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Fonds Association des organismes professionnels des arts d'interprétation de l'Estrie

  • CA QUEBEC P18
  • Fonds
  • 1979-1984

Le fonds permet de mieux connaître le milieu du théatre, de la danse et de la musique en Estrie, les succès et les difficultés que les organismes engagés dans ce secteur connaissent et les efforts de regroupement qui sont faits. Du fait que deux organismes importants du secteur, le Théatre de l'Atelier et le Festival de Lennoxville sont associés à la fondation et au fonctionnement de l'Association, le fonds présente un grand intérêt pour la recherche. Il renferme les lettres patentes d'incorporation, la constitution et les règlements, les procès-verbaux des rencontres préliminaires de fondation, de l'assemblée générale et du conseil d'administration, la correspondance, les comptes à payer et à recevoir et divers documents : liste de membres, mémoire présenté et dépliant publicitaire

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Fonds Commission de la santé et de la sécurité du travail

  • CA QUEBEC E62
  • Fonds
  • 1925-2009

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Commission de la santé et de la sécurité du travail depuis sa fondation. Certains documents sont antérieurs à sa création, il s'agit des documents de la Commission des accidents de travail. Les chercheurs, en matière de santé et de travail entre autres, trouveront des informations sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles, la réadaptation des blessés et les indemnités versées aux accidentés. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Il comporte des documents sur l'organisation et la gestion de la Commission tels que les comptes rendus de réunions du conseil d'administration, les rapports annuels, les politiques administratives, les plans d'action, la correspondance des présidents et des chefs de direction, les mémoires au ministre du Travail, les organigrammes, les décrets, les dossiers sur la décentralisation et sur la réorganisation. On retrouve aussi des documents concernant la législation et les affaires juridiques tels les opinions juridiques, la correspondance des services juridiques avec les médecins, les lois administrées par la Commission, les dossiers juridiques et les projets de loi. Une autre série porte sur les ressources humaines et comprend les registres des effectifs, les rapports sur la gestion des ressources humaines, les déclarations de salaires ainsi que des documents sur le recrutement, les affectations, les mutations, les démissions et la formation du personnel. Une autre série comprend des documents concernant les ressources financières tels que les états financiers, les budgets, les dossiers des codes comptables antérieurs, les rapports du vérificateur, les grands livres de comptabilité et les plans comptables. La série sur les ressources matérielles et immobilières comprend des documents qui traitent de l'achat et de la vente de locaux: achat de terrains, construction du siège social de la C.S.S.T., ventes d'immeubles. Une autre série porte sur les ressources informationnelles, elle traite de la gestion documentaire et du développement du système informatique, des politiques pour la bureautique et l'informatique, de la sécurité de l'information, de l'infrastructure technologique, des capacités du réseau, de l'assistance aux usagers et des analyses préliminaires des besoins informatiques. Le fonds comprend également une série sur les communications et les relations publiques concernant les tournées régionales du président-directeur général, les conférences, les congrès, les colloques, les publicités, les campagnes de publicité pour la Semaine de la santé et de la sécurité du travail et les relations entre la CSST et le Protecteur du citoyen. Elle se compose des publications de la CSST, des affiches, des communiqués de presse, des ententes internationales en matière de sécurité sociale et des ententes interprovinciales avec d'autres commissions des accidents. Parmi les documents en lien avec la mission de la Commission, le fonds comprend des dossiers de la Direction de la prévention-inspection qui traitent des sujets suivants: les systèmes et méthodes de l'inspection, la prévention et l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité au travail dans différents secteurs d'emplois (secteurs du transport, de l'industrie forestière, de l'agriculture, des abattoirs, des mines d'amiante et de silice, des pêcheries, ), les risques du travail dans un environnement où les matières dangereuses sont présentes (les poussières de bois, le plomb, l'air comprimé, le benzène, les BPC). Des documents portent entre autres sur les agressions, l'alcoolisme, la toxicomanie, le sida, les blessures au dos, le retrait préventif, la surdité causée par le bruit des machines industrielles. Concernant des dossiers de recherche sur la prévention des maladies professionnelles et des accidents de travail mentionnons: l'alphabétisation des immigrants, la formation des secouristes en milieu de travail, la santé et la sécurité dans les établissements scolaires, les premiers soins, la santé et la sécurité en arts plastiques, le secourisme nautique, les programmes d'aides aux employés, les politiques sur la physiothérapie et l'ergothérapie. Le fonds comprend aussi des dossiers de la Direction de l'actuariat qui concernent les sujets suivants: les classifications et les tarifications des entreprises, les structures des unités de classification, les systèmes de tarification, la tarification et la cotisation des employeurs, les analyses et les états prévisionnels pour les indemnités de remplacement du revenu à long terme, les analyses et les états prévisionnels pour les indemnités d'assistances médicales, l'implantation du système de tarification, les tarifications du système mérite/démérite et l'augmentation des taux de cotisation. Des dossiers du Service de la réparation traitent des sujets suivants: relations avec l'Office des personnes handicapées du Québec, évaluation de l'inaptitude à reprendre le travail, programmes de subvention, réadaptation sociale des personnes handicapées, des assistés sociaux et des accidentés, asssurance-invalidité, enquêtes sur des accidents de travail, mécanismes de révision, indemnisation des victimes d'actes criminels, régionalisation du service de financement, élaboration des politiques de la réparation, analyses des coûts de la réparation, analyses sur les déboursés médicaux, adjudications et décisions du tribunal. Finalement, on trouve des documents des directions régionales dont les comptes rendus des réunions d'assemblées de direction; les dossiers régionaux et les plans d'action des régions; les documents des services médicaux et la documentation envoyée aux médecins des régions, de même que des études sur la prévention au travail, les retraits préventifs des travailleuses enceintes, les lésions professionnelles, les maladies professionnelles (registre des tumeurs), les accidents du travail et les procédures de transmission du rapport médical. Les documents iconographiques du fonds concernent les événements publics et les séances de formation tenus par la Commission; séances d'information, visites publiques, remises de prix et lancement de publications. Quelques photographies nous montrent aussi des interventions en milieu de travail. Quelques diapositives nous présentent des accidentés handicapés lors d'événements sociaux et des scènes familiales telles que du camping. De plus, des diapositives nous montrent le centre de réadaptation et des photos d'employés. La plupart des vidéos et des films du fonds concernent la prévention dans divers milieux de travail. Ces documents nous présentent également de l'information sur les maladies professionnelles, les accidents de travail et les blessures. Les bandes sonores correspondent principalement à des messages radio sur la prévention ainsi qu'à des congrès sur la sécurité au travail tenus dans les années 1970

