Ce dossier est composé de deux lettres originales signées à Québec par Petit, commis de l'intendant Champigny, concernant la retenue des appointements pour 6 mois du Capitaine Amariton

Le fonds Ross contient les documents de la seigneurie de Beaurivage appelée aussi Saint-Gilles ou Saint-Gilles de Beaurivage. On retrouve le journal de la seigneurie, des livres de comptes, chèques, reçus, reconnaissances de dettes, des documents relatifs à la coupe du bois, des actes de concession, des actes d'arpentage, terriers et censiers, et liste de concessions et de lots concédés. Par ces documents le chercheur pourra se faire une idée de l'évolution du coût de la vie et de la hausse salaires, mais aussi reconstituer la vie familiale des Ross. Certains documents illustrent les relations de la famille avec la fabrique de l'église érigée sur la seigneurie. Ce fonds est complété par de la correspondance d'affaires et familiale. Une partie de celle-ci se fait avec le ministère de la guerre, et concerne un fils mort au combat pendant la première guerre mondiale À ce fonds s'additionne 53 documents cartographiques concernant principalement la seigneurie Saint-Gilles. Le plus vieux plan remonte à 1792 et le plus récent à 1876. Ce sont des plans parcellaires, certains avec des noms de propriétaires. Vient s'ajouter un plan d'une partie de la seigneurie de Champlain, sans date, où sont nommés une trentaine de propriétaires. On y retrouve aussi un plan de la mécanique du moulin Ross; un autre montrant les moulins de Saint-Nicolas et les autres bâtiments aux alentours et le plan d'un métier à tisser. Enfin, un plan de la ville de Gibraltar 1844 et un plan de Melville en Saskatchewan, 1912

Ce dossier concerne la demande de John Holland pour se faire payer le salaire dû pour ses deux années passées auprès de John Burworth Parkins en sa qualité d'assistant huissier (Deputy Marshall)

Ce dossier concerne le cas du salaire du sergent Philip Bastow

Cette collection comprend un livre de paye hebdomadaire des ouvriers et journaliers d'une seigneurie

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur les activités de la Commission de la capitale nationale depuis sa fondation. Les documents portent cependant sur une plus longue période qui débute en 1853. Il s'agit des archives concernant le parc du Bois-de-Coulonge et le Théâtre du Bois-de-Coulonge. Par ailleurs, certains dossiers concernant le développement économique de la ville de Québec proviennent du Secrétariat de la capitale. Ayant comme principaux mandats de veiller au caractère distinctif de la capitale et de conseiller le gouvernement, la Commission produit principalement des études et des rapports pour l'amélioration de l'architecture, l'embellissement des lieux publics ainsi que pour la conservation et la mise en valeur des sites historiques de la capitale et de ses environs. La Commission peut acquérir, exploiter, construire ou louer des biens mobiliers ou immobiliers. Les chercheurs, en matière culturelle et en histoire de l'art entre autres, trouveront des informations sur le parc du Bois-de-Coulonge et le Théâtre du Bois-de-Coulonge. Des informations sur le développement économique de la ville de Québec ainsi que sur son Centre des congrès, son jardin zoologique et son aquarium, sont également disponibles dans ce fonds d'archives. Parmi les documents en lien avec la mission de la Commission, le fonds se compose des dossiers du Secrétariat de la capitale et concerne des sommets économiques de la région de la capitale ainsi que le projet de privatisation du zoo et de l'aquarium de la ville de Québec. On retrouve également des dossiers de différents comités, des comptes rendus de certaines émissions de radio et de télévision ainsi que des avis, des études, des mémoires et des rapports concernant le Centre des congrès de Québec. Les dossiers du Secrétariat portent donc sur la mise en valeur et sur le développement de la région de Québec. Le fonds se compose aussi de rapports et d'études de la Direction générale de la Commission concernant la capitale nationale et la Table Québec-Capitale. On retrouve aussi des dossiers de la Direction de la promotion concernant les sujets suivants: les candidatures pour le Prix de la culture et l'histoire de la capitale. Le fonds contient également les documents de la Direction de la promotion de la Commission concernant le parc du Bois-de-Coulonge et le Théâtre du Bois-de-Coulonge. En ce qui a trait aux archives du théâtre, on retrouve des documents du conseil d'administration, des rapports annuels, des règlements généraux, des lettres patentes, des plans de travail, un historique, de la correspondance, un mémoire, des dossiers de projets, des subventions du Conseil des arts du Canada, des demandes de subventions au ministère des Affaires culturelles et des rapports de commandites avec ses partenaires. On retrouve aussi des documents sur les ressources humaines, les ressources matérielles de même que sur les ressources financières dont des rapports financiers, des grands livres, des budgets, des rapports de vente, des dons reçus, des bilans, des listes de paie et des contrats. Pour le versement 2009-02-002, les documents proviennent du fonds Michel Després (P888). Plusieurs documents portent sur les communications et relations publiques du théâtre. Il s'agit des revues et des coupures de presse, des communiqués de presse, des documents sur la publicité, les campagnes publicitaires et les campagnes de souscriptions. On retrouve aussi des documents informatifs sur les spectacles, des invitations, des cadeaux reliés au théâtre, des programmes, des rapports et des plans de communication. On retrouve également des documents de la direction artistique du théâtre tels des lettres d'entente, des textes de pièces, des critiques du public, des billets, des rapports sur les taux d'assistance et des documents concernant les productions ainsi que les droits d'auteur et les droits de traduction. Le fonds contient aussi les affiches des productions théâtrales présentées au Bois-de-Coulonge, ainsi que des dessins, des photographies, des diapositives, des cassettes vidéo et des enregistrements sonores. Concernant le parc et l'aménagement du Bois-de-Coulonge, le fonds se compose de quelques dessins d'architecture du terrain et des bâtiments situés dans le parc. Certains des dessins sont de l'architecte Eugène-Étienne Taché. Le fonds comprend aussi deux disques dont l'un renferme des extraits des discours du général de Gaulle lors de sa visite au Québec en 1967. L'autre disque porte sur l'allocution du 2 novembre 1977 de M. René Lévesque, premier ministre du Québec, devant les membres de l'Assemblée nationale à Paris. Les documents iconographiques du fonds portent sur la Ville de Québec. On y retrouve des photographies d'événements publics comme des lancements de livre, des expositions et des inaugurations de lieux commémoratifs dans la Ville de Québec. Plusieurs personnalités de la ville sont présentes sur ces images. Les documents audiovisuels du fonds contiennent principalement des messages publicitaires sur le Théâtre du Bois-de-Coulonge. On trouve également une bande sonore d'un extrait du discours du Général de Gaulle lors de sa visite au Québec en 1967 ainsi qu'une allocution de René Lévesque, premier ministre du Québec, devant les membres de l'Assemblée nationale à Paris en 1977

