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Archival description
Only top-level descriptions Histoire sociale
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Fonds Vilmont Talbot

  • CA QUEBEC P157
  • Fonds
  • 1930-1949

Le fonds est constitué de documents se rapportant aux activités de M. Talbot à l'époque où il était propriétaire de terres au Lac-Saint-Jean et qu'il s'occupait de gérer des terres pour le compte d'autres personnes

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Collection Jean-Paul Simard

  • CA QUEBEC P111
  • Fonds
  • 1500-1982

La collection est constituée de reproductions de documents d'archives d'arpenteurs, de documents émanant de la compagnie Price et du père Jean-Baptiste Honorat. On y retrouve des documents cartographiques, audiovisuels et manuscrits. Le fonds compte également d'importantes notes manuscrites sur les activités sacerdotales de M. Simard

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Fonds Institut Québécois de recherche sur la culture -Mémoires d'une époque

  • CA QUEBEC ZQ4
  • Fonds
  • 1981-1986

Le fonds est constitué de 104 mini-cassettes se rapportant au projet «Mémoires d'une époque» et contenant essentiellement des entrevues réalisées auprès de personnalités de la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean. Nous y trouvons également les contrats d'utilisation de chacune des entrevues réalisées de 1981 à 1986

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Fonds Michel Lessard

  • CA QUEBEC P151
  • Fonds
  • 1869-1998

Les pièces constituant ce fonds sont majoritairement en images. Quelques documents textuels s'y retrouvent également, lesquels sont composés de correspondance, de dossiers de recherche, mais surtout de synopsis de films et de dossiers relatifs à des productions audiovisuelles. La majorité des documents iconographiques sont des clichés réalisés par Lessard qui ont servi à illustrer ses publications sur l'architecture québécoise. Certaines photographies sont des acquisitions personnelles de M. Lessard, dont les vues panoramiques de Denis Tremblay. Il va de même de la photographie panoramique du village de Saint-Laurent-de-l'Île-d'Orléans, de celles de personnalités politiques du Québec de la fin du 19e siècle et des trois albums de photographies du Studio Edwards de Québec illustrant magnifiquement le Québec des années 1920 à 1940. Le fonds comprend une série de vingt-huit films documentaires qui ont été diffusés sous le titre UN PAYS, UN GOÛT, UNE MANIÈRE. Ces documents illustrent de belle façon maints aspects de la vie traditionnelle, du patrimoine québécois et, par là même, de la civilisation québécoise. Parmi les sujets abordés dans ces documentaires, nous retrouvons l'architecture des maisons en ville et à la campagne, l'architecture des granges, les traditions, les transports, le temps des sucres, l'alimentation comme la pêche, la fabrication du beurre, les caveaux à légumes, les fêtes, les jouets. L'iconographie ancienne et les entrevues sont abondamment utilisées. Deux autres documents concernent les images de Paul Provencher et la vie des Montagnais vue à travers la lentille de ce coureur des bois, photographe et cinéaste. Notons que ces documentaires ont été réalisés avec des cinéastes tels François Brault, Iolande Cadrin-Rossignol, Fernand Dansereau, Guy Dufaux et Jean-Claude Labrecque. De plus, les documents sonores qui complètent le contenu du fonds consistent en des entrevues réalisées par Lessard avec des photographes pour l'émission Les chemins de la création diffusée en 1989 et quelques discours de Duplessis à Trois-Rivières et à Sherbrooke en 1939. Les discours de M. Duplessis portent sur le droit de vote des femmes, le nationalisme, la conscription, la loi du cadenas et l'économie. Certains des termes rattachés ont été extraits de descriptions à des niveaux inférieurs apparaissant dans l'instrument de recherche

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Fonds Léger Brousseau

  • CA QUEBEC P16
  • Fonds
  • 1872-1896

Ce fonds d'archives témoigne des activités de Léger Brousseau en tant qu'éditeur, imprimeur et libraire. Il contribue par conséquent à une connaissance accrue de l'histoire littéraire, de l'histoire de la presse, et de l'histoire sociale et économique durant la seconde moitié du 19e siècle. Parmi les documents qui composent ce fonds d'archives, on retrouve 916 lettres originales s'échelonnant entre les années 1872 et 1896. Il s'agit surtout de la correspondance reçue par Léger Brousseau. On y trouve aussi quelques brouillons de lettres écrites de sa main et quelques lettres reçues par Léger Brousseau, fils, R.-Pamphile Vallé et Narcisse-Eutrope Dionne. La plupart des correspondants sont des membres du clergé

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Conseil de la famille et de l'enfance