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Fonds Conseil culturel du nord-ouest québécois

  • CA QUEBEC P46
  • Fonds
  • 1968-1973

Le fonds comprend des dossiers administratifs (de la correspondance et des procès-verbaux) ainsi que des dossiers sur les principaux projets réalisés par l'organisme. Les photographies illustrent des activités culturelles en Abitibi-Témiscamingue

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Fonds Conseil de la culture de l'Abitibi-Témiscamingue

  • CA QUEBEC P156
  • Fonds
  • 1972-2012

Le fonds comprend des documents administratifs ayant été créés entre 1976 et 2003. Ces documents sont principalement regroupés selon les catégories suivantes : Affaires de la corporation, administration, communications, partenaires et disciplines. On y retrouve entre autres les procès verbaux, les plans d'action, les états financiers, les revues Arc en ciel et Mots d'art, ainsi que les documents concernant le concours Prima Hydro-Québec. Outre les documents textuels, le fonds comprend une série photographique de 1805 épreuves où sont illustrés des événements culturels , des artistes de la région et des membres du Conseil de la culture. On y retrouve aussi 280 affiches d'événements culturels, ainsi que 58 bandes audio, incluant des cassettes d'artistes régionaux et des capsules radiophoniques

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Fonds Conseil des arts et des lettres du Québec

