "Z" produit à l'enquête le 28 septembre 1888 par la défenderesse

Giard vs Morin

Ce dossier contient un plan d'aménagement d'une nouvelle agglomération (division de terrains et rues projetées) à proximité de l'intersection de la rivière Noire et du chemin de fer de la compagnie Grand Tronc dans le village d'Upton en Montérégie. Ce plan indique aussi les noms des propriétaires de terrains

Morin vs Upton

Ce dossier contient un plan d'aménagement d'une nouvelle agglomération (division de terrains et rues projetées) à proximité de l'intersection de la rivière Noire et du chemin de fer de la compagnie Grand Tronc dans le village d'Upton en Montérégie. Ce plan indique aussi les noms des propriétaires de terrains

L. Sarrazin , demandeur vs T. Durand, défendeur & La Cie du Grand Tronc, Opposant

Ce dossier contient un plan d'aménagement d'une nouvelle agglomération (division de terrains et rues projetées) à proximité de l'intersection de la rivière Noire et du chemin de fer de la compagnie Grand Tronc dans le village d'Upton en Montérégie. Ce plan indique aussi les noms des propriétaires de terrains

La Cité de Montréal vs Quartier St-Gabriel

Ce dossier comprend un plan du quartier Saint-Gabriel à Montréal composé de douze feuillets. Ce plan a été produit pour homologation par la Cour supérieure, le 7 mai 1892. Il fait cependant référence à d'autres jugements rendus jusqu'en 1974. Les lignes et annotations en rouge présentent les modifications : nouvelles rues ou places publiques, changements de nom des rues, élargissement ou autres. Il montre l'emplacement des bâtiments, rues et parc(s) situés dans les quadrilatères formés par les rues Island, Centre, St. Andrew devenue Laprairie et Saint-Patrick (feuillet n° 1); Centre, Napoleon devenue Charlevoix, Saint-Patrick et Ropery (feuillet n° 2); Centre, Atwater, Saint-Patrick et Napoleon (feuillet n° 3); Mullins, Ropery, Centre et Saint-Francis devenue Jardin (feuillet n° 4); le chemin de fer Grand Tronc, les rues O'Connell, D'Argenson, Saint-Albert devenue Chateauguay et Ropery (feuillet n° 5); le chemin de fer Grand Tronc, les rues Atwater, Centre, D'Argenson et Butler (feuillet n° 6); les rues Wellington, Liverpool, Dublin devenue Knox et Madeleine (feuillet n° 7); Hibernia, Wellington, Napoleon et le chemin de fer Grand Tronc (feuillet n° 8); les rues Port Rush devenue Butler, Reading, Napoleon et Wellington (feuillet n° 9); Favard, Dublin, Wellington et Bourgeois (feuillet n° 10); un territoire non aménagé situé au sud-ouest de l'angle des rues Ash et Leber s'étendant de chaque côté du canal Lachine (feuillet n° 11); puis finalement, les rues Favard, Napoleon, Wellington et Hibernia

Canadian Pacific Railway vs St. Paul Land & Hydraulic Co

Ce dossier est constitué d'exhibits dont des plans de la propriété (terrains et bâtiments) de la compagnie St. Paul Land and Hydraulic dans la paroisse de Lachine. Certains montrent le tracé du chemin de fer Canadien Pacifique sur les terrains situés dans les environs de l'intersection des rues Workman et Victoria. Un plan indique les superficies des terrains en expropriation ainsi que leurs valeurs respectives

O'Brian et al. vs Quebec Saguenay Railway et [al.]

Ce dossier contient un plan montrant l'emplacement du chemin de fer Québec-Saguenay entre Cap Tourmente, dans le comté de Montmorency, et Pointe-au-Pic, dans celui de Charlevoix. Les terres à exproprier sont identifiées avec les noms des propriétaires. Cet exhibit a été produit à l'enquête le 27 octobre 1917

[Canadian Pacific Railway]

Ce dossier comprend un plan d'une partie du chemin de fer Canadien Pacifique, soit celle de la jonction Delson dans le comté de Laprairie

A. Laplante, demandeur vs La C[ompagn]ie du Parc de l'Île de Montréal, déf[ende]resse

Ce dossier comprend l'exhibit P1 présenté à l'enquête par le demandeur en 1897. Il s'agit d'un plan montrant la localisation du chemin de fer de la Compagnie du Parc de l'Île de Montréal (Montreal Park & Island Railway) à travers la ville de Lachine. Les lots traversés par le chemin sont identifiés par les noms des propriétaires

François Rodrigue, d[emandeu]r vs La Compahnie du Grand Tronc de chemin de fer du Canada, D[éfenderess]e

Ce dossier est constitué d'un plan montrant la localisation du chemin de fer du Grand Tronc depuis la frontière Ontario-Québec jusqu'à Saint-Ignace-du-Coteau-du-Lac, comtés de Vaudreuil et Soulanges. Y sont indiqués les numéros de lots et les noms des propriétaires de terrains requis pour la construction de cette voie ferrée

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