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Archival description
Arpentage
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Procès-verbaux d'arpentage

Ce dossier comprend les procès-verbaux suivants : schéma de parties de la seigneurie de Boucherville, par Jean Péladeau, arpenteur; procès-verbal d'arpentage pour Louis Reguindeau, par Jean Péladeau, arpenteur; procès-verbal d'arpentage pour Monsieur Grosbois, par Joseph Vignau, arpenteur; procès-verbal d'arpentage pour Charles Boucher de Grosbois (fils); [17-?], 13 juillet 1745-novembre 1801

Village de la Côte-des-Neiges

Ce dossier porte sur la redivision d'une partie des lots n° 150-71, 151-1, 151-2 ainsi que des lots n° 150-72 et 151-3 situés à l'intersection de l'avenue Victoria et de la rue Queen Mary dans le village de la Côte-des-Neiges, comté d'Hochelaga, à Montréal. Le travail a été ordonné par monsieur A. Finestone. Le dossier contient un plan (échelle 40 pieds au pouce, mesure anglaise) montrant la redivision d'une partie des lots n° 150-71, 151-1, 151-2 ainsi que des lots n° 150-72 et 151-3 du village de la Côte-des-Neiges. Le dossier renferme également une lettre, signée par Thomas Kirk, du Bureau du cadastre, confirmant l'acceptation de la redivision des lots par le sous-ministre de la Colonisation, de la Chasse et des Pêcheries

Bureau de l'arpenteur général du Québec

La série illustre le travail des arpenteurs publics dans l’ouverture de nouveaux cantons, le rôle de l’État dans la gestion du territoire, l’histoire des caractéristiques naturelles du sud du Québec (forêt, faune, flore, cours d’eau, etc.) et l’évolution des méthodes d’arpentage. La série est constituée des carnets de notes des arpenteurs et de la correspondance du Bureau de l’arpenteur général. Une proportion très importante des carnets peut être consultée en ligne dans Pistard

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Papiers terriers de la Compagnie des Indes occidentales et du Domaine du roi

La série Papier terrier du Domaine nous permet de retracer de l'information sur des concessions de seigneuries (droits et devoirs des seigneurs, les dimensions et limites des seigneuries), des fiefs et des titres de propriétés, des seigneuries (étendue de la terre, bâtiments sur le domaine, terres cultivables, etc.), des déclarations de censitaires ainsi que des index de concessions, de ratifications, de noms des propriétaires et des seigneuries. Cette série comprend les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres

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Collection Seigneuries

  • CA QUEBEC P240
  • Fonds
  • 1626-1975

Cette collection regroupe des documents de provenances diverses. On y retrouve des documents originaux et des transcriptions dactylographiées: actes notariés, actes de concession, foi et hommage, aveux et dénombrements, cadastres, censiers et terriers relatifs à diverses seigneuries du Québec. L'instrument de recherche partiel présente les seigneuries par ordre alphabétique. (On y retrouve entre autres Beauport, Bonsecours, Gaudarville, Ile de Montréal, Lanaudière, Rivière-du-Loup, Rivière Ouelle). On retrouve également des documents de la Société historique de Montréal sur les seigneuries 21 documents cartographiques viennent compléter ce fonds. Le plus riche en information est sans nul doute le plan de la seigneurie du Gouffre [1890] sur lequel on peut voir les numéros et les dimensions des lots ainsi que les noms des propriétaires, que nous évaluons à environ 150. Les autres documents sont des plans parcellaires de plusieurs autres seigneuries telles que Carufel, Contrecoeur, Trois-Pistoles et Lanaudière. Les années couvertes : 1724 à 1890 et il y a deux plans parcellaires de la paroisse de Saint-Antoine-de-Tilly, 1901 et 1902

