Showing 22 results

Archival description
Fonds Conseil souverain États-Unis
Print preview View:
Concession par Sa Majesté à Gilles Hocquart, intendant de la Nouvelle-France, d'un terrain de trois lieues de front sur le lac Champlain, à prendre depuis la borne du terrain lui ayant déjà été concédé par brevet du 20 avril 1743, en tirant au nord sur la même profondeur de cinq lieues qui a été donnée audit terrain, afin que les deux terrains ne fassent qu'une seule et même seigneurie, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice
Concession par Sa Majesté à Gilles Hocquart, intendant de la Nouvelle-France, d'un terrain de trois lieues de front sur le lac Champlain, à prendre depuis la borne du terrain lui ayant déjà été concédé par brevet du 20 avril 1743, en tirant au nord sur la même profondeur de cinq lieues qui a été donnée audit terrain, afin que les deux terrains ne fassent qu'une seule et même seigneurie, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice
Ordre du Roi établissant que la banlieue du fort Pontchartrain de Chambly sera de 300 toises au-dessus et 300 toises au-dessous dudit fort faisant en tout 600 toises de front sur le bord de la rivière de Richelieu, sur 300 toises de profondeur, sur deux lignes courantes du nord au sud
Ordre du Roi établissant que la banlieue du fort Pontchartrain de Chambly sera de 300 toises au-dessus et 300 toises au-dessous dudit fort faisant en tout 600 toises de front sur le bord de la rivière de Richelieu, sur 300 toises de profondeur, sur deux lignes courantes du nord au sud
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté d'une concession faite au sieur de Saint-Vincent fils, enseigne dans les troupes du détachement de la Marine, le 12 avril 1733 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain en seigneurie de deux lieues de front sur trois lieues de profondeur dans le lac Champlain, à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur de la Gauchetière (LaGauchetière) et sur la même ligne, et du côté du sud et deux lieues de ladite ligne par une ligne parallèle tirée est et ouest sur le devant par le lac Champlain et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté d'une concession faite au sieur de Saint-Vincent fils, enseigne dans les troupes du détachement de la Marine, le 12 avril 1733 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain en seigneurie de deux lieues de front sur trois lieues de profondeur dans le lac Champlain, à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur de la Gauchetière (LaGauchetière) et sur la même ligne, et du côté du sud et deux lieues de ladite ligne par une ligne parallèle tirée est et ouest sur le devant par le lac Champlain et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées
Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur de Lafontaine de Belcour (Belcourt), conseiller au Conseil supérieur de Québec, de l'étendue de cinq quarts de lieue de front sur la rivière Chambly (Richelieu), à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur Foucault, sur la même ligne en remontant le long de ladite rivière Chambly, sur la profondeur se trouvant jusqu'à la baie de Missisquoi, laquelle étendue étant bornée au nord par la seigneurie dudit sieur Foucault, sur le devant par la rivière Chambly et sur la profondeur par la baie de Missisquoi, laquelle concession portant le nom de Belcourt, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice
Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur de Lafontaine de Belcour (Belcourt), conseiller au Conseil supérieur de Québec, de l'étendue de cinq quarts de lieue de front sur la rivière Chambly (Richelieu), à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur Foucault, sur la même ligne en remontant le long de ladite rivière Chambly, sur la profondeur se trouvant jusqu'à la baie de Missisquoi, laquelle étendue étant bornée au nord par la seigneurie dudit sieur Foucault, sur le devant par la rivière Chambly et sur la profondeur par la baie de Missisquoi, laquelle concession portant le nom de Belcourt, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur de Lafontaine de Belcour (Bellecourt, Belcourt), conseiller au Conseil supérieur de Québec, de la concession lui ayant été accordée le 5 avril 1733 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur de Lafontaine de Belcour (Bellecourt, Belcourt), conseiller au Conseil supérieur de Québec, de la concession lui ayant été accordée le 5 avril 1733 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur Estèbe, conseiller au Conseil supérieur de Québec, d'une concession lui ayant été faite le 22 mars 1744 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain de deux lieues de front par trois de profondeur borné au nord par une ligne est et ouest joignant la seigneurie concédée au sieur de Saint-Vincent fils, au-devant par le lac Champlain et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées, à titre de fief et seigneurie
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur Estèbe, conseiller au Conseil supérieur de Québec, d'une concession lui ayant été faite le 22 mars 1744 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain de deux lieues de front par trois de profondeur borné au nord par une ligne est et ouest joignant la seigneurie concédée au sieur de Saint-Vincent fils, au-devant par le lac Champlain et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées, à titre de fief et seigneurie
