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Fonds Conseil souverain États-Unis Censive du Roi (Nouvelle-France)
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Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté de concessions de terrain à titre de cens et rentes faites au fort Pontchartrain du détroit (Détroit) par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à savoir au sieur Chauvin, le 16 juin 1734, de deux arpents de front sur 40 de profondeur; au nommé Philis, le 1er juillet 1734, de deux arpents de front sur 40 de profondeur; à Pierre Estève dit Lajeunesse, le 3 juillet 1734, de deux arpents de front sur 40 de profondeur; au nommé Binault (Bineau), le 4 juillet 1734, de deux arpents de front sur 40 de profondeur; à Louis Campau (Campeau), le 5 juillet 1734, de cinq arpents de front sur 40 de profondeur; au sieur Marsac Desrochers, le 6 juillet 1734, de quatre arpents de front sur 40 arpents de profondeur; à Jean Chapoton, chirurgien, le 7 juillet 1734, de trois arpents de front sur 40 de profondeur; à Pierre Meloche, le 8 juillet 1734, de quatre arpents de front sur 40 arpents de profondeu

Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté de concessions de terrain à titre de cens et rentes faites au fort Pontchartrain du détroit (Détroit) par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à savoir 1. à Charles Bonhomme dit Beaupré, le 1er septembre 1736, 2. à Jacques Cardinal père, le 2 septembre 1736, 3. à Jacques Cardinal fils, le 3 septembre 1736, 4. à Philippe Daniau (Dagneau, Daneau), le 4 septembre 1736, 5. à Joseph Du Tremble (DuTremble), le 5 septembre 1736, 6. à François Gilbert dit Sanspeur, le 6 septembre 1736, 7. à Claude Campot (Campeau), le 7 septembre 1736, 8. à Pierre Cosme (Côme), le 8 septembre 1736, 9. à Pierre Laurent, le 9 septembre 1736, 10. à Gaétan Séguin dit La Déroute (LaDéroute), le 10 septembre 1736, 11. à Jacques Séguin dit LaDéroute, le 11 septembre 1736, 12. à Gabriel Casse dit Saint-Aubin, le 12 septembre 1736, 13. à Jacques Casse dit Saint-Aubin, le 13 septembre 1736, 14. à Étienne Fafard, le