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Archival description
Vigneault, Gilles, 1928- Droits d'auteur
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Redevances de droits d'auteur

Le dossier porte sur l'utilisation des oeuvres de Gilles Vigneault et les redevances de droits d'auteur. Il s'agit principalement du Théâtre du Zef qui a utilisé «Les quatre saisons de Piquot» et de la Société Radio-Canada, des notices de redevances de la Columbia records of Canada, Ltd concernant les chansons de Gilles Vigneault. Le dossier comprend de la correspondance et des relevés de redevances de droits d'auteur

Redevances de droits d'auteur

Le dossier porte sur les redevances de droits d'auteur de Gilles Vigneault et des auteurs associés aux Éditions de l'Arc soient Félix Leclerc, Sylvain Lelièvre, Jacques Garneau, Pierre Morency, Jean Royer. Parmi les correspondants, nous retrouvons le Groupe Ville-Marie et l'UNEQ (Union des écrivaines et écrivains québécois)

Organismes répartiteurs des droits d'auteur

Le dossier porte sur le partage des droits d'auteur concernant les oeuvres de Gilles Vigneault. Il contient un catalogue des Éditions du Vent qui Vire; le partage des droits d'auteur entre Gilles Vigneault, Les Éditions du Vent qui Vire et ses collaborateurs artistiques. Le dossier contient une liste émise par la Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Socam), une liste émise par la Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique du Canada (CAPAC) de même que de la correspondance d'affaires échangée avec les Éditions Polymuse et la Société des auteurs, recherchistes, documentalistes et compositeurs (SARDEC). Enfin, nous retrouvons des bulletins de déclaration émis par la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM, France) de même que de la correspondance concernant les ententes avec les productions musicales Sibecar