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BAnQ - Vieux-Montréal Item
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Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de Philippe Rigaud de Vaudreuil gouverneur de la Nouvelle-France, du 4 mai, défendant à toute personne d'aller ou d'envoyer sans la permission du gouverneur Vaudreuil, aucun canot dans le Poste de Témiscamingue. Ordonnance remise à Gamelin qui représente [Joseph de Fleury] De la Gorgendière, adjudicataire du poste et aussi à Lemaire, Quenel [Quesnel] et Coulonge
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de Philippe Rigaud de Vaudreuil gouverneur de la Nouvelle-France, du 4 mai, défendant à toute personne d'aller ou d'envoyer sans la permission du gouverneur Vaudreuil, aucun canot dans le Poste de Témiscamingue. Ordonnance remise à Gamelin qui représente [Joseph de Fleury] De la Gorgendière, adjudicataire du poste et aussi à Lemaire, Quenel [Quesnel] et Coulonge
Montréal. Enregistrement des édit et arrêt du conseil d'État du roi Louis XV du 22 septembre 1724, portant diminution sur les espèces et matières d'or et d'argent et sur la refonte générale de toutes les espèces d'argent
Montréal. Enregistrement des édit et arrêt du conseil d'État du roi Louis XV du 22 septembre 1724, portant diminution sur les espèces et matières d'or et d'argent et sur la refonte générale de toutes les espèces d'argent
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de Michel Bégon, intendant de la Nouvelle-France, au sujet de la concession des bancs dans les églises
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de Michel Bégon, intendant de la Nouvelle-France, au sujet de la concession des bancs dans les églises
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de Michel Bégon, intendant de la Nouvelle-France, au sujet du procès-verbal à faire des maisons, de leurs propriétaires et de leur alignement à Montréal suite à l'incendie du 19 juin 1721
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de Michel Bégon, intendant de la Nouvelle-France, au sujet du procès-verbal à faire des maisons, de leurs propriétaires et de leur alignement à Montréal suite à l'incendie du 19 juin 1721
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de Michel Bégon, intendant de la Nouvelle-France, du 6 février 1722 au sujet des femmes qui sont enceintes par des voies illicites selon l'Édit du roi Henri II en date du 2 février 1556
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de Michel Bégon, intendant de la Nouvelle-France, du 6 février 1722 au sujet des femmes qui sont enceintes par des voies illicites selon l'Édit du roi Henri II en date du 2 février 1556
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance du Conseil supérieur du 5 mai 1727 portant sur la réglementation concernant la tenue des registres de baptêmes, mariages et sépultures
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance du Conseil supérieur du 5 mai 1727 portant sur la réglementation concernant la tenue des registres de baptêmes, mariages et sépultures
Montréal. Enregistrement d'un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec, du 4 septembre 1732, portant modification à l'arrêt du roi sur l'interdiction des communautés religieuses de donner asile aux criminels
Montréal. Enregistrement d'un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec, du 4 septembre 1732, portant modification à l'arrêt du roi sur l'interdiction des communautés religieuses de donner asile aux criminels
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de l'intendant Hocquart, du 12 juillet 1734, relative aux précautions à prendre pour combattre les incendies
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de l'intendant Hocquart, du 12 juillet 1734, relative aux précautions à prendre pour combattre les incendies
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de Michel Bégon, intendant de la Nouvelle-France, du 21 mai 1721, au sujet des poudres et portant défense de tirer des coups de fusil dans l'enceinte de la ville ou sur les granges et autres bâtiments à la campagne et de faire aucun feu près des granges
Montréal. Enregistrement de l'ordonnance de Michel Bégon, intendant de la Nouvelle-France, du 21 mai 1721, au sujet des poudres et portant défense de tirer des coups de fusil dans l'enceinte de la ville ou sur les granges et autres bâtiments à la campagne et de faire aucun feu près des granges
Montréal. Enregistrement d'un arrêt du Conseil supérieur de la Nouvelle-France, du 13 août 1725, portant sur la garde des bestiaux et l'entretien des clôtures pour protéger les cultures de blé d'automne
Montréal. Enregistrement d'un arrêt du Conseil supérieur de la Nouvelle-France, du 13 août 1725, portant sur la garde des bestiaux et l'entretien des clôtures pour protéger les cultures de blé d'automne
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