Ce dossier reflète les relations tendues existant entre différents intervenants concernant les honoraires reçus par George Donaghue, mesureur de bois

Ce fonds offre une source de renseignements sur le fonctionnement de l'appareil judiciaire dans le district de Montréal dans la dernière moitié du dix-neuvième siècle. L'enquête menée par J.-Émery Robidoux semble se concentrer principalement sur le comportement et l'efficacité des employés du palais de justice. Les dépositions et les rapports statistiques permettent de comprendre les responsabilités des divers officiers de justice, de leurs adjoints et des agents de bureau qui s'occupaient de la tenue des dossiers et des registres, de la vente et de l'oblitération des timbres judiciaires, des comptes et des dépôts judiciaires, de la confection des listes de jurés, de la transcription et de l'envoi d'extraits des registres et ainsi de suite. Sont évoqués, parmi d'autres, des problèmes de gestion de personnel comme le taux des salaires, les heures de travail, le favoritisme, l'insubordination, l'absentéisme, l'alcoolisme et la falsification d'extraits de documents Le fonds comporte 109 pièces, incluant notamment des dépositions des témoins accompagnées parfois de correspondance ou autres pièces à conviction, ainsi que des comptes, des tableaux de tarifs, des statistiques sur la prison de Montréal et sur la Cour du banc de la reine, un tableau de jurés et un rapport sur le greffe d'appel. Le rapport du commissaire ne s'y trouve pas

Ce dossier contient les documents suivants : no 130 : coupures de journaux relatant le dévoilement d'un monument érigé à la mémoire du major Chas.-John Short et du sergent George Wallick du Regiment Canadian Artillery, discours du Premier ministre prononcé à cette occasion; no 120 : affidavits présentés lors d'une enquête par différents témoins et utilisés comme preuve dans la cause de monsieur Adjutor-E. Demers, greffier des impressions de l'Assemblée législative du Québec; no 121 : réclamation de madame Zéphirina Courteau-La Fortune au nom de son mari Ludger contre monsieur P.-Ernest Tremblay - paiement de comptes à collecter; procédures judiciaires intentées par la créancière dans l'affaire Tremblay pour saisir son salaire; no 137 : correspondance échangée entre Messieurs Murry et Baillarges dans le but de promouvoir l'exploration du lac Mistassini; no 136 : documents relatifs au transfert par le gouvernement fédéral au gouvernement du Québec de certains édifices situés sur le territoire Québécois: remparts de l'ancien hôtel du gouvernement, vieux Château, Terrasse Durham et Spencer Wood; no 139 : correspondance de monsieur Jean-Baptiste Rouillard, inspecteur général des mines; destitution exigée par monsieur W.-W. Lynch concernant ce dernier à titre de responsable de l'organisation de l'exploration de différents comtés; publication proposée par Messieurs Rouillard et compagnie : refonte du code des Fabriques

Ce dossier contient les documents suivants : no 352 : correspondance entre J.-S.-D. Thompson, ministre de la Justice, Arthur Turcotte, Procureur général, et Honoré Mercier concernant la loi des magistrats de district et une résolution adoptée par la législature du Québec; no 371 : correspondance entre Honoré Mercier et les résidents de Port-Daniel et de Saint-Charles-de-Caplan concernant l'agence locale du vapeur Admiral et sur les nominations possibles à ce poste; no 380 : dossier de correspondance entre l'honorable J.-G. Robertson, Trésorier de la province, et Louis Tellier, membre de la commission du service civil, sur la publication du rapport; comprend aussi le dit rapport; no 361 : correspondance entre le Docteur Marsil et Honoré Mercier sur l'augmentation de salaire d'Alphonse Boileau, employé à la Cour des magistrats de Montréal, en remerciement des services rendus pendant les élections; no 359 : lettres de Seth-P. Leet, avocat de Montréal, concernant la loi de licences et sur la criminalisation des vendeurs d'alcool à des mineurs. Comprend aussi une lettre de l'avocat sur le cas d'une mineure enlevée par un homme, enfui à Toronto; no 364 : lettre de recommandation et une offre de services concernant une place de greffier à la Cour de revision, place rendue vacante à la mort du détenteur; no -- : lettre de Monsieur Mowat à Honoré Mercier dans laquelle il fait une analyse sur la pertinence et la légitimité constitutionnelle lors de l'abolition de la Cour de circuit et la création de la nouvelle Cour des magistrats de district; no -- : requête de John Fraser, marchand de Montréal, au lieutenant-gouverneur du Québec concernant la succession de Hugh Fraser, propriétaire du Fraser Institute; comprend aussi le règlement de la cause et une liste des actes désavoués par le gouverneur général depuis 1867