Brevet de confirmation par Sa Majesté en faveur du sieur Bedout (Bedou), conseiller au Conseil supérieur de Québec, d'une concession lui ayant été accordée le 1er novembre 1752 par Ange Duquesne, Marquis de Menneville, et François Bigot, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en une étendue de deux lieues ou deux lieues et demie de front sur trois lieues de profondeur le long de la rivière Chambly (Richelieu) et du lac Champlain avec la rivière Chazy comprise, le front dudit terrain à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur Beaujeu jusqu'à une lieue au-dessus de l'embouchure de la rivière Chazy avec la partie de la rivière Chazy qui se trouve dans l'étendue dudit terrain, laquelle étendue étant bornée des côtés nord et sud par deux lignes tirées est et ouest, sur le devant par la rivière Chambly et le lac Champlain et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées, comprenant en outre l'île dite LaMotte, sise vis-à-vis
Brevet de confirmation par Sa Majesté en faveur du sieur Bedout (Bedou), conseiller au Conseil supérieur de Québec, d'une concession lui ayant été accordée le 1er novembre 1752 par Ange Duquesne, Marquis de Menneville, et François Bigot, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en une étendue de deux lieues ou deux lieues et demie de front sur trois lieues de profondeur le long de la rivière Chambly (Richelieu) et du lac Champlain avec la rivière Chazy comprise, le front dudit terrain à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur Beaujeu jusqu'à une lieue au-dessus de l'embouchure de la rivière Chazy avec la partie de la rivière Chazy qui se trouve dans l'étendue dudit terrain, laquelle étendue étant bornée des côtés nord et sud par deux lignes tirées est et ouest, sur le devant par la rivière Chambly et le lac Champlain et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées, comprenant en outre l'île dite LaMotte, sise vis-à-vis
Brevet de confirmation par Sa Majesté en faveur des Révérends Pères Jésuites de la concession leur ayant été faite le 1er octobre 1686 par Jacques-René de Brisay, Marquis de Denonville, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, d'une étendue de terre de vingt arpents de front le long de la rivière Saint-Joseph auparavant dite des Miamis qui tombe dans le sud du lac des Illinois ou Outagamis, sur vingt arpents de profondeur, à l'endroit qu'ils trouveront le plus convenable pour bâtir une chapelle, une maison et semer des grains et légumes
Brevet de confirmation par Sa Majesté en faveur des Révérends Pères Jésuites de la concession leur ayant été faite le 1er octobre 1686 par Jacques-René de Brisay, Marquis de Denonville, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, d'une étendue de terre de vingt arpents de front le long de la rivière Saint-Joseph auparavant dite des Miamis qui tombe dans le sud du lac des Illinois ou Outagamis, sur vingt arpents de profondeur, à l'endroit qu'ils trouveront le plus convenable pour bâtir une chapelle, une maison et semer des grains et légumes
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur Pecaudy de Contrecoeur fils aîné, écuyer, enseigne dans les troupes du détachement de la Marine, d'une concession lui ayant été accordée le 7 juillet 1734 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur Pecaudy de Contrecoeur fils aîné, écuyer, enseigne dans les troupes du détachement de la Marine, d'une concession lui ayant été accordée le 7 juillet 1734 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur Migeon de la Gauchetière (LaGauchetière), capitaine dans les troupes du détachement de la Marine, d'une concession lui ayant été accordée le 11 avril 1733 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain en seigneurie de deux lieues de front sur trois lieues de profondeur sur le lac Champlain, à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur Péan en remontant le long du lac Champlain, ladite étendue de terre étant bornée du côté du nord par une ligne est et ouest qui servira de borne commune entre la terre du sieur Péan et dudit sieur Migeon de la Gauchetière, au sud à cinq lieues par une ligne parallèle tirée est et ouest, sur le devant par le lac Champlain et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur Migeon de la Gauchetière (LaGauchetière), capitaine dans les troupes du détachement de la Marine, d'une concession lui ayant été accordée le 11 avril 1733 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain en seigneurie de deux lieues de front sur trois lieues de profondeur sur le lac Champlain, à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur Péan en remontant le long du lac Champlain, ladite étendue de terre étant bornée du côté du nord par une ligne est et ouest qui servira de borne commune entre la terre du sieur Péan et dudit sieur Migeon de la Gauchetière, au sud à cinq lieues par une ligne parallèle tirée est et ouest, sur le devant par le lac Champlain et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées
Results 1 to 10 of 22