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Description archivistique
Parlementaires
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Fonds William Smith

  • CA QUEBEC P358
  • Fonds
  • 1772-1787

Ce fonds est composé d'un cahier de notes juridiques dont les dates tournent autour de 1780-1787 et fournissent des renseignements sur des biens que possédait Smith dans l'État de New York. D'autres documents concernent l'achat de terres aux indiens (1772-1787) par diverses personnes, dont Smith. Deux adresses du grand jury au juge Smith, datées de 1787, puis des photostats de lettres (1784) de William Smith à son épouse complètent le fonds

Smith, William, 1728-1793

Fonds George Allsopp

  • CA QUEBEC P313
  • Fonds
  • 1765-1804

Ce fonds se compose essentiellement de correspondance professionnelle et privée reçue et envoyée par Allsopp, dont un cahier de copies de lettres relatives à sa fonction de secrétaire du gouverneur, Plusieurs documents concernant les licences pour tenir des débits de boisson (Cabaret, auberge, taverne, cantine)

Allsopp, George, 1733-1805

Fonds Charles-Richard Ogden

  • CA QUEBEC P196
  • Fonds
  • 1788-1836

Ce fonds d'archives témoigne surtout des activités professionnelles du politicien et procureur général, Monsieur Charles-Richard Ogden. Les chercheurs intéressés par l'histoire judiciaire, politique et militaire à l'époque du Bas-Canada trouveront des documents originaux qui illustrent ces principaux sujets. Le fonds contient 180 documents classés selon l'ordre suivant : les documents judiciaires (documents 1 à 27), les documents militaires (28 à 34), les documents politiques (35 à 49), la correspondance (50 à 170) et les documents divers tels que des documents comptables, une biographie de Charles-R. Ogden et son acte de nomination à titre d'Attorney général du Bas-Canada (171 à 180)

Ogden, Charles Richard, 1791-1866

documents divers concernant Joseph-François Perrault

Ce dossier est constitué des documents suivants: deux lettres de J. L. Miles au sujet de registres et d'une recherche qu'il a faite. Lettre de Pierre Beaudry où il fait savoir qu'il donne une certaine somme à Amiot. Lettre d'Eustache Prévost au sujet d'un compte qu'il devait au défunt Plamondon. Lettre de J. McCallum au sujet d'une réclamation faite par la succession Plamondon. Billet d'Augustin Morency à Joseph-François Perrault pour une somme qu'il devait au défunt Louis Plamondon, 1833. Lettre d'Alexis Rhéaume concernant des comptes à régler avec la succession Plamondon. Lettre de Louis Ferland avertissant Perrault qu'il lui est impossible de régler un compte. Lettre de G. Wicksteed au sujet de comptes à régler pour la succession Plamondon. Lettre de Jacques Laverdière au sujet de la succession Plamondon. Lettre de B. Decoigne, prêtre, au sujet de la succession Plamondon. Commission conjointe de protonotaires de Québec pour Joseph-François Perrault (1753-1844) et Edward Burroughs, 1838, grand format. Lettre de Joseph Lizotte, prêtre, concernant la succession Plamondon, 26 octobre 1833. Il se compose enfin d'un manuscrit rédigé par J.F. Perrault et intitulé "Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada concernant leurs devoirs religieux et civils d'après les lois en force dans le pays"

Sans titre

Lettres de Louis-Joseph Papineau

Ce dossier est composé de deux documents à savoir: une lettre (photostat de 3 pages) de Louis-Joseph Papineau concernant les questions de privilège au comité spécial de la Chambre d'Assemblée (cas de S. W. Monck et de Sir Francis Burdet, etc.); une note écrite probablement vers 1839 par Louis-Joseph Papineau à Marshall Spring Bidwell (1799-1872), avocat et homme politique. Dans cette courte note, Papineau souhaite que les grands talents de Bidwell soient récompensés et reconnus par les Américains

Sans titre

Documents concernant Malcolm Fraser

Ce dossier est composé de correspondance, d'actes notariés, de comptes et reçus. La correspondance comprend trois lettres de Jean-Baptiste Taché adressées à Jean-Baptiste Chamberland, datées du 11 et 26 novembre et 3 décembre 1842, et deux lettres de Neilson Ross à Thomas Jones, l'une datée du 10 juillet 1843 et l'autre sans date. Quant aux actes notariés des notaires Jean-Baptiste Couillard et Jean-Baptiste Taché, ils concernent le transport de deniers par Thomas Fraser en faveur de Malcolm Fraser (9 mai 1838) et un procès-verbal de la vente à l'encan des biens de feu Malcolm Fraser (15-16 déc. 1842). Nous retrouvons également un inventaire non signé de feu Malcolm Fraser daté du 7 octobre 1842. Enfin, trois comptes dûs à Malcolm Fraser en 1838 et trente-quatre pièces, comptes et reçus, relatifs à la succession de Malcolm Fraser de 1840 à 1842, complètent ce dossier

Sans titre

Fonds Famille de Saint-Ours

  • CA QUEBEC P288
  • Fonds
  • 1753-1844

Les pièces composant ce fonds sont des plus diversifiées et témoignent de l'importance et de la noblesse de cette famille. Nous y retrouvons des cahier de textes divers, des lettres et notes généalogiques sur la famille de Saint-Ours, un cahier d'inventaire des biens de l'honorable Roch de Saint-Ours datant de 1841, trois lettres (1830-1840), un reçu de 1831 et un acte notarié de 1753

Sans titre

Fonds André Jobin

  • CA QUEBEC P658
  • Fonds
  • 1804-1852

Ce fonds contient quelques copies des actes de ce notaire ainsi que huit lettres, un compte et une pétition des citoyens relative aux troubles de 1838. Ces documents témoignent de la vie personnelle et politique de ce notaire, député et premier président de la chambre des notaires du district de Montréal

Jobin, André, 1786-1853

Documents concernant les propriétés et la famille de Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière

Ce dossier est composé des documents suivants: copies dactylographiées de correspondance de la famille Lotbinière, 1761-1810; papiers concernant la seigneurie de Vaudreuil, 1748-1855; actes notariés concernant des terres à Ste-Emélie et Ste-Elizabeth dans la seigneurie de Lanoraie

Sans titre

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