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Fonds Ministère des terres et forêts, Québec Registres et cahiers d'intendance

  • CA QUEBEC ZA22
  • Fonds
  • 1626-1759

Cette série constitue les dix premiers articles du fonds «Terres et forêts, Ministère des» (E21). Ces registres d'intendance contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Ils nous renseignent sur la dimension des concessions et la nature des droits et devoirs qui s'y rattachent. Les cahiers d'intendance contiennent l'enregistrement des Titres de concessions, ratifications, actes qui ont été représentés par les seigneurs des fiefs et propriétaires des emplacements, à Michel Bégon, intendant en conformité de ses ordonnances des 24 décembre 1722, 24 mai 1724 et 14 janvier 1725. Cet enregistrement paraît avoir terminé en février 1725

Fonds Prévôté de Québec - Registres

  • CA QUEBEC ZA42
  • Fonds
  • 1666-1759

Prévôté de Québec; procès, enquêtes, inventaires de biens, dépôts de documents, etc

Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec

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