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Manuscrits relatifs à l'histoire de la Nouvelle-France (collection)

  • CA QUEBEC ZF32
  • Fonds
  • 1614-1763

La première série de copies a été faite pour la Société littéraire et historique de Québec par Félix Glackmeyer, entre 1845 et 1847, sur les copies faites en France par J. R. Brodhead pour la société historique de l'Etat de New-York. La deuxième et la troisième séries ont été faites par Georges-Barthélemi Faribault d'après des originaux conservés à Paris

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC E1
  • Fonds
  • 1626-1760

Le fonds Intendants nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances et les requêtes, le travail réalisé par les intendants à l'époque de la Nouvelle-France en ce qui a trait à leur administration de la vie coloniale. Les intendants gèrent les fonds publics, président le Conseil supérieur, sont juges souverains en matière civile, interprètent le droit féodal et élaborent et appliquent toute la réglementation relative à la police, au commerce, aux prix, à la monnaie, à la milice, à la mise en valeur des terres et aux droits seigneuriaux. L'autorité des intendants s'affirme aussi sur plusieurs hauts fonctionnaires comme le grand voyer, l'ingénieur du roi, les arpenteurs royaux et le commissaire de la marine. Les chercheurs intéressés par l'époque du Régime français en Nouvelle-France trouveront donc une multitude de renseignements utiles sur différents aspects de la vie coloniale de nos ancêtres. Le fonds comprend les quatre séries suivantes : Ordonnances, Requêtes, Registres d'intendance et Papier terrier du Domaine. Cette dernière série comprend à son tour les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres. Ce fonds se compose donc des documents produits ou reçus par les onze intendants suivants durant leur administration : Jean Talon (1665-1668 et 1670-1672), Claude de Bouteroue (1668-1670), Jacques Duchesneau de La Doussinière et d'Ambault (1675-1682), Jacques de Meulles (1682-1686), Jean Bochart de Champigny (1686-1702), François de Boische de Beauharnois (1702-1705), Jacques Raudot avec l'aide de son fils Antoine-Denis Raudot (1705-1710), Michel Bégon (1710-1726), Claude-Thomas Dupuy (1726-1728), Gilles Hocquart (1729-1748) et François Bigot (1748-1760)

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Fonds Conseil exécutif, Canada

  • CA QUEBEC ZC2
  • Fonds
  • 1637-1867

Ce fonds comprend les procès-verbaux du Bas-Canada et du Canada (1791-1867), les procès-verbaux du Québec (1776-1791) les demandes aux Comité des Terres (1623-1867), les documents soumis au Conseil (1843-1867), les Mémoires soumis au Conseil (1843-1867), les Dépêches provenant du Colonial Office (1834-1867), les registres des lettres et les dossiers du Bureau des Commissaires des chemins de fer (Board of Railway Commissioners) (1851-1865) et les Livres Bleus des statistiques (1821-1840)

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Fonds Ministère du Conseil exécutif

