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Description archivistique
Arpentage
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Le nouveau cadastre québécois

Présentation du cadastre en général, du système cadastral actuellement en vigueur au Québec et du nouveau système en voie d'établissement. On précise aussi quelles seront les utilisations du nouveau système et les implications économiques de ce programme dont la réalisation s'échelonnera sur une période de dix ans. Numéro de référence: VC93-052

Fonds Index des actes notariés du Régime Français à Trois-Rivières

  • CA QUEBEC ZA80
  • Fonds
  • 1974-1974

Le fonds est constitué d'un index des actes notariés et de trois greffes d'arpenteurs pour la période 1634 à 1760 dans les limites du Gouvernement de Trois-Rivières (Sainte-Anne-de- la-Pérade à Berthier). Ce document a été produit par monsieur Jules Martel de l'Université du Québec à Trois-Rivières

Plan des régions administratives du M.T.F. et tenure des terres forestières du Québec

Sur ce plan des régions adminstratives du M.T.F. et tenure des terres forestières du Québec dans la province de Québec figurent les divisions administratives du ministère, les pépinières, la liste des concessionnaires forestiers, la liste des réserves amérindiennes de la province, la liste des forêts domaniales ainsi qu'une légende des tenures

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