  • CA QUEBEC E209
  • Fonds
  • 1988-2004

Les documents de ce fonds d’archives témoignent du fonctionnement et des activités du Conseil de la famille et de l’enfance depuis sa fondation en 1988. La gestion de l’organisme se reflète principalement dans les documents portant sur l’administration, les ressources humaines, les communications et les relations publiques. Ayant pour mission première d’émettre des avis et des recommandations au ministère duquel il dépend, sur toute question relative à la famille, l’organisme produit principalement des documents en lien avec le secteur de la famille. Le fonds d’archives sera utile aux chercheurs s’intéressant à l’évolution de la politique familiale du Québec, à travers le parcours et les réalisations du Conseil. Parmi les thèmes abordés, signalons les besoins et la situation des familles et des enfants au Québec, l’économie sociale, la conciliation famille et travail, la stabilité des couples-parents et le paiement des pensions alimentaires. Le fonds d’archives contient, en ce qui concerne les documents de gestion, les documents relatifs à l’historique du Conseil, les dossiers de réunions du Conseil (compte rendus, procès-verbaux, etc.), les dossiers des membres (correspondance, notes biographiques, communiqués, etc.), les dossiers témoignant des relations avec les organismes extérieurs (rapports, mémoires, correspondance, etc.) ainsi que les dossiers de communications et de relations publiques (allocutions, civilités, communiqués, etc.). Directement lié au mandat du Conseil, le fonds comprend les avis et les recommandations adressés au Ministre désigné ainsi que les documents ayant servis à leur préparation telles les études commandées à l'extérieur ainsi que les dossiers des comités d'étude mis sur pied par le Conseil. Mentionnons entre autres le comité de travail sur le rapport d’activité, le comité sur l’appauvrissement des familles, le comité sur la conciliation travail et famille, le comité sur le portrait démographique et socio-économique des familles et des enfants et le comité sur les familles avec adolescents. Le fonds contient également les documents relatifs à la reconnaissance des conjoints de fait et des conjoints de même sexe, les relations familles et écoles ainsi que le rôle des grands-parents au sein de la famille

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Fonds Cour de magistrat pour le comté de Bagot dans village d'Acton Vale

  • CA QUEBEC TL238
  • Fonds
  • 1872-1878

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Bagot à Acton Vale. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale d'Acton Vale de même que sur ses relations avec le reste du district électoral de Bagot. Les documents judiciaires reflètent l'évolution du niveau de vie de la population vivant dans une région rurale et agricole. La grande majorité des causes concernent le recouvrement de dettes impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. Ce fond comprend des dossiers, des registres des jugements, des plumitifs, des rôles d'audience et un registre de saisies. Les dossiers fournissent des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers, le greffier et le shérif. Les dossiers provenant des tribunaux inférieurs contiennent généralement peu de documents, se limitant souvent à une procédure introductive d'instance (comme un fiat ou un bref d'assignation). Par contre, ils offrent des détails qui éclairent sur les relations de voisinage et sur la vie quotidienne de cette région rurale et agricole de la province. Les registres des jugements offrent la possibilité d'analyser la jurisprudence pour la période qui précède la publication régulière des recueils de jurisprudence. Ils permettent aussi la recherche quantitative sur des tendances jurisprudentielles et ils offrent des détails utiles aux recherches de nature spécifique et quantitative. Ils regroupent les originaux des jugements des causes civiles rendus devant le tribunal et permettent ainsi de cerner l'ensemble des dossiers terminés par un jugement. Ces jugements sont courts et standardisés dans les tribunaux inférieurs comme les cours de magistrat. Par contre, les tribunaux supérieurs rendent généralement des jugements détaillés de lusieurs pages qui résument l'essentiel des faits et des arguments des deux parties, les motivations des juges et leur décision finale. Les registres des jugements se présentent en ordre chronologique par date d'audience. Les plumitifs constituent un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Ils sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant le repérage des dossiers. Ils permettent au chercheur de connaître le cheminement de la cause, de la première procédure au jugement final. Les plumitifs servent à identifier et vérifier l'état d'un dossier, à sélectionner des dossiers de causes types ou encore à recueillir des données quantitatives sur le fonctionnement et l'administration de la justice. Les plumitifs sont des listes succinctes des actes de procédure et des pièces qui composent les dossiers. Ils indiquent les dates de dépôt des documents au tribunal, les noms des parties, les noms des procureurs et souvent la nature de la cause. Généralement organisés en ordre numérique de cause, les plumitifs contiennent une entrée destinée à chacune des causes intentées devant le tribunal. Les rôles d'audience sont un outil de gestion pour les causes soumises au tribunal. Ils fournissent une liste des causes à être entendues à chaque séance du tribunal et sont organisés chronologiquement. Parfois, les rôles peuvent être utilisés pour indiquer les suites à donner ou la raison de l'arrêt d'une cause. Ils donnent les informations suivantes : la date, les noms des parties, le numéro de la cause, le motif ainsi que le montant. Le registre des saisies ou des exécutions constitue un outil pour le suivi de la saisie. Il s'agit d'une procédure par laquelle des biens mobiliers ou immobiliers sont soumis à la justice dans un intérêt privé s'il s'agit d'un créancier ou dans un intérêt public. Une saisie peut être avant jugement (elle se nomme alors saisie-conservatoire, car son but est d'empêcher le débiteur de disposer de son bien au détriment du créancier) mais la majorité des saisies sont des saisies après jugement (saisie-executions). Elles sont normalement suivies par la vente judiciaire des biens saisis et le paiement des créanciers à même les produits de la vente. Le chercheur intéressé par l'endettement et par la saisie et vente judiciaire de biens meubles et immeubles va trouver ici un regroupement des causes terminées de cette façon. Ce registre se présente généralement selon l'ordre chronologique des exécutions. Il contient, sauf exception, les renseignements suivants : le numéro de la cause, la date du mandat ou du bref d'exécution, les noms des parties, la date du jugement, la date de la saisie et de la vente, le nom du huissier, le lieu de l'exécution, le montant de la dette et les frais judiciaires

