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BAnQ - Vieux-Montréal Procès Only top-level descriptions
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Fonds Bailliage de Montréal

  • CA QUEBEC TL2
  • Fonds
  • 1644-1693

Ce fonds comprend l'ensemble des documents produits entre 1644 et 1693 par le bailliage de Montréal. Il constitue une source exceptionnellement riche pour des recherches très variées sur l'évolution de la société en Nouvelle-France dans ...

Danré de Blanzy, Louis-Claude, né 1710-[après 1770]

Fonds Chambre des milices de Montréal

  • CA QUEBEC TL12
  • Fonds
  • 1760-1765

Les documents produits par la Chambre des milices de Montréal offrent des renseignements sur l'administration de la justice et la vie quotidienne à Montréal pendant la courte période du régime militaire entre la reddition de Montréal en 1760 ...

Québec (Province). Chambre des milices de Montréal

Fonds Conseil militaire de Montréal

  • CA QUEBEC TL279
  • Fonds
  • 1761-1764

Ce fonds permet d'analyser le recours aux tribunaux d'appel intermédiaires établis sous le régime militaire. Il comprend les procès-verbaux des séances en appel du Conseil militaire de Montréal. Les appels entendus devant ce conseil prov...

Gage, Thomas, 1720-1787

Fonds Conseil militaire de Varennes

  • CA QUEBEC TL11
  • Fonds
  • 1761-1764

Ce fonds permet d'analyser le recours aux tribunaux d'appel intermédiaires établis sous le régime militaire. Il comprend les procès-verbaux des séances en appel du conseil militaire de Varennes. Les appels entendus par ce Conseil militai...

Gage, Thomas, 1720-1787

Fonds Conseil militaire de Saint-Sulpice

  • CA QUEBEC TL281
  • Fonds
  • 1762-1763

Ce fonds permet d'analyser le recours aux tribunaux d'appel intermédiaires établis sous le régime militaire. Il comprend les procès-verbaux des séances en appel du Conseil militaire de Saint-Sulpice. Les appels proviennent de la Chambre ...

Gage, Thomas, 1720-1787

Fonds Cour des plaidoyers communs

  • CA QUEBEC TP5
  • Fonds
  • 1765-1773

Les documents conservés dans le fonds de la Cour des plaidoyers communs offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques, en plus de f...

Québec (Province). Cour des plaidoyers communs

Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Montréal (1768-1781)

  • CA QUEBEC TL275
  • Fonds
  • 1768-1781

Les documents produits par la Cour des plaidoyers communs de Montréal offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques, en plus de fou...

Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal

Fonds Cour sommaire de Varennes

  • CA QUEBEC TL316
  • Fonds
  • 1790-1794

Ce fonds constitue une source fascinante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice dans la campagne autour de Varennes. Il reflète l'amélioration de l'accès à la justice pour les petites causes. Il offr...

Bas-Canada. Cour sommaire de Varennes

Fonds Cour d'appel pour le Bas-Canada

  • CA QUEBEC TP7
  • Fonds
  • 1791-1849

Les documents produits par la Cour d'appel pour le Bas-Canada offrent avant tout une source primordiale pour l'étude de la jurisprudence à une époque où les sources de jurisprudence imprimées sont très rares. À travers les documents conc...

Canada-Uni. Cour d'Appel pour le Bas-Canada

Fonds Cour des commissaires de la seigneurie de Beauharnois

  • CA QUEBEC TL382
  • Fonds
  • 1834-1834

Ce fonds témoigne de l'administration de la justice dans la seigneurie de Beauharnois en 1834. Il nous offre quelques renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité ju...

Bas-Canada. Cour des commissaires de la Seigneurie de Beauharnois

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