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Archival description
BAnQ - Vieux-Montréal Bornage (Droit)
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Subdivision d'une partie des lots n° 13, 14-1, 14-28 et 14-29 du village d'Hochelaga

Ce dossier comprend un rapport de l'arpenteur Étienne Pelland relativement au bornage des lots n° 14-28 et 14-29 du village d'Hochelaga dans le quartier Maisonneuve à Montréal, 2 décembre 1911. Les plans situent l'emplacement du boulevard Pie-IX, des rues Adam, Notre-Dame (ancien chemin Sainte-Marie) et Sainte-Catherine de même que de l'avenue Pie-IX. Les plans de 1911 mentionnent le nom du propriétaire, Philéas Bleau et celui de 1927, le nom du propriétaire, Albert Brunet. Les autres noms cités sont ceux de J.-Y. Boudrias, Louise Cadieux, Canadian Spool Cotton Co., Monsieur Desjardins, Hercule Dupré, F.-L. Jourdanet, George Lazanis, J.-B. Ménard et Catherine Merello. Les plans sont de la responsabilité d'Étienne Pelland (échelles 20 pieds au pouce, mesure anglaise et 50 pieds au pouce, mesure anglaise : 2 décembre 1911; échelle 20 pieds au pouce, mesure anglaise : 14 mars 1927) et de la firme Pelland & Chopin (échelle 10 pieds au pouce, mesure anglaise : 14 octobre 1926; échelle 20 pieds au pouce, mesure anglaise : 15 mars 1927). Le plan préparé en 1882 ne comporte pas de mention de responsabilité

Documents non traités

La majorité des documents proviennent d'un des tribunaux suivants : la Cour des plaidoyers communs, la Cour du banc du roi (principalement les sessions civiles inférieures ou la juridiction criminelle), la Cour des sessions générales de la paix du district de Montréal, la Cour des sessions hebdomadaires et spéciales de la paix du district de Montréal, diverses cours de circuit et cours des commissaires. Beaucoup de causes concernent des conflits reliés aux routes et aux bornes : plans d'écoulement des eaux, drainage des terres, vérification de lignes, bornage, clôtures, etc. Il s'y trouve aussi une profusion de procès-verbaux des Grands Voyers et de nombreux documents concernant des oppositions à l'homologation de ces procès-verbaux. D'autres documents proviennent de dossiers du bureau de la police de Montréal; des actes notariés, des actes d'arpenteurs et d'experts des Grands Voyers; des documents personnels; des commissions de juges et de magistrats; quelques registres et index; un registre de délibérations du syndic de Sainte-Madeleine de Rigaud; des permis ecclésiastiques de mariage de Sainte-Geneviève de Montréal; un registre des procès-verbaux d'audiences du tribunal des juges de paix de Saint-Hyacinthe; des copies d'ordonnances du Régime français; des documents audio-visuels du Centre de Montréal des Archives nationales du Québec

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Bornage des lots n° 3401-44 et 3401-144 de la municipalité de la paroisse de Montréal

Ce plan a été préparé dans le cas d'une requête en radiation d'enregistrement de droit de passage accordé par erreur cléricale sur le lot n° 3401-44 au lieu du lot n° 3401-144 de la municipalité de la paroisse de Montréal. Le lot n° 3401-44 est borné en arrière par le lot n° 3401-69 (ruelle) alors que les lots n° 3401-138 et 3401-139 sont bornés par le lot n° 3401-144 (ruelle). Il situe aussi l'emplacement du boulevard Lasalle, des avenues Atwater, Caisse, Regina, Strathmore de même que des rues Ethel, Evelyn et Sainte-Gertrude

Procès-verbal de bornage, à la requête de madame Willie Chartrand et de l'Hôpital Notre-Dame de Montréal, pour établir la ligne de division entre les lots n° 1101-55 et 1136-192 du quartier Sainte-Marie de Montréal

Ce dossier a été réalisé conjointement avec l'arpenteur Étienne Pelland et fait aussi référence à un travail exécuté par Joseph Rielle (1889)

Procès-verbal de bornage et plan dans la cause n° 2250 de la Cour Supérieure du district de Montréal opposant Joseph Pesant dit Sanscartier, demandeur, à Napoléon Pesant dit Sanscartier, défendeur, à propos de la ligne de division entre deux parcelles du lot n° 357 de la paroisse du Sault-au-Récollet

Ce dossier a été réalisé conjointement avec l'arpenteur François-Charles Laberge. Il comprend aussi un plan (échelle 100 pieds au pouce, mesure anglaise) de Joseph-Alphonse-Ubalde Beaudry et François-Charles Laberge situant l'emplacement de la montée Saint-Michel dans la paroisse du Sault-au-Récollet

Rapport de l'arpenteur expert et plan dans la cause de la Cour Supérieure de Montréal opposant Joseph Crisafi à Firmin Houle à propos de la ligne d'ocupation des lots n° 974-169, 974-170 et 1000 du quartier Saint-Jacques de Montréal

Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 10 pieds au pouce, mesure anglaise) de Joseph-Alphonse-Ubalde Beaudry situant l'emplacement des rues Montcalm et Wolfe dans le quartier Saint-Jacques de Montréal

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