Justice - Administration

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Fonds Charles-Richard Ogden

  • CA QUEBEC P196
  • Fonds
  • 1788-1836

Ce fonds d'archives témoigne surtout des activités professionnelles du politicien et procureur général, Monsieur Charles-Richard Ogden. Les chercheurs intéressés par l'histoire judiciaire, politique et militaire à l'époque du Bas-Ca...

Ogden, Charles Richard, 1791-1866

Administration judiciaire

Cette sous-sous-série renseigne sur les méthodes administratives appliquées par le personnel du palais de justice de Chicoutimi et présente entre autre des actes de cautionnement non numérotés entre 1852 et 1869 dont un (Cautionnement Ovide Bossé,...

Québec (Province). Cour supérieure (Chicoutimi)

Registre de justice et de comptes

Ce registre de justice et de comptes du Bas-Canada est organisé de manière chronologique et se détaille au nom des parties. Un index complète le corps du document. Pour chacune des inscriptions, il y a les mentions de ou des causes, le déroulement...

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L'IQAJ...Une bonne cause

Ce document portant sur l'Institut québécois d'administration judiciaire (IQAJ) traite des problèmes reliés à l'administration de la justice et trace quelques solutions. Présentation sous forme d'une émission d'affaires pu...

Plumitifs

Cette sous-série constitue un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Les plumitifs sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant le repérage des dossiers....

Québec (Province). Cour de magistrat pour le district de Saint-Hyacinthe (Saint-Hyacinthe)

Fonds Cour des commissaires de la paroisse de Saint-Jacques

  • CA QUEBEC TL105
  • Fonds
  • 1853-1893

Ce fonds témoigne de l'administration de la justice dans la paroisse de Saint-Jacques. Il nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judici...

Québec (Province). Cour des commissaires de la paroisse de Saint-Jacques

Fonds Cour des commissaires de la paroisse de Saint-Jérôme

  • CA QUEBEC TL141
  • Fonds
  • 1848-1965

Ce fonds témoigne de l'administration de la justice dans la paroisse de Saint-Jérôme. Il nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judicia...

Québec (Province). Cour des commissaires de la paroisse de Saint-Jérôme

Plumitifs

Cette sous-série constitue un outil important pour la recherche en archives judiciaires. Les plumitifs sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche utiles au repérage des dossiers. Ils perme...

Québec (Province). Cour de magistrat pour le comté de Shefford à Granby

Plumitifs

Cette sous-série constitue un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Les plumitifs contiennent des renseignements uniques et servent d'instruments de recherche facilitant le repérage des dossiers. Ils permettent au c...

Québec (Province). Cour de magistrat pour le district de Joliette (Joliette)

Plumitifs

Cette sous-série est constituée de plumitifs contenant des renseignements uniques et servant d'instruments de recherche utiles au repérage des dossiers. Ils permetent au chercheur de connaître le cheminement de la cause, de la première procéd...

Québec (Province). Cour de magistrat pour le district de Terrebonne (Sainte-Scholastique)

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