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Description archivistique
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec Jésuites
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Accord et convention entre le très Révérend Père Claude Dupuis, prêtre et procureur de la Compagnie de Jésus du collège de Québec, et Pierre Barbereau, au sujet d'un emplacement qui a vingt-cinq pieds de front sur la rue Saint-Jean que ledit Barbereau a acquis de Guillaume Deguise, par contrat passé le 18 juillet 1722, par-devant Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec

Outre les accord et convention entre les Pères Jésuites et Pierre Barbereau, ce dossier contient la déclaration de Ryland, greffier, à l'effet que lesdits accord et convention ont été enregistrés au bureau d'enregistrement des actes de Québec, le 8 octobre 1844, sous le numéro 1545

Accords et conventions entre le très Révérend Père Pierre de Lachasse, recteur du collège des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus et supérieur de leurs missions en Nouvelle-France, et le très Révérend Père Claude Dupuis, procureur de ladite Compagnie, d'une part, et Pierre Dubreuil, menuisier à Québec, et Marie-Jeanne Soulard, sa femme, d'autre part, par-devant Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec

Outre les accords et conventions passés entre les Pères Jésuites et Pierre Dubreuil et Marie-Jeanne Soulard, sa femme, ce dossier contient la déclaration d'Henry Weston, greffier adjoint, à l'effet que lesdits accords et conventions ont été enregistrés au bureau d'enregistrement des actes de Québec, le 29 octobre 1844, sous le numéro 3275

Acte de concession d'un emplacement situé en la Haute-Ville de Québec à damoiselle Louise-Élisabeth Moreau par le très Révérend Père Joseph Germain, recteur du collège des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus et supérieur de leurs missions en Nouvelle-France, et le très Révérend Père Louis d'Avaugour, procureur de ladite Compagnie, par-devant Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, et en présence de Pierre Gratis, tailleur de pierre, et de Jean Brassard, cordonnier, témoins, demeurant audit Québec

Outre l'acte de concession d'un emplacement à Louise-Élisabeth Moreau par les Pères Jésuites, ce dossier contient une note du Révérend Père Joseph Germain à l'effet qu'il a reçu une expédition dudit acte (10 août 1716), et une déclaration de [François-Xavier-Jourdain] Lajus et de ladite Moreau, sa femme, à l'effet qu'ils remettent l'emplacement en question auxdits Pères Jésuites (18 avril 1721)

Acte de concession d'un emplacement situé en la Haute-Ville de Québec, contenant soixante pieds de front sur la rue des Pauvres, au sieur Jean Mailloux, architecte à Québec, par le très Révérend Père Joseph Germain, recteur du collège des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus et supérieur de leurs missions en Nouvelle-France, et le très Révérend Père Louis d'Avaugour, procureur de ladite Compagnie, par-devant Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, et en présence de Pierre Michelon et de Jean Brassard, témoins, demeurant audit Québec

Outre l'acte de concession d'un emplacement au sieur Jean Mailloux par les Pères Jésuites, ce dossier contient un billet à l'effet que le sieur Ignace Samson s'est entendu avec lesdits Pères Jésuites, en présence de leur procureur et de témoins, pour bâtir sa maison à côté de l'emplacement du sieur Dorvilliers, sur l'emplacement acheté par ledit sieur Mailloux, et à l'effet que lesdits Pères Jésuites n'ont pas usé, pour cette fois, de leur droit de retrait sur ce dernier emplacement

Acte de concession d'une continuation de terrain, située dans le quartier Saint-Nicolas à Québec, attenante à l'emplacement d'Adrien Legris dit Lépine, audit Adrien Legris dit Lépine par le très Révérend Père Julien Garnier, recteur du collège des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus à Québec et supérieur de leurs missions en Nouvelle-France, et le très Révérend Père Claude Dupuis, procureur de ladite Compagnie, par-devant Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, et en présence de maître Jean-Baptiste Dessalines, huissier, et de Jean Brassard, témoins

Outre l'acte de concession d'une continuation de terrain par les Pères Jésuites à Adrien Legris dit Lépine, ce dossier contient un billet du très Révérend Père Claude Dupuis, en date du 14 juillet 1721, lequel déclare que ledit Legris ne paiera que douze livres de France pour ladite continuation, comme son voisin Guillot, et permet audit Legris de faire mettre ledit billet au bas de son contrat de concession

Acte de concession en propre aux Révérends Pères de la Compagnie de Jésus par Hector de Callière (Callières), chevalier de l'ordre de Saint-Louis, gouverneur et lieutenant général pour le Roi en toute la France septentrionale, et Jean Bochart, chevalier, seigneur de Champigny, Noroy et autres lieux, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances, de la seigneurie de Sillery, concédée aux Sauvages (Amérindiens) par Sa Majesté en juillet 1651, et de terres situées aux Trois-Rivières, concédées au défunt Pachirini, capitaine sauvage, par les défunts sieurs de Montmagny et D'Ailleboust, lesdits Révérends Pères n'ayant été jusqu'à présent qu'administrateurs desdites terres pour les Sauvages chrétiens

Outre l'acte de concession aux Révérends Pères de la Compagnie de Jésus par les sieurs Hector de Callière (Callières) et Jean Bochart, ce dossier contient un extrait de la lettre du Roi auxdits sieurs, par laquelle il accorde ladite concession auxdits Révérends Pères, bien qu'il le fasse contre la règle qu'il s'est faite de ne plus donner de terres du Canada à des communautés ecclésiastiques (collationné à l'original par l'intendant Beauharnois, le 25 novembre 1702)

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