Laurentides (Québec : Région administrative)

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Documents du cabinet du Premier ministre

Ce dossier contient les documents suivants : no 55 : recommandations, sollicitations et demandes d'augmentation salariale des employés du Palais de justice de Montréal; no 59 : projet de réorganisation du greffe de la Cour supérieure de Montr...

Relations avec les municipalités

Cette série contient les dossiers relatifs aux contacts réalisés par le bureau du comté avec les municipalités du comté de Labelle ou le ministère des Affaires municipales. Les sujets comprennent, entre autres : le bénévolat; le cerf de Virginie; ...

Marois, Pauline, 1949-

Greffe de Saint-Jérôme

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Saint-Jérôme. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Saint-Jérôme et de la ré...

Québec (Province). Cour de circuit

Greffe de Terrebonne

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Terrebonne. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Terrebonne incluant, notammen...

Canada-Uni. Cour de Circuit

Greffe de Mont-Laurier

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour des sessions de la paix au greffe de Mont-Laurier depuis 1948. Elle constitue une riche source de renseignements pour l'étude de l'évolution de la criminalité et des moeurs dan...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Mont-Laurier)

Greffe de Lachute

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour provinciale au greffe de Lachute. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville de Lachute de même que sur ses relations avec les ca...

Québec (Province). Cour provinciale

Greffe de Sainte-Agathe-des-Monts

Cette série comprend les documents produits par la Cour provinciale à Sainte-Agathe-des-Monts. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale du village de Sainte-Agathe-des-Monts de même que sur se...

Québec (Province). Cour provinciale

Greffe de Saint-Jérôme

Cette série comprend les documents produits par la Cour supérieure du greffe de Saint-Jérôme. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Saint-Jérôme comme de la régi...

Québec (Province). Cour supérieure

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