Justice pénale - Administration

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Enquêtes du coroner

Cette série fournit une source extraordinaire d'informations pour l'étude des causes de décès dans les district et ville de Saint-Hyacinthe. Elle est également indispensable pour l'analyse du rôle des coroners, de leur lien avec le ...

Québec (Province). Cour de magistrat pour le district de Saint-Hyacinthe (Saint-Hyacinthe)

Enquêtes du coroner

Cette sous-série fournit une source extraordinaire d'informations pour l'étude des causes de décès dans le district de Terrebonne et particulièrement dans les villes de Sainte-Scholastique et de Saint-Jérôme. Elle est également indispens...

Québec (Province). Cour de magistrat pour le district de Terrebonne (Sainte-Scholastique)

Dossiers

Cette sous-sous-série un ensemble intéressant pour l'étude des causes suspectes de décès dans le district de Montréal. Elle est également indispensable pour l'analyse du rôle des coroners, de l'évolution de leurs méthodes de travail...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Montréal)

Enquêtes du coroner

Cette sous-série fournit une source extraordinaire pour l'étude des décès considérés comme suspects dans le district d'Iberville et principalement pour la ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. Elle est également indispensable pour l'an...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Jean-sur-Richelieu)

Enquêtes du Coroner

Cette sous-série fournit une source extraordinaire pour l'étude des causes de décès dans le district et particulièrement dans la ville de Joliette pour la période entre 1945 et 1986. Elle est également indispensable pour l'analyse du rôl...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Joliette)

Greffe de Mont-Laurier

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour des sessions de la paix au greffe de Mont-Laurier depuis 1948. Elle constitue une riche source de renseignements pour l'étude de l'évolution de la criminalité et des moeurs dan...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Mont-Laurier)

Enquêtes du Coroner

Cette série fournit une source extraordinaire pour l'étude des causes du décès dans le district de Labelle et particulièrement dans la ville de Mont-Laurier au début du vingtième siècle. Elle est également indispensable pour l'analyse du...

Québec (Province). Cour du banc du roi (Mont-Laurier)

Fonds Tribunal des juges de paix de Magog

  • CA QUEBEC TL528
  • Fonds
  • 1940-1964

Le fonds reflète l'exercice de la juridiction inférieure criminelle et pénale par le Tribunal des juges de paix de Magog pour la période 1940-1964. Les causes que les juges de paix ont eu à juger, couvrent plusieurs types de délits : vagabond...

Québec (Province). Tribunal des juges de paix (Magog)

Fonds Cour du banc du roi/de la reine du district de Montréal

  • CA QUEBEC TL19
  • Fonds
  • 1785-1849

Les documents de la Cour du banc du roi pour le district de Montréal offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes sociaux, économiques et politiques, en plus de f...

Bas-Canada. Cour du banc du Roi du district de Montréal

Enquêtes du coroner

Cette sous-série fournit une source extraordinaire pour l'étude des causes de décès dans le district de Beauharnois et particulièrement dans la ville de Salaberry-de-Valleyfield. Elle est également indispensable pour l'analyse du rôle de...

Québec (Province). Cour de magistrat pour le district de Beauharnois (Salaberry-de-Valleyfield)

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