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Aveux et dénombrements et déclarations des censitaires du roi

  • CA QUEBEC E1-S4-SS3
  • Sous-série organique
  • 1723-1758
  • Fait partie de Fonds Intendants

L'information que doivent contenir les aveux est très précise: "bornes de chaque seigneurie, leur front, leur profondeur et leur situation au Nord et au Sud du fleuve St Laurent ou des Rivieres qui s'y dechargent L'etendue du Domaine des proprietaires des seigneuries Le nombre et la qualité de leurs batiments et moulins, et le nombre d'arpens (en) terres labourables et de prairies qui sont sur led. domaine Les tenants et aboutissantts des habitations de leurs tenanciers Le nombre d'arpens de front et de profondeur qu'elles contiennent Les cens et rentes que chaque habitant paye par an pour chaque arpent de front, ou autres droits auxquels ils sont sujets Le nombre d'arpens de terre labourable et de prairies, et le nombre et qualité des bâtiments qui sont sur chaque habitation" (28)

Sans titre

Cahiers d'intendance

  • CA QUEBEC E1-S4-SS1
  • Sous-série organique
  • 1626-1725
  • Fait partie de Fonds Intendants

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et elles étaient formellement inscrites dans des registres qui ne nous sont pas tous parvenus. C'est ainsi que la perte de plusieurs titres de concessions a amené l'intendant Michel Bégon à ordonner l'enregistrement de ces derniers à partir des documents détenus par les seigneurs eux-mêmes. Cette collection, compilée entre 1722 et 1725, s'appellera «Cahiers d'intendance». On y trouve les concessions successives des seigneuries, comprenant les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries

Bégon, Michel de la Picardière, 1667-1747

Collection Pierre-Paul Côté

  • CA QUEBEC P745
  • Fonds
  • 1646-1900

Cette collection est composée de 80 pièces originales (quelques-unes seulement sont des copies) dont les plus anciennes remontent à 1646 et les plus récentes, à la fin du 19e siècle. L'importance de ces documents ne fait aucun doute, en raison des personnages qu'ils impliquent (les gouverneurs Lauson, Frontenac et les intendants Champigny, Duchesneau, Hocquart et Bigot, pour ne nommer qu'eux) et du fait qu'ils rappellent la vie seigneuriale, la chasse au castor, les réserves ou terres des Hurons et l'administration coloniale. En effet, les pièces témoignent des activités de l'administration coloniale sous le Régime français (arrêts, ordonnances, brevets, reconnaissances, requêtes, sentences), de même que de celles de la famille Juchereau-Duchesnay, propriétaire des seigneuries Gaudarville et Fossambault (concessions, baux, quittances, procès-verbaux d'arpentage et de grands voyers, conventions, ventes). Ces pièces, qui sont d'ailleurs en très bon état de conservation, sont marquées par le temps. En réalité, plus de 30 d'entre elles datent des 17e et 18e siècles

Côté, Pierre-Paul, 1926-

Correspondance de Jean Talon

Ce dossier comprend une lettre originale datée de janvier 1666 adressée à l'intendant Talon concernant la succession d'un dénommé L'Archevêque dont la concession se trouvait sur la côte Ste-Geneviève et une transcription d'une lettre datée du 27 janvier 1668 du ministre Louvois adressée à l'intendant Talon concernant l'organisation de la colonie et de l'armée

Sans titre

Déclarations des censitaires du roi

  • CA QUEBEC E1-S4-SS4
  • Sous-série organique
  • 1750-1758
  • Fait partie de Fonds Intendants

Cette sous-série comprend des déclarations par des censitaires relevant directement du roi. Il s'agit surtout de propriétés situées à Québec. Pour la période 1723-1745, les déclarations des censitaires sont incluses dans la sous-série Aveux et dénombrements (E1,S4,SS3)

Sans titre

Fois et hommages

  • CA QUEBEC E1-S4-SS2
  • Sous-série organique
  • 1668-1759
  • Fait partie de Fonds Intendants

L'acte de foi et hommage comprend une description sommaire du fief et des titres de propriétés en plus d'un relevé des droits et devoirs du titulaire

Sans titre

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC ZA5
  • Fonds
  • 1626-1760

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil. Volumes 1 à 4, 1705 à 1710 (#23), Volumes 5 à 7, 1711 à 1720 (#24), Volumes 7 à 10, 1720 à 1724 (#25), Volumes 11 à 17, 1725 à 1730 (#26), Volumes 18 à 21, 1730 à 1733 (#27), Volumes 22 à 26, 1734 à 1738 (#28), Volumes 27 à 31, 1739 à 1743 (#29), Volumes 32 à 36, 1744 à 1749 (#30), Volumes 37 à 42, 1749 à 1760 (#31). Volumes 1 à 10, 1672 à 1759 (#34), Cahiers de remplacement (#35), Concessions en fiefs (#36). Requêtes aux Gouverneurs et Intendants, registres et inventaires de l'Amirauté, 1626 à 1759 (#328). État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. (#1729)

Sans titre

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC E1
  • Fonds
  • 1626-1760

Le fonds Intendants nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances et les requêtes, le travail réalisé par les intendants à l'époque de la Nouvelle-France en ce qui a trait à leur administration de la vie coloniale. Les intendants gèrent les fonds publics, président le Conseil supérieur, sont juges souverains en matière civile, interprètent le droit féodal et élaborent et appliquent toute la réglementation relative à la police, au commerce, aux prix, à la monnaie, à la milice, à la mise en valeur des terres et aux droits seigneuriaux. L'autorité des intendants s'affirme aussi sur plusieurs hauts fonctionnaires comme le grand voyer, l'ingénieur du roi, les arpenteurs royaux et le commissaire de la marine. Les chercheurs intéressés par l'époque du Régime français en Nouvelle-France trouveront donc une multitude de renseignements utiles sur différents aspects de la vie coloniale de nos ancêtres. Le fonds comprend les quatre séries suivantes : Ordonnances, Requêtes, Registres d'intendance et Papier terrier du Domaine. Cette dernière série comprend à son tour les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres. Ce fonds se compose donc des documents produits ou reçus par les onze intendants suivants durant leur administration : Jean Talon (1665-1668 et 1670-1672), Claude de Bouteroue (1668-1670), Jacques Duchesneau de La Doussinière et d'Ambault (1675-1682), Jacques de Meulles (1682-1686), Jean Bochart de Champigny (1686-1702), François de Boische de Beauharnois (1702-1705), Jacques Raudot avec l'aide de son fils Antoine-Denis Raudot (1705-1710), Michel Bégon (1710-1726), Claude-Thomas Dupuy (1726-1728), Gilles Hocquart (1729-1748) et François Bigot (1748-1760)

Bigot, François, 1703-1778

Index généraux pour les terres

  • CA QUEBEC E1-S4-SS5
  • Sous-série organique
  • 1600-1799
  • Fait partie de Fonds Intendants

Cette sous-série comprend une table générale des titres de concessions, des ratifications etc. contenues dans les Insinuations du Conseil supérieur, le Registre d'intendance et les Cahiers d'intendance. On retrouve également l'index des noms de propriétaires d'emplacements dans la ville de Québec, l'index des seigneuries, l'index des concessions et des ratifications et un index alphabétique pour faciliter les recherches dans la table générale des concessions

Sans titre

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