  • CA QUEBEC E225
  • Fonds
  • 1988-2009

Le fonds Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) documente d’abord la période de transition entre la gestion des programmes d’aide aux artistes par le ministère des Affaires culturelles et la nouvelle société d’État, entre 1984 à 1995 environ. Le fonds témoigne également d’une importante révision des programmes d’aide, conduite entre 1997-1998 et 2000-2001. Enfin, il faut signaler qu’à partir de la deuxième moitié de la décennie 1990, les dossiers d’aide financière sont gérés comme dossiers du comité exécutif / comité de gestion ou comme dossiers du conseil d’administration, le second prenant les décisions finales sur recommandations du premier. Le fonds Conseil des arts et des lettres du Québec comprend trois groupes généraux de documents : DOCUMENTS DE GESTION (« ADMINISTRATION ET COORDINATION »), 1984-2009 -- ORIENTATION ET GESTION : Correspondance générale, 1994-1995 -- Conseil d’administration, 1993-1994-2003, et comités (de développement, de financement, de gestion, des programmes, des régions, de vérification, consultatif externe), 1993-2008 -- Orientations disciplinaires du CALQ 1997-1998 à 1999-2000, 1997-1999, et révision des programmes, 1997 à 2001 -- Organigramme, 1994-1995 -- Contrôle : statistiques, 1988-1993, et rapports annuels et annexes, 1993-2002 -- AFFAIRES JURIDIQUES : Poursuite : Les Productions Traquen’art, 1994-1998 -- RESSOURCES HUMAINES : Recrutement et promotion, 1991-2009 -- RESSOURCES FINANCIÈRES : Transfert de programme au CALQ, 1992 -- Grand livre, 1994-1999 -- Justification des crédits, 1987-1994 -- COMMUNICATIONS ET RELATIONS PUBLIQUES : Entente administrative CALQ et ministère de l'Emploi, édition 2005-2006, 2006-2007 -- Concertation (cégeps, communautés culturelles, conseils régionaux de la culture), 1984-1994 -- Coopération et relations internationales, 1984-1994 -- Projet de Fondation, 1996-1997. AIDE AUX ARTISTES ET AUX ÉCRIVAINS, 1962-1997 Gestion, suivi et évaluation du programme – politique, normes et directives, 1984-1997 -- Jurys / jurés et évaluations / comité d’évaluation des inscriptions, 1984-1996 -- Dossiers d’artistes, ou par disciplines (architecture, arts de la scène, arts visuels, cinéma et littérature) ou par régions (Nord-du-Québec, Gaspésie—Îles-de-la-Madeleine et régions 01 à 07), 1987-1994 -- Fiches-synthèses, listes de projets et statistiques, 1962-1995 -- Dossiers inadmissibles et transférés, 1987-1994 -- Mesures d’aide à l’amélioration du statut de l’artiste, 1984-1994. AIDE AUX ORGANISMES, 1984-1996 Dossiers par secteurs (arts de la scène, arts d’interprétation, arts visuels, associations de compagnies de théâtre et d’arts de la scène, circulation des spectacles, danse, exportation pour galeries d’art, instituts de métiers d’art, musique, théâtre) ou par régions, 1984-1996 -- Statistiques (demandes de bourses, boursiers, subventions au soutien à la pratique artistique), 1988-1994

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Fonds Denis Vaugeois

  • CA QUEBEC P36
  • Fonds
  • 1920-1984

Ce fonds regroupe les dossiers de M. Vaugeois provenant de son bureau de député de la circonscription électorale de Trois-Rivières. Ces dossiers concernent notamment des ministères, des associations sportives, communautaires ou artistiques, des entreprises et des commerces, des individus et des projets de développement. CLASSEMENT: Les dossiers sont classés par ordre alphabétique à l'intérieur de grandes séries, à savoir: Dossiers ministériels; Collectifs; Particuliers; Divers; Ville de Trois-Rivières

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Fonds du Centre d'exposition de Gatineau

  • CA QUEBEC P012
  • Fonds
  • 1983-1991

Le fonds témoigne principalement des activités artistiques de Gatineau et de la région sur une période de 10 ans. Il est constitué principalement de dossiers d'artistes, de documentation sur les expositions, de la correspondance, des photographies d'artistes et de leurs oeuvres. On retrouve aussi des photographies de grand format qui ont été exposées lors de l'exposition du 150e anniversaire de la paroisse Saint-François-de-Sales, ainsi que des textes, des diapositives d'oeuvres de certains artistes, un album de photographies d'objets religieux de l'église Saint-François-de-Sales, des dessins et des plans architecturaux du Centre d'exposition.

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Fonds du Comité des loisirs et de la culture

  • CA QUEBEC G028
  • Fonds
  • 1980-1999

Le fonds donne des renseignements généraux sur les sujets discutés lors des réunions du Comité des loisirs et de la culture. On y retrouve également des documents traitant de la composition et du mandat du comité Le fonds contient des ordres du jour, des procès-verbaux et les documents déposés lors des réunions du Comité des loisirs et de la culture. De façon plus spécifique, le fonds est constitué de tous les dossiers de réunions du comité depuis le 8 juin 1989, des procès-verbaux 1984-1985 du Comité consultatif ainsi que de la correspondance et de résolutions. Le fonds est divisé en quatre séries : série 01 Comité consultatif des loisirs et de la culture, série 02 Dossiers de réunions, série 03 Administration et série 04 Procès-verbaux depuis 1989.

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Fonds du Service des loisirs et de la culture

  • CA QUEBEC G020
  • Fonds
  • 1973-2001

Le fonds donne des informations générales sur l'ensemble des activités du Service des loisirs et de la culture et ce, depuis 1975. Le fonds contient notamment les dossiers administratifs de la direction et des divisions, des dossiers de la construction de la Maison de la culture (1988-1993), les programmes des activités culturelles et sportives (1975-1982 et 1987-2001), des rapports annuels (1970, 1985, 1995-1999), des bulletins d'informations (1994-1999 - série incomplète), des revues de presse concernant la bibliothèque pour la période 1984 à 1989.

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