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Fonds Intendants

  • CA QUEBEC E1
  • Fonds
  • 1626-1760

Le fonds Intendants nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances et les requêtes, le travail réalisé par les intendants à l'époque de la Nouvelle-France en ce qui a trait à leur administration de la vie coloniale. Les intendants gèrent les fonds publics, président le Conseil supérieur, sont juges souverains en matière civile, interprètent le droit féodal et élaborent et appliquent toute la réglementation relative à la police, au commerce, aux prix, à la monnaie, à la milice, à la mise en valeur des terres et aux droits seigneuriaux. L'autorité des intendants s'affirme aussi sur plusieurs hauts fonctionnaires comme le grand voyer, l'ingénieur du roi, les arpenteurs royaux et le commissaire de la marine. Les chercheurs intéressés par l'époque du Régime français en Nouvelle-France trouveront donc une multitude de renseignements utiles sur différents aspects de la vie coloniale de nos ancêtres. Le fonds comprend les quatre séries suivantes : Ordonnances, Requêtes, Registres d'intendance et Papier terrier du Domaine. Cette dernière série comprend à son tour les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres. Ce fonds se compose donc des documents produits ou reçus par les onze intendants suivants durant leur administration : Jean Talon (1665-1668 et 1670-1672), Claude de Bouteroue (1668-1670), Jacques Duchesneau de La Doussinière et d'Ambault (1675-1682), Jacques de Meulles (1682-1686), Jean Bochart de Champigny (1686-1702), François de Boische de Beauharnois (1702-1705), Jacques Raudot avec l'aide de son fils Antoine-Denis Raudot (1705-1710), Michel Bégon (1710-1726), Claude-Thomas Dupuy (1726-1728), Gilles Hocquart (1729-1748) et François Bigot (1748-1760)

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Fonds Ministère des Terres et Forêts

  • CA QUEBEC E21
  • Fonds
  • 1626-1991

Le fonds rassemble les documents liés aux grands secteurs d'activités qui ont marqué l'histoire du ministère des Terres et Forêts et de son prédécesseur, le Bureau des terres de la Couronne. Ses séries concernent la concession et la gestion des terres publiques, l'arpentage et la cartographie du territoire, l'exploitation minière, l'exploitation forestière et enfin, l'énergie. Les plus anciens documents datent du XVIIe siècle et concernent l'ère seigneuriale. À l'exception du secteur de l'énergie, on compte une volumineuse documentation pour chacun des autres secteurs, entre autres, en ce qui a trait à la correspondance. Les principales séries touchent l'arpentage des seigneuries, des cantons et des frontières, la confection et la gestion du cadastre de la Province, l'administration des Biens des Jésuites, de la Seigneurie de Lauzon et du Domaine du Roi, la concession et la gestion des terres (terrier de la Province et Lettres patentes), les concessions forestières et l'exploitation des forêts. En ce qui a trait aux documents cartographiques, le fonds contient d'importantes séries sur les cantons, les seigneuries, les concessions forestières et les lots de grève. C'est aussi dans ce fonds que sont conservés les plans du cadastre originaire de 1860 et une partie des cartes topographiques, planimétriques et cadastrales sur film polyester. Enfin, le fonds comprend aussi une importante collection de photographies aériennes. Les documents iconographiques portent surtout sur l'Île d'Anticosti, la prévention des incendies et la station forestière Duchesnay. Les photographies sur l'île d'Anticosti nous montrent d'une part les lieux naturels (végétation, faune, flore) et d'autre part les bâtiments que l'on y retrouve. Le fonds contient également une série de petites affiches sur la prévention des incendies en forêt avec la mascotte Garofeu. Enfin, plusieurs photographies représentent la station forestière Duchesnay dans les décennies 1940 et 1950. On peut y voir entre autres l'école de protection des forêts, des photos de groupes à l'entraînement, des feux de forêt et des avions-citernes. Les documents audiovisuels du fonds contiennent des messages publicitaires sur la protection et la conservation des forêts québécoises ainsi que sur la prévention des incendies

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