  • CA QUEBEC E5
  • Fonds
  • 1662-2011

Le fonds comprend des documents du Greffe, notamment les projets de décrets et les décrets adoptés par le Conseil des ministres de même que les documents de délibérations du Conseil des ministres et les documents afférents. S'y retrouvent également les arrêtés en conseil, dont des registres et index pour certains, et les arrêtés ministériels. Les versements ministériels sont constitués, entre autres, des dossiers spécifiques et de la correspondance publique du Cabinet du premier ministre et des cabinets des ministres d'état. La correspondance entre le cabinet du premier ministre, les ministres et les députés sur différents sujets est également versée. On y trouve aussi des dossiers spécifiques, des études et analyses, des dossiers divers de différents secrétariats (Secrétariat au développement économique, Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques et à l'accès à l'information, Secrétariat à l'aménagement et au développement régional, Secrétariat au développement culturel, Secrétariat aux affaires sociales et culturelles, Secrétariat au développement social, Secrétariat des activités gouvernementales en milieu amérindien et inuit, Secrétariat aux affaires autochtones (subventions), Secrétariat aux relations avec les citoyens et les citoyennes). Divers dossiers constitués par le Secrétariat à la réforme administrative et aux emplois supérieurs (dossiers des hauts-fonctionnaires et réunions), le Secrétariat à la réforme électorale, le Secrétariat à l'allègement réglementaire, le Secrétariat aux organismes gouvernementaux, le Secrétariat à la communication gouvernementale, le Secrétariat à la Condition féminine, le Secrétariat à la famille, Secrétariat à la jeunesse , le Secrétariat du Sommet sur l'économie et l'emploi sont conservés dans ce fonds. Des études et analyses du Secrétariat à la planification de même que des dossiers du Secrétariat à la législation concernant la législation québécoise s'y trouvent également. Des ententes et des documents concernant les politiques institutionnelles et constitutionnelles, les affaires sociales, éducatives et culturelles, les subventions produits ou reçus par le Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes ont été versés. Les dossiers de l'Année internationale de la jeunesse (1985) et plusieurs dossiers de subventions du Secrétariat à la Jeunesse enrichissent le fonds ministériel. On retrouve aussi des dossiers concernant le Sommet du Québec et de la Jeunesse qui s'est tenu en 2000. Outre les dossiers des différents secrétariats, le chercheur trouvera dans ce fonds des documents sur les conférences fédérales-provinciales; des documents sur les affaires constitutionnelles, des dossiers de comités ou de groupes de travail : Comité des priorités, Comité des règlements, Comité des terres, Groupe de travail sur la relance de la métropole, Groupe de travail sur la déréglementation, Secrétariat du Comité ministériel permanent de développement du Grand Montréal, Comité ministériel permanent du développement économique de même que des dossiers du Centre de coordination des projets économiques et du Millénaire. On y trouve des documents concernant la Commission royale d'enquête sur les problèmes constitutionnels (1956), une étude sur la Colline parlementaire, des documents de la Commission d'étude sur l'intégrité du territoire du Québec (1968), des dossiers du Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, des mémoires de la Commission sur l'avenir du Québec. Le fonds comprend aussi des dossiers concernant les lois et règlements de même que des études et analyses, des dossiers généraux et spécifiques (sécurité civile, accès à l'information) du Secrétariat général. Enfin, on y trouve des documents des séries de gestion communs à tous les ministères et organismes gouvernementaux, tels des documents de gestion des ressources humaines comme des dossiers du personnel et des tableaux d'effectifs, mais aussi des rapports d'activités, les plans de développement des ressources humaines, des dossiers sur l'égalité en emploi, la classification du personnel, le programme d'activité en emploi et le programme d'aide aux employés. Le fonds comprend aussi des dossiers de la Direction générale de l'administration et de la Direction de l'informatique et de la gestion documentaire. La section photographique du fonds ministère du Conseil exécutif contient des documents portant sur l'Année Internationale de la jeunesse en 1985. On peut y voir entre autres un spectacle de la Ligue nationale d'improvisation (L.N.I.) et une réception à laquelle assistait René Lévesque. On trouve également quelques photos d'un voyage de Bernard Landry en Europe et de l'Assemblée nationale à diverses époques. On y trouve aussi de nombreux documents iconographiques du Secrétariat aux activités gouvernementales en milieu amérindien et inuit (SAGMAI). Les documents audiovisuels du fonds (série 77) contiennent des messages publicitaires, des conférences et des entrevues du Premier ministre René Lévesque ainsi que ses voeux de la Saint-Jean-Baptiste et de Noël dans les années 1980. Mentionnons qu'une partie importante des documents provient du Secrétariat à la jeunesse, il s'agit de plusieurs vidéos et bandes sonores sur la place des jeunes et leur implication dans la société québécoise des années 1980. On y trouve aussi des documents concernant le Sommet de l'économie et de l'emploi; les commissions sur l'avenir du Québec. La conformité des versements a été validée lors du traitement archivistique pour : 2014-02-001 et 2013-01-007 (mis à jour 2014-04-17)

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Fonds Grands voyers

  • CA QUEBEC E2
  • Fonds
  • 1668-1915

Le fonds d'archives Grands Voyers nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances, les pétitions et les requêtes, le travail réalisé par les grands voyers, les sous-voyers et les inspecteurs des chemins en ce qui a trait à la construction et à l'entretien des routes et des ponts. Le fonds se compose également des actes de nomination de sous-voyers et des documents concernant leurs élections ainsi que d'une liste des inspecteurs et des sous-voyers des chemins et des ponts pour le district de Montréal. Notons que plusieurs des documents de ce fonds d'archives sont regroupés en registres. Parmi les documents cartographiques inclus dans ce fonds, signalons des plans de plusieurs seigneuries telles que Beauport, Cap-Rouge, Kamouraska, Lauzon, Lotbinière, Rimouski, Saint-Michel, Sillery et Vaudreuil. On retrouve également des plans de certains cantons tels que Godmanchester, Harrington et Hemmingford. Bien que la fonction de grand voyer disparaisse en 1842, le fonds contient des documents allant jusqu'en 1915. Il s'agit des documents produits par les municipalités à partir du moment où les responsabilités relevant du grand voyer leur sont confiées

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