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Description archivistique
Beauce (Québec : District judiciaire) subgrp
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Décroissant

Plumitifs

Québec (Province). Cour de circuit (Saint-Joseph-de-Beauce)

Dossiers

Les dossiers ont été échantillonnés par le ministère de la Justice. Les pourcentages d'échantillonnage appliqués et les chiffres-critères (le dernier chiffre) des dossiers retenus comme échantillons sont les suivants : 1968-1972, 1974-1977 (dossiers conservés à 100 %) 1978-1979 (60%, 1, 3, 4, 5, 8, 0) 1980 (60%, 1, 3, 4, 5, 8, 0)

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

Requêtes

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

Jugements

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

Dossiers

Les dossiers ont été échantillonnés par le ministère de la Justice. Les pourcentages d'échantillonnage appliqués et les chiffres-critères (le dernier chiffre) des dossiers retenus comme échantillons sont les suivants : 1974 (dossiers conservés à 100%) 1975-1976 (50%, 1, 3, 4, 8, 0) 1979 (100%) 1980-1981 (50%, 1,3, 4, 8, 0) Lors de l'échantillonnage des dossiers, l'organisme verseur n'a pas toujours respecté la règle de la procédure voulant qu'un dossier manquant soit remplacé par le suivant

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

Dossiers

L'échantillonnage a été effectué par le ministère de la Justice. Les chiffres-critères (le dernier chiffre) des dossiers retenus comme échantillons sont les suivants : 1957, 1958 (20%: 8-0) 1959-1979 (10%: 0) 1980 (10%: 0) 1981 (10%: 0) Lors de l'échantillonnage des dossiers, l'organisme verseur n'a pas toujours respecté la règle de la procédure voulant qu'un dossier manquant soit remplacé par le suivant

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Joseph-de-Beauce)

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