Cette sous-série comprend une table générale des titres de concessions, des ratifications etc. contenues dans les Insinuations du Conseil supérieur, le Registre d'intendance et les Cahiers d'intendance. On retrouve également l'index des noms de propriétaires d'emplacements dans la ville de Québec, l'index des seigneuries, l'index des concessions et des ratifications et un index alphabétique pour faciliter les recherches dans la table générale des concessions

Cette sous-série comprend des déclarations par des censitaires relevant directement du roi. Il s'agit surtout de propriétés situées à Québec. Pour la période 1723-1745, les déclarations des censitaires sont incluses dans la sous-série Aveux et dénombrements (E1,S4,SS3)