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Casot, Jean-Joseph, 1728-1800 File Jésuites
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Lettre patente écrite par George Pownall, secrétaire et registraire du Bas-Canada, au nom du roi et adressé à Robert Shore Milnes, lieutenant-gouverneur du Bas-Canada, créant la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites
Lettre patente écrite par George Pownall, secrétaire et registraire du Bas-Canada, au nom du roi et adressé à Robert Shore Milnes, lieutenant-gouverneur du Bas-Canada, créant la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites
Rapport de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, adressé au gouverneur, au sujet des revenus rapportés par les biens des Jésuites
Rapport de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, adressé au gouverneur, au sujet des revenus rapportés par les biens des Jésuites
Brouillon d'une lettre adressée à l'administrateur en chef de la province par la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des comptes de celle-ci, de la production d'un papier-terrier pour le district de Québec, au sujet des concessions faites par le Père Carot (Jean-Joseph Casot) et l'abbé [Philippe-Jean-Louis] Desjardins
Brouillon d'une lettre adressée à l'administrateur en chef de la province par la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des comptes de celle-ci, de la production d'un papier-terrier pour le district de Québec, au sujet des concessions faites par le Père Carot (Jean-Joseph Casot) et l'abbé [Philippe-Jean-Louis] Desjardins
Extrait d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des comptes de celle-ci, de la production d'un papier-terrier pour le district de Québec, au sujet des concessions faites par le Père Carot (Jean-Joseph Casot) et l'abbé [Philippe-Jean-Louis] Desjardins
Extrait d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des comptes de celle-ci, de la production d'un papier-terrier pour le district de Québec, au sujet des concessions faites par le Père Carot (Jean-Joseph Casot) et l'abbé [Philippe-Jean-Louis] Desjardins
Inventaire des pièces filées (remises reliées) par [Antoine] Crevier au secrétariat de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites
Inventaire des pièces filées (remises reliées) par [Antoine] Crevier au secrétariat de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de concessions faites dans le domaine de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges) par le Père Casot (Jean-Joseph Casot); au sujet de l'arpentage de ladite ferme par [Robert Smith]; au sujet de rapports à être présenté au gouverneur, l'un concernant ladite ferme et le recouvrement d'arrérages de lots et ventes et l'autre la représentation de Charles Jourdain, locataire du moulin banal de Cape Magdelaine (Cap-de-la-Madeleine), où celui-ci se plaint du tort causé par le moulin à farine de Thomas Coffin, situé près du sien
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de concessions faites dans le domaine de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges) par le Père Casot (Jean-Joseph Casot); au sujet de l'arpentage de ladite ferme par [Robert Smith]; au sujet de rapports à être présenté au gouverneur, l'un concernant ladite ferme et le recouvrement d'arrérages de lots et ventes et l'autre la représentation de Charles Jourdain, locataire du moulin banal de Cape Magdelaine (Cap-de-la-Madeleine), où celui-ci se plaint du tort causé par le moulin à farine de Thomas Coffin, situé près du sien
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet d'un rapport à être présenté au lieutenant-gouverneur
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet d'un rapport à être présenté au lieutenant-gouverneur
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des concessions faites par le Père Casot (Jean-Joseph Casot), en 1799 et en 1800, dans la seigneurie de Notre dame des anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet de l'annonce de la location des moulins de New Lorette (Jeune-Lorette) et de Charlesbourg, ainsi que de l'exécution d'un arpentage dans la seigneurie de Sillery (DBC)
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des concessions faites par le Père Casot (Jean-Joseph Casot), en 1799 et en 1800, dans la seigneurie de Notre dame des anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet de l'annonce de la location des moulins de New Lorette (Jeune-Lorette) et de Charlesbourg, ainsi que de l'exécution d'un arpentage dans la seigneurie de Sillery (DBC)
Copie d'une lettre patente de George III adressée au shérif du district de Québec (James Shepherd), au sujet de la prise de possession de tous les biens des Jésuites se trouvant dans son district
Copie d'une lettre patente de George III adressée au shérif du district de Québec (James Shepherd), au sujet de la prise de possession de tous les biens des Jésuites se trouvant dans son district
Réponse de l'abbé [Philippe-Jean-Louis] Desjardins à Herman Witsius Ryland, secrétaire civil du lieutenant-gouverneur, au sujet d'une demande de recensement des concessions faites par le Père [Jean-Joseph] Casot, le dernier jésuite administrateur des biens de l'ordre au Bas-Canada, depuis le mois de juin 1799
Réponse de l'abbé [Philippe-Jean-Louis] Desjardins à Herman Witsius Ryland, secrétaire civil du lieutenant-gouverneur, au sujet d'une demande de recensement des concessions faites par le Père [Jean-Joseph] Casot, le dernier jésuite administrateur des biens de l'ordre au Bas-Canada, depuis le mois de juin 1799
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