Showing 1516 results

Archival description
Series Notaires (Greffe)
Print preview View:

A. Hervé Barrette

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de A. Hervé Barrette (actes numérotés de 1 à 794) et un répertoire original qui contient, par ordre chronologique, le numéro des actes, les dates des transactions, le nom des parties et le type d'acte produit, ainsi que les frais reçus par le notaire. Ce greffe a été produit entre 1914 et 1922, à Hull. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autres, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, les informations colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur les conditions de vie de la population au début du XXe siècle (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

Untitled

Contrats sous seing privé

Cette série offre une source complémentaire d'informations aux archives notariales et judiciaires du régime français et du début du régime britannique. Elle comprend plus d'un millier de pièces produites généralement dans la région du grand Montréal mais incluant quelques pièces provenant des Pays-d'en-haut, de Trois-Rivières et de la ville de Québec. La série débute avec un nombre impressionnant d'actes de concessions de terres autorisées par Paul Chomedey de Maisonneuve et par les Messieurs de Saint-Sulpice, seigneurs de l'île de Montréal. Elle comprend également de nombreuses transcriptions d'actes de concessions de terres collationnés par le notaire Basset, en sa qualité de tabellion et de greffier de la seigneurie de l'île de Montréal. Les documents produits lors du régime britannique semblent être constitué de pièces à conviction déposées lors de procès. Ces documents comptent une forte proportion d'écrits reliés à des transactions financières et commerciales (contrats de toutes sortes, obligations, quittances, etc.). Nous y retrouvons aussi une centaine de contrats de mariage, une copie dactylographiée d'un acte de Joliette et un document cartographique en relation avec un document daté du 30 avril 1743. Il est à noter enfin que les testaments olographes datant du Régime français sont intégrés dans cette série. Antérieurement, ces testaments faisaient partie d'une collection factice intitulée "Testaments olographes". Cette série de testaments classée par ordre alphabétique de testateurs regroupait indistinctement ceux du Régime français et du Régime anglais. Cette collection a été microfilmée alors qu'elle se trouvait dans cet état

Untitled

Jean-Azarie Archambault

La série constitue le prisme de la vie des citoyens vivant sur le territoire de Sherbrooke desservi par le notaire Jean-Azarie Archambault pour la période 1865-1908. Elle témoigne de leurs activités reliées à l'occupation et à l'exploitation du milieu, au commerce et au crédit, de même que de leur niveau de vie, de leurs moeurs, coutumes et relations qu'ils entretiennent entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend les 24 454 contrats préparés par le notaire dans l'exercice quotidien de sa profession. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : vente ou achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un inventaire, appelé répertoire en trois registres, qui décrit chacun des actes selon leur ordre de rangement, de même que par un index qui renvoie au numéro d'un acte à partir du nom des parties impliquées dans celui-ci

Untitled

Results 1 to 10 of 1516