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Archival description
BAnQ - Trois-Rivières Québec (Québec : Ville) Concessions de terres
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Registres et cahiers d'intendance

34 : Volumes 1, 3, 4, 1672-1696; Volumes 5, 6, 1696-1717; Volumes 7, 8, 9, 1731-1751; Volume 10, 1752-1759. #35 : Volumes des cahiers de remplacements concessions en roture et c.n. 1 à 7, folio A-330, A-1 titres des concessions en roture. N. F. 5-3; Cahiers des remplacements, concessions en roture et c. n. 8 à 14, folio 331 à 657 A-2, titres des concessions en roture N.F. 5-4. #36 : Cahiers d'intendance, concession en fief, volume 1, no 1 à 16 folio 1 à 413. N. F. 5-1; Cahiers d'intendance, concession en fief, volume no 2, no 10 à 17 folio 414 à 775, Beauport folio 659. N. F. 5-2

Fonds du régistraire - ventes de terres et concessions spéciales

  • CA QUEBEC ZA22
  • Fonds
  • 1831-1866

1730 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro A, folio 1 - libro D, folio 223; (1831 à 1843) index #1731 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro D, folio 224 - libro G, folio 145; (1843 à 1850) #1732 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro G, folio 146 - libro L, folio 196; (1850 à 1856) #1733 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro M, folio 1 - libro T, folio 105; (1856 à 1860) #1734 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro T, folio 106 - libro X, folio 215; (1860 à 1862) #1735 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro X, folio 216 - libro Z, folio 243; libro I, folio 1 - libro K, folio 179; (1841 à 1862) index #1736 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro K, folio 203 - libro M, folio 151; (1840 à 1859) #1737 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro M, folio 155 - libro P, folio 173; (1859 à 1866)

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC ZA5
  • Fonds
  • 1626-1760

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil. Volumes 1 à 4, 1705 à 1710 (#23), Volumes 5 à 7, 1711 à 1720 (#24), Volumes 7 à 10, 1720 à 1724 (#25), Volumes 11 à 17, 1725 à 1730 (#26), Volumes 18 à 21, 1730 à 1733 (#27), Volumes 22 à 26, 1734 à 1738 (#28), Volumes 27 à 31, 1739 à 1743 (#29), Volumes 32 à 36, 1744 à 1749 (#30), Volumes 37 à 42, 1749 à 1760 (#31). Volumes 1 à 10, 1672 à 1759 (#34), Cahiers de remplacement (#35), Concessions en fiefs (#36). Requêtes aux Gouverneurs et Intendants, registres et inventaires de l'Amirauté, 1626 à 1759 (#328). État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. (#1729)

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