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Fonds Cour de magistrat pour le comté de Huntingdon (Huntingdon)

  • CA QUEBEC TL145
  • Fonds
  • 1923-1965

Ce fonds comprend des documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Huntingdon. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale du village de Huntingdon de même que sur ses relations avec les campagnes environnantes. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de cette partie de la plaine de Montréal, la région la plus fertile de la province. Ils reflètent les activités économiques et agricoles de la région et témoignent du niveau de vie de la population par la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement et par les relations de voisinage. Le chercheur qui veut retracer les activités litigieuses des habitants du comté de Huntingdon doit aussi consulter les documents produits par la Cour de magistrat pour le district de Beauharnois, siégeant au chef-lieu du district à Valleyfield, car elle peut entendre toutes les causes en provenance du district. La grande majorité des causes concernent le recouvrement de dettes de montant minime, impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. Ce fonds est constitué des dossiers, des plumitifs et des registres des jugements. Les dossiers fournissent des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent toutes les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers et le greffier. Les dossiers des tribunaux inférieurs peuvent se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme un fiat ou un bref d'assignation). Par contre, ils contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou «exhibits» déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou d'autres plaidoyers éclairent sur les fondements du litige, sur les affaires familiales ou professionnelles des parties et leurs réseaux sociaux et économiques. Les dossiers sont classés par l'année d'ouverture du litige. Il faut consulter le plumitif (un livre d'entrée des procédures) pour retrouver l'année du débute du procès. L'organisation des dossiers de la Cour de magistrat pour le comté de Huntingdon suit l'ordre numérique de 1 à 4514. Les plumitifs constituent un outil essentiel pour la recherche en archives judiciaires. Les plumitifs contiennent des renseignements uniques et servent d'instruments de recherche permettant le repérage des dossiers. Ils orientent le chercheur dans le cheminement de la cause, de la première procédure au jugement final. Ils servent à identifier et vérifier l'état d'un dossier, à sélectionner des causes types ou encore à recueillir des données quantitatives sur le fonctionnement et l'administration de la justice. Les plumitifs sont des listes succinctes des actes de procédure et des pièces composant les dossiers. Ils indiquent les dates de dépôt des documents au tribunal, les noms des parties, les noms des procureurs et souvent la nature de la cause. Généralement organisés en ordre numérique de causes, les plumitifs accordent une entrée à chacune des causes intentées devant le tribunal. Chaque registre possède un index intégré. Les registres des jugements constituent une source d'informations utiles à la recherche juridique et historique. Les registres des jugements offrent la possibilité d'analyser la jurisprudence pour la période précédant la publication régulière des recueils de jurisprudence. Ils permettent aussi la recherche quantitative portant sur les tendances jurisprudentielles. Ils regroupent les originaux des jugements des causes rendus devant le tribunal et permettent de cerner l'ensemble des dossiers s'étant terminés par un jugement. Au niveau d'un tribunal inférieur comme les cours de magistrat, ces jugements sont généralement courts, standardisés et moins riches en renseignements que dans les tribunaux supérieurs. Les registres des jugements sont organisés en ordre chronologique par séance d'audition et muni d'un index au lieu et au nom des demandeurs. L'index réfère à la page du registre où se trouve chaque jugement

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Fonds Cour de magistrat pour le comté de Shefford à Granby

  • CA QUEBEC TL155
  • Fonds
  • 1954-1966

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Shefford à Granby. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville de Granby et sur ses relations avec la région avoisinante. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent les activités économiques variées et croissantes de cette région fertile, bien située à mi-chemin entre Sherbrooke et Montréal. Granby constitute un centre régional d'importance pour le textile, le bois, le tabac, la production laitière, etc., activités auxquelles se greffe une vocation industrielle et touristique. De façon générale, les documents des cours de magistrat illustrent l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations entre propriétaires et locataires. L'émergence graduelle de l'État providence et la multiplication de la réglementation à tous les niveaux du gouvernement se reflètent dans des causes aussi diverses que celles qui déterminent la responsabilité d'une municipalité pour l'entretien d'un indigent et celles qui touchent la pratique de métiers et de professions ou encore les accidents de travail. Les documents versés se limitent à une seule juridiction : «matières civiles en général»

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