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Description archivistique
Papineau, Gustave-J., 1890-1972 Droit de passage
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Croissant

Arpentage et plan du lot n° 212 de la paroisse de Sainte-Thérèse-de-Blainville

Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 10 pieds au pouce, mesure anglaise) de Gustave-Joseph Papineau situant l'emplacement du droit de passage et du chemin du Fort dans la paroisse de Sainte-Thérèse-de-Blainville. Il mentionne également le nom de madame B. St-Jacques

Description et plan du terrain portant le n° 1785-P30 de la paroisse de Saint-Michel-de-Vaudreuil devant être vendu par Amédée Bouchard

Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 20 pieds au pouce, mesure anglaise) de Gustave-Joseph Papineau situant l'emplacement du lac des Deux-Montagnes et indiquant le droit de passage en commun sur une partie des lots n° 1785-29 et 1785-30 de la paroisse de Saint-Michel-de-Vaudreuil

Domaine Belle-Roche (Olivier Rolland)

Ce plan situe aussi l'emplacement du lac Millette, de la rivière aux Mulets de même que des droits de grève et de passage sur les rives de ces cours d'eau. Il mentionne également les noms des personnes suivantes : Monsieur Bastien; Jos. Beauchamp; Adélard Cloutier; Aldéric Corbeil; Léon Dubé; Raoul Gagné; Monsieur Gauthier; E. Groulx; Louisa Hooper; J.P. Lalonde; Madame Lamb; Donat Millette

Plan showing the Profile of the Right of Way on Lots 539, 538, 537 and 536 Range V - Township of Brandon and on Lots 535-42, 153.A-1, 153.0, 153.N, 154-55 & 154-55 Cad. : Village of St. Gabriel de Brandon County of Berthier

Ce plan montre le droit de passage sur les lots 539, 538, 537 et 536 du Rang V du canton de Brandon et sur les lots 535-42, 153.A-1, 153.0, 153.N, 154-55 & 154-55 du cadastre du village de Saint-Gabriel-de-Brandon, comté de Berthier. Il situe aussi l'emplacement du lac Maskinongé et mentionne également les noms des personnes suivantes : Roland Armstrong; J. Léandre Beausoleil; Florent Brûlé; la Colonie Notre-Dame; Edmond Gagné; Maurice Granger; Gabriel Lemire; Mount Royal Paving and Supplies Co. Ltd; Joseph Plante; Jeanne Savage; Gina Spadoni

Procès-verbal de bornage et plan, à la requête du docteur G.E. Pouliot, de Verdun, et à la suite du consentement d'Émile Clermont, de Montréal, et Armand Daigle, sénateur, de Ville Lasalle, du lot n° 9D du Rang XI du canton Abercrombie, paroisse de Sainte-Adèle-d'Abercrombie

Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 50 pieds au pouce, mesure anglaise) de Gustave-Joseph Papineau indiquant les droits de passage sur une partie du lot n° 9D du Rang XI du canton Abercrombie, paroisse de Sainte-Adèle-d'Abercrombie

Terrain et droit de passage requis par la Shawinigan Water & Power Company sur le lot n° 15B et partie du lot n° 16 du rang II du canton de Simpson dans la municipalité de Wendover et Simpson appartenant à Charles Manseau

Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 100 pieds au pouce, mesure anglaise) de Gustave-Joseph Papineau et deux photographies concernant le droit de passage sur le lot n° 15B et partie du lot n° 16 du rang II du canton de Simpson dans la municipalité de Wendover et Simpson

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