Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Lettres patentes 1959
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série organique
Cote
CA QUEBEC P001-P001/S1-P001/S1/SS1-P001/S1/SS1/D1
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1959-1971 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
0,1 cm de documents textuels.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur les lettres patentes supplémentaires de Sorel Industries Limited en date de juin 1959. Le dossier contient une photocopie des lettres patentes supplémentaires datées du 1er juin 1959 et enregistrées le 15 juin 1959 (Film 84, document 2) et comportant l'indication du nom sous lequel la compagnie a été originalement incorporée, soit Sorel Steel Industries Limited; deux correspondance dactylographiées datées du 28 novembre 1966 et du 18 août 1971, rédigées par Marcel Piché, concernant les lettres patentes ci-dessus.