Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, d'un emplacement situé à la côte Sainte-Marie dans la dite seigneurie (côté Nord-Est du n° 8)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D464
• File
• 1795-1795

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, d'un emplacement situé à la côte Sainte-Marie dans la dite seigneurie (côté Nord-Est du n° 11)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D470
• File
• 1795-1795

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, d'un emplacement situé à la côte Sainte-Marie dans la dite seigneurie (côté Nord-Est du n° 12)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D472
• File
• 1795-1795

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, en vertu d'un ordre de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, de terres situées au Nord-Ouest de la rivière l'Assomption dans la dite seigneurie

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D557
• File
• 1799-1799

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, en vertu d'un ordre de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, et à la requête de Jean Ducondu et Amable Laviolette, d'un emplacement situé au ruisseau Saint-Antoine dans la dite seigneurie

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D559
• File
• 1799-1799

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal de bornage, en vertu d'un ordre de Pierre Paul Marganne, seigneur de Lavaltrie, des terres de Louis Berthelot, Lévy Martel et Ambroise et Pierre Piché situées à Lavaltrie, au Nord-Ouest du ruisseau du Point du Jour

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D295
• File
• 1788-1788

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, sieur de Lavaltrie, d'un emplacement situé au Nord-Ouest de la rivière l'Assomption dans la seigneurie de Lavaltrie

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D359
• File
• 1791-1791

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage, de mesurage et de bornage, en vertu d'un accord avec Madame et Monsieur de Lavaltrie et à la requête de Joseph Gauthier, d'une terre située du côté Nord de l'Assomption dans la seigneurie de Lavaltrie

• CA QUEBEC CA601-S57-SS1-D23
• File
• 1761-1761

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage, de mesurage et de bornage, à la requête de Pierre Colbec, d'une concession située sur le côté Sud-Ouest du ruisseau Saint-Pierre dans la seigneurie de Lavaltrie

• CA QUEBEC CA601-S57-SS1-D40
• File
• 1767-1767

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage, de mesurage et de bornage, à la requête de Joseph Prud'homme, d'une concession située sur le côté Nord-Est du ruisseau Saint-Pierre dans la seigneurie de Lavaltrie

• CA QUEBEC CA601-S57-SS1-D35
• File
• 1766-1766

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs