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Nouvelle-France Censive du Roi (Nouvelle-France)
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Informations permettant une mise en contexte des Registres d'intendance, cahier 5 (26 mai 1696 au 27 juillet 1706) et cahier 6 (15 mars 1713 au 17 octobre 1717) (Titre du cahier 5, titre du cahier 6 et tables des enregistrements, l'une datant du début du XXe siècle et comprenant les pièces des deux cahiers, l'autre datant de la Nouvelle-France et ne comprenant que les premières pièces du cahier 5)
Informations permettant une mise en contexte des Registres d'intendance, cahier 5 (26 mai 1696 au 27 juillet 1706) et cahier 6 (15 mars 1713 au 17 octobre 1717) (Titre du cahier 5, titre du cahier 6 et tables des enregistrements, l'une datant du début du XXe siècle et comprenant les pièces des deux cahiers, l'autre datant de la Nouvelle-France et ne comprenant que les premières pièces du cahier 5)
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté d'une concession d'un terrain à titre de cens et rentes faite au fort Pontchartrain du détroit (Détroit) par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Louis Campau (Campeau), le 5 juillet 1734, de cinq arpents de front sur 40 de profondeur
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté d'une concession d'un terrain à titre de cens et rentes faite au fort Pontchartrain du détroit (Détroit) par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Louis Campau (Campeau), le 5 juillet 1734, de cinq arpents de front sur 40 de profondeur
Concession par Joseph-Antoine Lefebvre de La Barre et Jacques de Meulles, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Jean Amiot (Amyot), maître serrurier demeurant en la Basse-Ville de Québec, de cinquante pieds de terre le long de la côte au-derrière et vis-à-vis de sa maison, et de profondeur ce qu'il pourra trouver de terrain dans le penchant de ladite côte, afin d'y pouvoir faire bâtir une maison
Concession par Joseph-Antoine Lefebvre de La Barre et Jacques de Meulles, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Jean Amiot (Amyot), maître serrurier demeurant en la Basse-Ville de Québec, de cinquante pieds de terre le long de la côte au-derrière et vis-à-vis de sa maison, et de profondeur ce qu'il pourra trouver de terrain dans le penchant de ladite côte, afin d'y pouvoir faire bâtir une maison
Concession par Joseph-Antoine Lefebvre de La Barre et Jacques de Meulles, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à damoiselle Anne Aubert, fille majeure, demeurant à la côte de Beaupré en la maison du sieur Aubert, son père, d'un emplacement situé au pied de la côte du fort et château de cette ville de Québec en suivant l'alignement de la rue dite Sous-le-fort, contenant dix toises ou environ sur la profondeur qui se trouve depuis ladite rue jusqu'au grand chemin qui descend de la Haute-Ville à la Basse-Ville de Québec (côte de la Montagne)
Concession par Joseph-Antoine Lefebvre de La Barre et Jacques de Meulles, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à damoiselle Anne Aubert, fille majeure, demeurant à la côte de Beaupré en la maison du sieur Aubert, son père, d'un emplacement situé au pied de la côte du fort et château de cette ville de Québec en suivant l'alignement de la rue dite Sous-le-fort, contenant dix toises ou environ sur la profondeur qui se trouve depuis ladite rue jusqu'au grand chemin qui descend de la Haute-Ville à la Basse-Ville de Québec (côte de la Montagne)
Concession par Jacques Duchesneau, intendant de la Nouvelle-France, à Louis Damours (d'Amour, d'Amours), sieur des Chaufours, d'un emplacement sis le long du fleuve Saint-Laurent, au-dessus de la fontaine Champlain, à Québec, contenant environ deux arpents de front, borné d'un côté par celui du sieur de Villeray, premier conseiller au Conseil souverain de la Nouvelle-France, et de l'autre à celui du sieur de Mesnu, avec le droit de pêche sur ledit fleuve au-devant desdits deux arpents
Concession par Jacques Duchesneau, intendant de la Nouvelle-France, à Louis Damours (d'Amour, d'Amours), sieur des Chaufours, d'un emplacement sis le long du fleuve Saint-Laurent, au-dessus de la fontaine Champlain, à Québec, contenant environ deux arpents de front, borné d'un côté par celui du sieur de Villeray, premier conseiller au Conseil souverain de la Nouvelle-France, et de l'autre à celui du sieur de Mesnu, avec le droit de pêche sur ledit fleuve au-devant desdits deux arpents
Brevet de confirmation par le Roi de l'augmentation de terrain concédée aux Révérends Pères Récollets à la Haute-Ville de Québec le 12 novembre 1692 par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France
Brevet de confirmation par le Roi de l'augmentation de terrain concédée aux Révérends Pères Récollets à la Haute-Ville de Québec le 12 novembre 1692 par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France
Acte de concession par Jacques-René de Brisay, Marquis de Denonville, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Pierre Le Maistre (Lemaître), demeurant en la ville des Trois-Rivières, d'un emplacement sis en ladite ville, lequel joignant du côté nord-est une place qu'il a achetée à la dame Seigneuret, ledit emplacement consistant en la moitié de ce qui peut se trouver de terre jusqu'à la maison du sieur Joseph Petit-Bruno (Bruneau), borné au sud-ouest, aux vingt-cinq pieds de longueur à prendre au jardin des Révérends Pères Jésuites, afin d'y bâtir maison
Acte de concession par Jacques-René de Brisay, Marquis de Denonville, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Pierre Le Maistre (Lemaître), demeurant en la ville des Trois-Rivières, d'un emplacement sis en ladite ville, lequel joignant du côté nord-est une place qu'il a achetée à la dame Seigneuret, ledit emplacement consistant en la moitié de ce qui peut se trouver de terre jusqu'à la maison du sieur Joseph Petit-Bruno (Bruneau), borné au sud-ouest, aux vingt-cinq pieds de longueur à prendre au jardin des Révérends Pères Jésuites, afin d'y bâtir maison
Informations permettant une mise en contexte des Registres d'intendance, cahier 10 (20 janvier 1752 au 15 octobre 1759) (Titre de cahier 10 et tables des enregistrements, dont l'une datant du début du XXe siècle et l'autre de la Nouvelle-France)
Informations permettant une mise en contexte des Registres d'intendance, cahier 10 (20 janvier 1752 au 15 octobre 1759) (Titre de cahier 10 et tables des enregistrements, dont l'une datant du début du XXe siècle et l'autre de la Nouvelle-France)
Don par Louis-Théandre Chartier, sieur de Lotbinière, et dame Élisabeth Damours (d'Amours), son épouse, à leur fils, René-Louis Chartier, faisant les fonctions de procureur général du Roi au Conseil souverain de Québec, d'une maison sise en la Haute-Ville de Québec (Notaire Romain Becquet)
Don par Louis-Théandre Chartier, sieur de Lotbinière, et dame Élisabeth Damours (d'Amours), son épouse, à leur fils, René-Louis Chartier, faisant les fonctions de procureur général du Roi au Conseil souverain de Québec, d'une maison sise en la Haute-Ville de Québec (Notaire Romain Becquet)
Concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, gouverneur de la Nouvelle-France, à Nicolas Rousselot dit Laprairie de 15 pieds de terre de front à prendre au-dessus et joignant l'emplacement concédé le long du grand chemin qui conduit de la Basse-Ville à la Haute-Ville de Québec (côte de la Montagne) le 11 mars 1675, sur lequel il a commencé à faire élever une maison, ainsi que 15 autres pieds de terre de profondeur derrière les premiers 15 pieds, à prendre dans le penchant de la côte, afin que par cette augmentation il puisse continuer de bâtir et se loger plus commodément
Concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, gouverneur de la Nouvelle-France, à Nicolas Rousselot dit Laprairie de 15 pieds de terre de front à prendre au-dessus et joignant l'emplacement concédé le long du grand chemin qui conduit de la Basse-Ville à la Haute-Ville de Québec (côte de la Montagne) le 11 mars 1675, sur lequel il a commencé à faire élever une maison, ainsi que 15 autres pieds de terre de profondeur derrière les premiers 15 pieds, à prendre dans le penchant de la côte, afin que par cette augmentation il puisse continuer de bâtir et se loger plus commodément
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