Cour supérieure pour le district de Montréal. Testaments, cessions, donations Add to clipboard CA QUEBEC ZA70 Fonds 1800-1850
Ministère des Terres et Forêts. Aveux et dénombrements Add to clipboard CA QUEBEC ZA6 Fonds 1723-1746 Ce fonds est composé de livres terriers comprenant les aveux et dénombrements du domaine d'occident en Nouvelle-France
Cour supérieure pour le district de Montréal. Testaments olographes (1658-1875) Add to clipboard CA QUEBEC ZA69 Fonds 1658-1875 Le fonds est composé de copies sur microfilms de testaments olographes
Cour supérieure pour le district de Joliette. Registres d'état civil (1875-1900) Add to clipboard CA QUEBEC ZA68 Fonds 1875-1900 Ce fonds est composé de copies sur microfilms d'actes de l'état civil
Cour supérieure du district de Montréal. Registres d'état civil (1875-1882) Add to clipboard CA QUEBEC ZA65 Fonds 1875-1882 Ce fonds est composé de reproductions sur microfilms d'actes de l'état civil
Cour supérieure pour le district de Frontenac. Registres non catholiques d'état civil Add to clipboard CA QUEBEC ZA64 Fonds 1831-1899 Ce fonds est composé de copies sur microfilms M-110 Bobine 21 Image 344; ACTES DE L'ETAT CIVIL
Cour supérieure pour le district de Kamouraska. Registres d'état civil (1881-1887) Add to clipboard CA QUEBEC ZA63 Fonds 1881-1887 Ce fonds contient des reproductions sur microfilm d'actes de l'état civil
Cour supérieure pour les districts de Trois-Rivières, Arthabaska, Shawinigan et Drummondville. Registres d'état civil (1885-1887) Add to clipboard CA QUEBEC ZA62 Fonds 1885-1887 Ce fonds est composé de reproductions microfilmées d'actes d'état civil
Cour supérieure pour le district de Rimouski. Registres d'état civil Add to clipboard CA QUEBEC ZA60 Fonds 1701-1899 Ce fonds est composé de reproductions microfilmées d'actes de l'état civil
Ordonnances des Intendants Add to clipboard CA QUEBEC ZA5 Fonds 1705-1759 Ce fonds est composé d'ordonnances, règlements Untitled