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Tutelle et curatelle
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Homologation de la tutelle des enfants mineurs de feu Augustin Gagnon dit Belzile, cultivateur de Notre-Dame-de-Liesse-de-la-Rivière-Ouelle (Cornwallis), et de Charlotte Plourde
Homologation de la tutelle des enfants mineurs de feu Augustin Gagnon dit Belzile, cultivateur de Notre-Dame-de-Liesse-de-la-Rivière-Ouelle (Cornwallis), et de Charlotte Plourde
Homologation de la tutelle des enfants mineurs de François Genoit (Genois), habitant de Saint-Augustin (Saint-Augustin-de-Desmaures), et de feue Madeleine Julien
Homologation de la tutelle des enfants mineurs de François Genoit (Genois), habitant de Saint-Augustin (Saint-Augustin-de-Desmaures), et de feue Madeleine Julien
Homologation de la tutelle des enfants mineurs de Pierre Pouliot, habitant de Saint-Gervais (Saint-Gervais-de-Bellechasse), et de feue Marguerite Vallières (Vallière, Valière, Valières)
Homologation de la tutelle des enfants mineurs de Pierre Pouliot, habitant de Saint-Gervais (Saint-Gervais-de-Bellechasse), et de feue Marguerite Vallières (Vallière, Valière, Valières)
Requête pour choisir un nouveau tuteur aux enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Chamard, forgeron de Saint-Louis-de-Kamouraska, et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Dencause (Dancause, Dancosse)
Requête pour choisir un nouveau tuteur aux enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Chamard, forgeron de Saint-Louis-de-Kamouraska, et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Dencause (Dancause, Dancosse)
Requête pour autoriser la vente d'immeubles appartenant aux mineurs de feu Jacques Frichet (Fréchet, Fréchette), marchand de Québec, et de Victoire Gagné
Requête pour autoriser la vente d'immeubles appartenant aux mineurs de feu Jacques Frichet (Fréchet, Fréchette), marchand de Québec, et de Victoire Gagné
Homologation de la tutelle des enfants mineurs de Joseph Frenet (Frenette), habitant, veuf de Madeleine Pichet de Cap-Santé, baronie de Portneuf, et de feue Marie-Thérèse Lefebvre
Homologation de la tutelle des enfants mineurs de Joseph Frenet (Frenette), habitant, veuf de Madeleine Pichet de Cap-Santé, baronie de Portneuf, et de feue Marie-Thérèse Lefebvre
Homologation de l'avis de parents des enfants mineurs d'Anselme Dessaint (Desaint) dit Saint-Pierre, cultivateur de Saint-Roch, comté de Devon (Saint-Roch-des-Aulnaies)
Homologation de l'avis de parents des enfants mineurs d'Anselme Dessaint (Desaint) dit Saint-Pierre, cultivateur de Saint-Roch, comté de Devon (Saint-Roch-des-Aulnaies)
Tutelle de l'enfant mineur de feu Pierre Boutillet (Bouthillet)
Tutelle de l'enfant mineur de feu Pierre Boutillet (Bouthillet)
Homologation de la tutelle des enfants mineurs de feu Joseph Bouchard, cultivateur de Notre-Dame-de-Liesse-de-la-Rivière-Ouelle, comté de Cornwallis, fief de Saint-Denis, et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Lévêque (Lévesque)
Homologation de la tutelle des enfants mineurs de feu Joseph Bouchard, cultivateur de Notre-Dame-de-Liesse-de-la-Rivière-Ouelle, comté de Cornwallis, fief de Saint-Denis, et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Lévêque (Lévesque)
Requête pour tutelle aux enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Légaré, de Saint-Ambroise-de-la-Jeune-Lorette, et de Geneviève-Véronique Pénisson (Penisson, Pélisson)
Requête pour tutelle aux enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Légaré, de Saint-Ambroise-de-la-Jeune-Lorette, et de Geneviève-Véronique Pénisson (Penisson, Pélisson)
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