Chapelle des Jésuites - Vue intérieure
- CA QUEBEC P90-P68218
- Item
- 1938-1938
Part of Fonds Joseph-Eudore Le May
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Chapelle des Jésuites - Vue intérieure
Part of Fonds Joseph-Eudore Le May
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Chapelle des Jésuites - Vue prise du Bassin
Part of Fonds Joseph-Eudore Le May
Copie de l'original prise en 1896
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires
Part of Fonds Intendants
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Titre présenté par les Pères Jésuites quant à la concession de douze arpents pour leur collège
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Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur quoi Ouï le procureur fiscal et conformément à ses conclusions nous avons ordonné que les dits pères se pourvoiront par-devant le Roy pour le droit d'amortissement et nos dits seigneurs pour leur droit d'indemnité et nous en faire apparoir au mois de septembre de l'année mille six cent soixante-neuf, à faire quoi le dit emplacement demeurera chargé de titre d'amortissement qu'ils jugeront à propos. L. T. Chartier Peuvret »